Travaux de maçonnerie, génie civil, VRD, pour l'entretien des installations du SIAAP

SIAAP

Le marché concerne l'exécution de travaux de toute nature pour l'entretien ou la modification des ouvrages de maçonnerie, terrassement, charpente, chaussée - trottoir, génie civil, VRD, etc. gérés par les différents sites et directions du SIAAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-13 Avis de marché
2012-04-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
Valeur estimée hors TVA pour les 4 lots: 45 820 000,00 EUR (HT) pour les 4 ans. Monnaie: Euro.Ou fourchette des montants moyens pour 4 ans, des commandes:Pour les 4 lots:Lot n° 1: travaux de maçonnerie, génie civil, VRD pour l'entretien des installations sur le site de Seine Aval.— montant moyen pour 4 ans: 23 280 000,00 EUR (HT).Lot n° 2: Travaux de maçonnerie, génie civil, VRD pour l'entretien des sites de SEC, SEG, DDP.— montant moyen pour 4 ans: 7 800 000,00 EUR (HT).Lot n° 3: travaux de maçonnerie pour l'entretien des sites de SAM, DDR et DGT.— montant moyen pour 4 ans: 11 600 000,00 EUR (HT).Lot n° 4: travaux de maçonnerie pour l'entretien des sites de la DAM, LCDEA et DSE.— montant moyen pour 4 ans: 3 140 000,00 EUR (HT).
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Valeur totale du marché: 5 280 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-290195
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Annonce visible sur le site internet: www.siaap.fr Durée du marché: Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois. Visite obligatoire des sites. Critères de jugement des candidatures: 1. Garanties et capacités financières 2. Garanties et capacités professionnelles 3. Garanties et capacités techniques 4. Références professionnelles Critères de jugement des offres: 1. Prix des prestations (pondération: 60) 2. Valeur technique de l'offre (pondération: 40) Le critère "Prix des prestations" se décompose de la manière suivante: — Montant du détail estimatif (sur 50 points), — Cohérence des prix et remises et majorations proposées (sur 10 points). Le critère "Valeur technique" sera appréciée au regard des éléments fournis dans le mémoire technique remis par le candidat, conformément au cadre du mémoire technique. Le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service Juridique et Procédure achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou, par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Valeur estimée hors TVA pour les 4 lots: 11 455 000,00 EUR (HT) annuel. Monnaie: Euro.
Ou fourchette des montants moyens annuels des commandes:
Pour les 4 lots:
Lot n° 1: travaux de maçonnerie, génie civil, VRD pour l'entretien des installations sur le site de Seine Aval.
— montant moyen annuel: 5 820 000,00 EUR HT.
Lot n° 2: travaux de maçonnerie, génie civil, VRD pour l'entretien des sites de SEC, SEG, DDP.
— montant moyen annuel: 1 950 000,00 EUR HT.
Lot n° 3: travaux de maçonnerie pour l'entretien des sites de SAM, DDR et DGT.
— montant moyen annuel: 2 900 000,00 EUR HT.
Lot n° 4: travaux de maçonnerie pour l'entretien des sites de la DAM, Lcdea et DSE.
— montant moyen annuel: 785 000,00 EUR HT.
Brève description:
Le marché concerne l'exécution de travaux de toute nature pour l'entretien ou la modification des ouvrages de maçonnerie, terrassement, charpente, chaussée - trottoir, génie civil, VRD, etc. gérés par les différents sites et directions du SIAAP.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: travaux de maçonnerie, génie civil, VRD pour l'entretien des installations sur le site de Seine Aval
Brève description:
Les prestations concernent l'entretien, la réparation, la construction ou modification des ouvrages de maçonnerie des installations d'assainissement du SIAAP.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: travaux de maçonnerie, génie civil, VRD pour l'entretien des sites de Seine Centre (SEC), Seine Grésillon (SEG), la Direction du développement et de la perspective (DDP)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: travaux de maçonnerie, génie civil, VRD pour l'entretien des sites de Seine Amont (SAM), la Direction des réseaux (DDR), la Direction des grands travaux (DGT)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: travaux de maçonnerie pour l'entretien des sites de Direction de l'administration et des moyens (DAM), la Cité de l'eau (LCDEA), la Direction de la santé et de l'environnement (DSE)
Quantité ou étendue:
Valeur estimée hors TVA pour les 4 lots: 45 820 000,00 EUR (HT) pour les 4 ans. Monnaie: Euro.
Ou fourchette des montants moyens pour 4 ans, des commandes:
Pour les 4 lots:
Lot n° 1: travaux de maçonnerie, génie civil, VRD pour l'entretien des installations sur le site de Seine Aval.
— montant moyen pour 4 ans: 23 280 000,00 EUR (HT).
Lot n° 2: Travaux de maçonnerie, génie civil, VRD pour l'entretien des sites de SEC, SEG, DDP.
— montant moyen pour 4 ans: 7 800 000,00 EUR (HT).
Lot n° 3: travaux de maçonnerie pour l'entretien des sites de SAM, DDR et DGT.
— montant moyen pour 4 ans: 11 600 000,00 EUR (HT).
Lot n° 4: travaux de maçonnerie pour l'entretien des sites de la DAM, LCDEA et DSE.
— montant moyen pour 4 ans: 3 140 000,00 EUR (HT).
Numéro de référence: 11S0072
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA27

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème Marchés publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.
L'attributaire du marché devra produire les justificatifs visés à l'article 46 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Une déclaration du CA global et du CA concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations,
— une présentation d'une liste des travaux de même nature exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— Les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate),
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— L'indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée,
— Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Chaque acompte fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou, si les 2 parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics.
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La retenue de garantie est remboursée et les établissements ayant accordé leur caution ou leur garantie à première demande sont libérés dans les conditions prévues à l'article 103 du code des marchés publics.
Avance: sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance sera effectué en une seule fois. Elle est fixée à 5 % du montant initial toutes taxes comprises du marché.
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
L'avance est remboursée par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire lorsque le montant des prestations exécutées au titre du marché atteint 65 % du montant minimum annuel du marché (article 88 du code des marchés publics).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
En application de l'article 98 du code des marchés publics, le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un délai maximum fixé à 30 jours, à réception de la facture.
Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.
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Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Les dépenses seront imputées sur la section fonctionnement et/ou investissement du budget du syndicat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (60)
2. valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Contact
Point de contact: M. le président du SIAAP
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Point de contact: Direction des achats et de la commande
Annabelle Douillard (Service Programmation et Marchés)
Courrier électronique: annabelle.douillard@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service Juridique et Procédure - bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0072
Informations complémentaires
Annonce visible sur le site internet: www.siaap.fr
Durée du marché: Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification.
Il est reconductible 3 fois, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois.
Visite obligatoire des sites.
Critères de jugement des candidatures:
1. Garanties et capacités financières
2. Garanties et capacités professionnelles
3. Garanties et capacités techniques
4. Références professionnelles
Critères de jugement des offres:
1. Prix des prestations (pondération: 60)
2. Valeur technique de l'offre (pondération: 40)
Le critère "Prix des prestations" se décompose de la manière suivante:
— Montant du détail estimatif (sur 50 points),
— Cohérence des prix et remises et majorations proposées (sur 10 points).
Le critère "Valeur technique" sera appréciée au regard des éléments fournis dans le mémoire technique remis par le candidat, conformément au cadre du mémoire technique.
Le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service Juridique et Procédure achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou, par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr
Afficher plus
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144754415 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 177-290195 (2011-09-13)
Avis d'attribution de marché (2012-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 820 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-30 📅
Date de publication: 2012-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 86-140804
Se réfère à l'avis: 2011/S 177-290195
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Annonce n° 128, BOAMP 180 A du 16.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l offre (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-29 📅
Nom: Fayolle et fils (mandataire) / Sobea environnement
Adresse postale: 30 rue de l'égalité
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95232
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-18 📅
Nom: Eiffage travaux publics réseaux
Adresse postale: 3 rue du bourbonnais - BP 167 - Lisses
Commune postale: Évry
Code postal: 91006

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-28 📅
Nom: Eiffage travaux publics reéseaux

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-02 📅
Nom: Sobea environnement (mandataire) / HP BTP
Adresse postale: 1 rue René Cassin
Commune postale: Herblay
Code postal: 95222
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
5
3
Source: OJS 2012/S 086-140804 (2012-04-30)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Eiffage travaux publics reéseaux Eiffage travaux publics reseaux Fayolle et fils (mandataire) / Sobea environnement Sobea environnement (mandataire) / HP BTP
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de corps de métier spécialisés... Travaux de maçonnerie et de briquetage Travaux de briquetage Travaux de maçonnerie