Travaux de lutte contre les crues - dérivation Mazarin
SIVU gestion de l'amélioration des mairie de Warcq
Travaux de lutte contre les crues - dérivation Mazarin.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues › Travaux de protection des berges
- • Travaux de construction d'ouvrages hydromécaniques › Travaux de construction de barrages mobiles
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de barrages mobiles
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de barrages mobiles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVU gestion de l'amélioration des mairie de Warcq
Adresse postale: 5 place de la Mairie
Code postal: 08000
Commune postale: Warcq
Contact
Téléphone: +33 324324302 📞
Fax: +33 324324309 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date limite de soumission: 2011-12-14 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-325633
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de lutte contre les crues - dérivation Mazarin.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options: Option no1 = remplacement de la pierre de Romery par de la pierre de Jaumont.
Durée de l'accord: 19 mois
Numéro de référence: SIVU-TRX-2011-01
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
Site principal ou lieu d'exécution: 08000 Charleville-Mezières, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Noreck
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SIVU-TRX-2011-01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 200-325633 (2011-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de barrages mobiles
Quantité ou étendue:
Cette prestation est décomposée en une tranche ferme et de 2 tranches conditionnelles:La tranche ferme comprend notamment:— les études d'exécution (notes de calcul, plans d'exécution),— curage du lit du canal: 1 200 m3,— excavations en terrain meuble: 5 600 m3,— excavations en terrain rocheux: 1 000 m3,— enrochements libres: 2 000 m3,— aciers pour B.A.: 227 000 kg,— coffrages: 2 400 m2,— poutre de couronnement architectonique: 210 m,— clapet métallique d'environ 10 m de large: 1 unité,— equipements électriques et de commande du clapet, ainsi que local technique,— garde-corps métalliques: 130 m.La tranche conditionnelle 1 comprend:— Drome: 1 unité.La tranche conditionnelle 2 comprend:— systèmes de mesures des débits de 3 sites.La tranche conditionnelle 3 comprend:— pose d'échelles limnimétriques dans l'agglomération.Le cas échéant, valeur estimée hors TVA (en chiffres uniquement): (Tf+Tc1+Tc2+Tc3) 4 600 000,00. Monnaie: euro.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de barrages mobiles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVU gestion de l'amélioration des mairie de Warcq
Adresse postale: 5 place de la Mairie
Code postal: 08000
Commune postale: Warcq
Contact
Téléphone: +33 324324302 📞
Fax: +33 324324309 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date limite de soumission: 2011-12-14 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-325633
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
— Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,
— Le dossier de consultation est remis à chaque candidat en un seul exemplaire et peut être consulté et téléchargé sur le site Internet: http://www.synapse-entreprises.com après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.
Les documents téléchargeables déposés sur le site internet sont des fichiers dont les formats sont les suivants:
— .Pdf.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le représentant du pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants:
— .Pdf,
— Unité monétaire utilisée, l'euro,
— Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; Toutefois ce dernier se réserve le droit de se faire communiquer ces documents techniques dans leur langue d'origine,
— Les candidatures qui ne peuvent être admises en application des dispositions du I de l'article 52 du CMP sont éliminées par le Représentant du pouvoir adjudicateur après avis de la commission locale d'ouverture des plis,
— a titre indicatif, les prestations concernant la tranche ferme commenceront vers avril 2012 pour une durée de 19,5 mois.
Le délai d'affermissement de la tranche conditionnelle no1 est de 12(douze) mois décompté à partir de la date de réception de la notification de la tranche ferme et son délai indicatif d'exécution de 2 (deux) mois. Le délai d'affermissement de la tranche conditionnelle no2 est de 12 (douze) mois décompté à partir de la date de réception de la notification de la tranche ferme et son délai indicatif d'exécution de 2 (deux) mois. Le délai d'affermissement de la tranche conditionnelle no3 est de 12 (douze) mois décompté à partir de la date de réception de la notification de la tranche ferme et son délai indicatif d'exécution de 2 (deux) mois,
— Le candidat peut demander que les documents de la consultation lui soient adressés par voie postale.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
— Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts,
— Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des candidatures et des offres sous forme papier,
— Les offres seront jugées sur l'ensemble des tranches: Tf+Tc1+Tc2+Tc3.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de lutte contre les crues - dérivation Mazarin.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Cette prestation est décomposée en une tranche ferme et de 2 tranches conditionnelles:
La tranche ferme comprend notamment:
— les études d'exécution (notes de calcul, plans d'exécution),
— curage du lit du canal: 1 200 m
— excavations en terrain meuble: 5 600 m
— excavations en terrain rocheux: 1 000 m
— enrochements libres: 2 000 m
— aciers pour B.A.: 227 000 kg,
— coffrages: 2 400 m
— poutre de couronnement architectonique: 210 m,
— clapet métallique d'environ 10 m de large: 1 unité,
— equipements électriques et de commande du clapet, ainsi que local technique,
— garde-corps métalliques: 130 m.
La tranche conditionnelle 1 comprend:
— Drome: 1 unité.
La tranche conditionnelle 2 comprend:
— systèmes de mesures des débits de 3 sites.
La tranche conditionnelle 3 comprend:
— pose d'échelles limnimétriques dans l'agglomération.
Le cas échéant, valeur estimée hors TVA (en chiffres uniquement): (Tf+Tc1+Tc2+Tc3) 4 600 000,00. Monnaie: euro.
Durée de l'accord: 19 mois
Numéro de référence: SIVU-TRX-2011-01
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
Programme d'aménagement de la Meuse de lutte contre les inondations (PIG Meuse aval): CPER (avec financements FEDER, Etat, région Champagne-Ardenne, conseil général des Ardennes, et Sivu).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 08000 Charleville-Mezières, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics (CMP); à cet effet le candidat pourra utiliser le formulaire DC5 téléchargeable sur le site minefe.gouv.fr,
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— La forme juridique du candidat,
— En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,
— Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
* Les références professionnelles et capacités techniques devront être fournies pour chacun des postes techniques suivants:
Constructions de barrages, génie civil.
Terrassements.
Vannes et motorisation de barrages.
Régulation et automatisation de barrages.
Aménagements paysagers et travaux de vrd.
Réalisation d'ouvrage en béton armé - qualibat 2212 (technicité confimé).
Aménagement paysager - qualibat 1351 et qualipaysage P110 ou équivalent.
Métalllerie - qualibat 4411 ou équivalent.
Réalisation de pérré en pavé maçonné - qualibat 1342 ou équivalent.
Ainsi que Qualibat 2183 ou des références similaires en restauration de remparts en maçonnerie et pierre de taille.
La preuve de ces qualifications peut être apportée par tout autre moyen notamment par des références qui en font état.
A titre d'information, il pourra être présenté la présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé, les prestations exécutées en propre et celles sous-traitées; l'absence de cette liste ne sera pas un motif de rejet de candidature.
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— Une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— Une déclaration indiquant l'outillage, et le matériel, dont le candidat dispose pour l'exécution de l'ouvrage et une déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont le candidat disposera pour l'exécution de l'ouvrage.
Dépôts et garanties exigés:
— Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire,
— Constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire relative à l'avance.
— Origine du financement: cper (feder, Etat, région Champagne-Ardenne, conseil général des Ardennes, et Sivu),
— Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges,
— Les prix seront révisables,
— Les comptes seront réglés sous la forme d'acomptes et d'un solde,
— Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
Nature de l'attributaire, le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés solidaires ou conjoints.
Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage.
Le candidat remettant une offre, pour la présente consultation, en tant que membre d'un ou plusieurs groupements ne pourra pas le faire à titre individuel.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Noreck
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SIVU-TRX-2011-01
Informations complémentaires
— Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,
— Le dossier de consultation est remis à chaque candidat en un seul exemplaire et peut être consulté et téléchargé sur le site Internet: http://www.synapse-entreprises.com après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.
Afficher plus
Les documents téléchargeables déposés sur le site internet sont des fichiers dont les formats sont les suivants:
— .Pdf.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le représentant du pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants:
— .Pdf,
— Unité monétaire utilisée, l'euro,
— Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; Toutefois ce dernier se réserve le droit de se faire communiquer ces documents techniques dans leur langue d'origine,
Afficher plus
— Les candidatures qui ne peuvent être admises en application des dispositions du I de l'article 52 du CMP sont éliminées par le Représentant du pouvoir adjudicateur après avis de la commission locale d'ouverture des plis,
— a titre indicatif, les prestations concernant la tranche ferme commenceront vers avril 2012 pour une durée de 19,5 mois.
Le délai d'affermissement de la tranche conditionnelle no1 est de 12(douze) mois décompté à partir de la date de réception de la notification de la tranche ferme et son délai indicatif d'exécution de 2 (deux) mois. Le délai d'affermissement de la tranche conditionnelle no2 est de 12 (douze) mois décompté à partir de la date de réception de la notification de la tranche ferme et son délai indicatif d'exécution de 2 (deux) mois. Le délai d'affermissement de la tranche conditionnelle no3 est de 12 (douze) mois décompté à partir de la date de réception de la notification de la tranche ferme et son délai indicatif d'exécution de 2 (deux) mois,
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— Le candidat peut demander que les documents de la consultation lui soient adressés par voie postale.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
— Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts,
Afficher plus
— Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des candidatures et des offres sous forme papier,
— Les offres seront jugées sur l'ensemble des tranches: Tf+Tc1+Tc2+Tc3.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— article L 551-1 du code de justice administrative(tout intéressé, jusqu'à la signature du marché),
— articles R 421-1 et suivants du code de justice administrative(tout intéressé, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet),
— article L 551-13 du code de justice administrative (tout intéressé, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat),
— de plus, le recours de plein contentieux tel que défini par l'arrêt conseil d'État, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, req. no291545 (tout concurrent évincé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publication appropriées).
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