Travaux de génie civil pour la rénovation et la maintenance des ouvrages sur les bassins Est et Ouest du Grand Port Maritime de Marseille

Grand port maritime de Marseille

Le présent marché concerne la réalisation de travaux de maçonnerie et génie civil pour la rénovation et la maintenance de tous les ouvrages du Grand Port Maritime de Marseille sur l'ensemble des bassins Est et Ouest hors terminaux pétroliers.
Il comprend les visites préalables, la préparation de chantier et les travaux concernant notamment:
— le maintien des ouvrages,
— les réparations ou les remises en état des ouvrages,
— la modification ou le remplacement de pièces détériorées,
— la réalisation d'ouvrages neufs.
Le présent marché comporte toutes les fournitures de matériaux (sauf stipulations contraires) de matériels et de main-d'oeuvre nécessaires pour l'exécution de tous travaux de maçonnerie, de génie civil et de superstructure pour la maintenance des bâtiments et de l'ensemble des ouvrages de génie civil et maritimes des bassins Est et Ouest hors terminaux pétroliers du GPMM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-08 Avis de marché
2011-09-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Quantité ou étendue:
Le présent marché est à bons de commande.Le marché est conclu pour une période initiale débutant à la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2011.Le marché peut être reconduit par périodes successives d'une année, pour une durée maximale de reconduction de 2 an(s), sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2013.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:— Seuil minimum: 250 000,00 EUR HT,— Seuil maximum: 900 000,00 EUR HT.Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.Pour la première période (de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2011) le montant minimum et le montant maximum seront calculés au prorata temporis en fonction du nombre de jours d'exécution du marché par rapport au nombre de jours compris dans l'année civile qui y est relative.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: BP 81965
Code postal: 13226
Commune postale: Marseille Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille-port.fr 🌏
Courrier électronique: marches-gpmm@marseille-port.fr 📧
Téléphone: +33 491394933 📞
Fax: +33 491394033 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-08 📅
Date limite de soumission: 2011-05-24 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-115470
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
L'accord cadre cité à la rubrique II.1.3) s'entend comme un marché à bons de commande au sens du droit national, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: 1- Capacités techniques et financières; 2- Références professionnelles. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. La justification aux capacités financières et techniques peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Sont également acceptés tout moyen de preuve et certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres. Pour les candidats étrangers, ces documents devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Cette traduction concerne tous les documents remis dans l'offre. Nota: avant de procéder à l'examen des candidatures, si l'on constate que des pièces visées au III-2) ci-dessus sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces. Les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature, en seront informés dans le même délai. Le dossier de consultation peut être remis gratuitement sur simple demande adressée par télécopieur au +33 491394033 ou peut être téléchargé en intégralité sur le site suivant: https://marches.local-trust.com/marseille-port/ jusqu'à la date limite de remise des offres. Conditions de remise des offres: Les plis peuvent être envoyés par courrier recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante: Grand Port Maritime de Marseille. Activité marchés publics. BP 81965. 13226 Marseille Cedex 02, FRANCE. Ou déposés en main propre contre récepissé à l'adresse suivante: Grand Port Maritime de Marseille. Activité marchés publics. 23 place de la Joliette - bâtiment B RDC. 13002 Marseille, FRANCE. Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en raison de travaux effectués aux abords de l'entrée du Grand Port Maritime de Marseille, l'itinéraire est modifié comme suit: l'accès piétons se situe désormais en bas du boulevard des dames et à l'angle du quai du lazaret par une passerelle longeant les installations portuaires jusqu'à l'entrée de l'hôtel de la Direction du port. Le pli devra porter la mention "offre pour l'affaire: 201101002, et l'objet du marché". Elles peuvent également être déposées par voie électronique à l'adresse suivante: Https//marches.local-trust.com/marseille-port/. La date prévisionnelle de notification du marché est le mois de juin 2011. Le marché prévoit une période de préparation qui n'est pas comprise dans le délai d'exécution des travaux. Sa durée est de 15 jours à compter de la date de notification du marché. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Les documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: — pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail, — attestations et certificats délivrés par les administrations et oganismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger, — NOTI2 (ancien DC7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http//www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la réalisation de travaux de maçonnerie et génie civil pour la rénovation et la maintenance de tous les ouvrages du Grand Port Maritime de Marseille sur l'ensemble des bassins Est et Ouest hors terminaux pétroliers.
Il comprend les visites préalables, la préparation de chantier et les travaux concernant notamment:
— le maintien des ouvrages,
— les réparations ou les remises en état des ouvrages,
— la modification ou le remplacement de pièces détériorées,
— la réalisation d'ouvrages neufs.
Le présent marché comporte toutes les fournitures de matériaux (sauf stipulations contraires) de matériels et de main-d'oeuvre nécessaires pour l'exécution de tous travaux de maçonnerie, de génie civil et de superstructure pour la maintenance des bâtiments et de l'ensemble des ouvrages de génie civil et maritimes des bassins Est et Ouest hors terminaux pétroliers du GPMM.
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Quantité ou étendue:
Le présent marché est à bons de commande.
Le marché est conclu pour une période initiale débutant à la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2011.
Le marché peut être reconduit par périodes successives d'une année, pour une durée maximale de reconduction de 2 an(s), sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2013.
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:
— Seuil minimum: 250 000,00 EUR HT,
— Seuil maximum: 900 000,00 EUR HT.
Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Pour la première période (de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2011) le montant minimum et le montant maximum seront calculés au prorata temporis en fonction du nombre de jours d'exécution du marché par rapport au nombre de jours compris dans l'année civile qui y est relative.
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Numéro de référence: AFFAIRE 201101002

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1/ Le formulaire DC1 ou équivalent (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm);
2/ Le formulaire DC2 (ou équivalent), intégrant toutes les attestations sur l'honneur requises et notamment celle concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm) ainsi que les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
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Situation économique et financière:
— Déclaration sur le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Conformément aux dispositions des articles 101 à 103 du code des marchés publics, il est prévu une retenue de garantie de 5 %, pouvant être remplacée par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres du Grand Port Maritime de Marseille. Une avance pourra être accordée au titulaire dans les conditions définies à l'article 87 du CMP.
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisables annuellement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix, tel qu'il ressort de l'annexe non contractuelle servant de base au jugement des offres (60)
2. Valeur technique de l'offre, appréciée selon le contenu du mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Port Maritime de Marseille
Contact
Point de contact: activité marchés publics
M. le directeur général du Grand Port Maritime de Marseille
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/marseille-port 🌏
Nom: Grand Port Maritime de Marseille
Point de contact: direction de l'aménagement - département gestion
l'activité infrastructures et bâtiments portuaires - M. Bedros Pascal
Téléphone: +33 685236699 📞
Fax: +33 442486749 📠
Point de contact: direction des affaires juridiques - département ingénierie juridique
l'activité marchés publics
URL des documents: http://marches.local-trust.com/marseille-port 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AFFAIRE 201101002
Informations complémentaires
L'accord cadre cité à la rubrique II.1.3) s'entend comme un marché à bons de commande au sens du droit national, conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
1- Capacités techniques et financières;
2- Références professionnelles.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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La justification aux capacités financières et techniques peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Sont également acceptés tout moyen de preuve et certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
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Pour les candidats étrangers, ces documents devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Cette traduction concerne tous les documents remis dans l'offre.
Nota: avant de procéder à l'examen des candidatures, si l'on constate que des pièces visées au III-2) ci-dessus sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces. Les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature, en seront informés dans le même délai.
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Le dossier de consultation peut être remis gratuitement sur simple demande adressée par télécopieur au +33 491394033 ou peut être téléchargé en intégralité sur le site suivant: https://marches.local-trust.com/marseille-port/ jusqu'à la date limite de remise des offres.
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Conditions de remise des offres:
Les plis peuvent être envoyés par courrier recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante:
Grand Port Maritime de Marseille.
Activité marchés publics.
BP 81965.
13226 Marseille Cedex 02, FRANCE.
Ou déposés en main propre contre récepissé à l'adresse suivante:
23 place de la Joliette - bâtiment B RDC.
13002 Marseille, FRANCE.
Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en raison de travaux effectués aux abords de l'entrée du Grand Port Maritime de Marseille, l'itinéraire est modifié comme suit: l'accès piétons se situe désormais en bas du boulevard des dames et à l'angle du quai du lazaret par une passerelle longeant les installations portuaires jusqu'à l'entrée de l'hôtel de la Direction du port.
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Le pli devra porter la mention "offre pour l'affaire: 201101002, et l'objet du marché".
Elles peuvent également être déposées par voie électronique à l'adresse suivante: Https//marches.local-trust.com/marseille-port/.
La date prévisionnelle de notification du marché est le mois de juin 2011.
Le marché prévoit une période de préparation qui n'est pas comprise dans le délai d'exécution des travaux. Sa durée est de 15 jours à compter de la date de notification du marché.
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Les documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail,
— attestations et certificats délivrés par les administrations et oganismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger,
— NOTI2 (ancien DC7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http//www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.ta-marseille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 071-115470 (2011-04-08)
Avis d'attribution de marché (2011-09-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-14 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291246
Se réfère à l'avis: 2011/S 71-115470
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Montant du marché compris entre un seuil mini de 250 000 EUR et un seuil maxi de 900 000 EUR. Annonce n° 148, BOAMP 74 A du 14.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-02 📅
Adresse postale: route du Rove L'Aiguillon, BP 68
Commune postale: Marseille
Code postal: 13321
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général du Grand port maritime de Marseille
Source: OJS 2011/S 178-291246 (2011-09-14)
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