Travaux de nettoyage et de remplacement ponctuel de gouttières et descentes d'eau
OPH - Habitat du littoral
Travaux de nettoyage et de remplacement ponctuel de gouttières et descentes d'eau.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-23 | Avis de marché |
| 2011-03-14 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 30.32 avenue Charles de Gaulle
Code postal: 62200
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Contact
Courrier électronique: marches@habitat-du-littoral.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-23 📅
Date limite de soumission: 2011-04-18 📅
Date de publication: 2011-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 39-064294
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Caution de sureté en cas de versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH - Habitat du littoral
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunaux administratifs
Adresse postale: rue Giélé
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 039-064294 (2011-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commande sans minimum ni maximum.Marché passé pour une durée ne pouvant excéder 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 30.32 avenue Charles de Gaulle
Code postal: 62200
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Contact
Courrier électronique: marches@habitat-du-littoral.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-23 📅
Date limite de soumission: 2011-04-18 📅
Date de publication: 2011-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 39-064294
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Le dossier est disponible au service marché de l'OPH demande par fax au +33 321807030 ou par courriel: marches@habitat-du-littoral.com.
Ou à télécharger: marchessecurises.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de nettoyage et de remplacement ponctuel de gouttières et descentes d'eau.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commande sans minimum ni maximum.
Marché passé pour une durée ne pouvant excéder 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature ou DC1,
— copie du ou des jugement(s) si le candidat est en redressement judiciaire ou DC2.
— DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les services objet du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle: Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Caution de sureté en cas de versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Crédits ouverts au budget de l'OPH.
Paiement des factures selon les modalités du code des marchés publics.
L'exécution du marché comporte une action d'insertion par l'activité économique obligatoire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH - Habitat du littoral
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Référence
Informations complémentaires
Le dossier est disponible au service marché de l'OPH demande par fax au +33 321807030 ou par courriel: marches@habitat-du-littoral.com.
Ou à télécharger: marchessecurises.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunaux administratifs
Adresse postale: rue Giélé
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
Référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (art.l551-1 code de justice administrative) - conditions de signature du marché art 80 du code des marchés publics.
Recours pour excés de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art.r421-1 du code de justice administrative.
Informations complémentaires (2011-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-14 📅
Date limite de soumission: 2011-05-09 📅
Date de publication: 2011-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 52-084223
Se réfère à l'avis: 2011/S 39-064294
Numéro JO-S: 52
Source: OJS 2011/S 052-084223 (2011-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-14 📅
Date limite de soumission: 2011-05-09 📅
Date de publication: 2011-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 52-084223
Se réfère à l'avis: 2011/S 39-064294
Numéro JO-S: 52
Source: OJS 2011/S 052-084223 (2011-03-14)
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