Travaux de construction du pôle culturel Auguste Escoffier de Villeneuve-Loubet

Commune de Villeneuve-Loubet

La présente consultation a pour objet les travaux de construction du Pôle culturel Auguste Escoffier de Villeneuve-Loubet. Lot 7: menuiserie bois - mur mobile - faux plafond - parquets - banques - habillage bois.
Les lots 1-2-3-4-5-6-9-10-11 ont été attribués en commissions d'appel d'offres des 26 juillet et 10.8.2011.
Le lot no7 est relancé en appel d'offres ouvert, car il a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres du 26 juillet 2011.
Le projet consiste en la construction d'un bâtiment neuf en rez-de-chaussée avec étage partiel regroupant sur une superficie totale d'environ 3 200 mètres carrés shon une salle de spectacle, une médiathèque, un atelier cuisine, des bureaux et des espaces communs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Iroko

Qui ?

• Commune de Villeneuve-Loubet

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-27	Avis de marché
2011-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Villeneuve-Loubet
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06270
Commune postale: Villeneuve-Loubet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date limite de soumission: 2011-11-21 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-306925
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

Les variantes sont autorisées à la seule condition que le candidat réponde à la solution de base. Durée des travaux: les travaux, de l'ensemble des lots, se dérouleront en continu sur la période de 15 mois sans interruption de chantier (y compris sur les périodes de décembre 2011 / janvier 2012 et été 2012) à compter du 1.9.2011. Les concurrents doivent, présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Les candidats peuvent également présenter des variantes techniques qui pourront porter sur: Les matériaux, produits et finitions équivalents. Les sous critères du critère no2 (valeur technique de l'offre) sont: 2.1. Les moyens humains et matériels techniques spécifiquement mis à disposition pour réaliser les prestations objet de la présente consultation dans les délais prescrits (sous coefficient pondérateur: 1); 2.2. Les procédés et moyens d'exécution envisagées (sous coefficient pondérateur: 1); 2.3. Les mesures prévues pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier (sous coefficient pondérateur: 1); 2.4. Les dispositions prévues en matière de gestion des déchets (sous coefficient pondérateur: 1). Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr ou en exemplaire papier, sur commande, chez polyplan - bd Georges Pompidou 06700 Saint-Laurent-du-Var, FRANCE, tél: +33 493149708 - fax: +33 493318889 (au frais de l'entreprise soumissionnaire). Toute demande d'informations complémentaires devra être obligatoirement formulée par écrit auprès de M Bruno Saulnier, directeur général adjoint des services par courriel: bruno.saulnier@mairie-villeneuve-loubet.fr ou par fax au +33 492026023. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.

Informations complémentaires

Les variantes sont autorisées à la seule condition que le candidat réponde à la solution de base.

Durée des travaux: les travaux, de l'ensemble des lots, se dérouleront en continu sur la période de 15 mois sans interruption de chantier (y compris sur les périodes de décembre 2011 / janvier 2012 et été 2012) à compter du 1.9.2011.

Les concurrents doivent, présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).

Les candidats peuvent également présenter des variantes techniques qui pourront porter sur:

Les matériaux, produits et finitions équivalents.

Les sous critères du critère no2 (valeur technique de l'offre) sont:

2.1. Les moyens humains et matériels techniques spécifiquement mis à disposition pour réaliser les prestations objet de la présente consultation dans les délais prescrits (sous coefficient pondérateur: 1);

2.2. Les procédés et moyens d'exécution envisagées (sous coefficient pondérateur: 1);

2.3. Les mesures prévues pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier (sous coefficient pondérateur: 1);

2.4. Les dispositions prévues en matière de gestion des déchets (sous coefficient pondérateur: 1).

Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr ou en exemplaire papier, sur commande, chez polyplan - bd Georges Pompidou 06700 Saint-Laurent-du-Var, FRANCE, tél: +33 493149708 - fax: +33 493318889 (au frais de l'entreprise soumissionnaire).

Toute demande d'informations complémentaires devra être obligatoirement formulée par écrit auprès de M Bruno Saulnier, directeur général adjoint des services par courriel: bruno.saulnier@mairie-villeneuve-loubet.fr ou par fax au +33 492026023.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les lots 1-2-3-4-5-6-9-10-11 ont été attribués en commissions d'appel d'offres des 26 juillet et 10.8.2011.

Le lot no7 est relancé en appel d'offres ouvert, car il a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres du 26 juillet 2011.

Le projet consiste en la construction d'un bâtiment neuf en rez-de-chaussée avec étage partiel regroupant sur une superficie totale d'environ 3 200 mètres carrés shon une salle de spectacle, une médiathèque, un atelier cuisine, des bureaux et des espaces communs.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Option 1: habillage des murs de la salle spectacle en douglas.

Option 2: moins value pour le remplacement de l'oberflex par du placage bois sur les banques d'accueil.

Option 3: moins value pour le remplacement du faux plafond bois ligné du hall par du faux plafond métallique linéaire.

Option 4: moins value pour le remplacement du faux plafond bois ligné du hall par du faux plafond plaques de plâtre mixtes peintes.

Option 5: moins value pour le remplacement du faux plafond métallique linéaire de la médiathèque par du faux plafond plaque de plâtre mixtes peintes.

Option 6: moins value pour le remplacement du faux plafond métallique linéaire de la médiathèque par du faux plafond en dalles 60x60.

Durée de l'accord: 15 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature DC1 ou équivalent,

— déclaration du candidat DC2 ou équivalent,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— justificatifs des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— une liste des principales références similaires réceptionnées au cours des cinq (5) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— certificats de qualifications professionnelles (ou équivalent) correspondant à la prestation. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— 5 % du montant du marché sous réserve de la présentation d'une garantie à première demande couvrant le montant de l'avance. Le titulaire peut renoncer au bénéfice de l'avance,

— mode de règlement: mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique,

— délai global maximum de paiement: trente (30) jours calendaires à compter de la date de réception de la facture dans les services de la Ville de Villeneuve-Loubet,

— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits au Budget général primitif de l'exercice 2011 section investissement (commune / communauté d'agglomération Sophia Antipolis) - financement sur fonds propres et subventions.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (6)
2. valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (4)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Commune de Villeneuve-Loubet
Point de contact: M. Bruno Saulnier - directeur général adjoint des services
Téléphone: +33 492026000 📞
Courrier électronique: bruno.saulnier@mairie-villeneuve-loubet.fr 📧
Fax: +33 492026023 📠
Adresse postale: direction générale des services, place de l'Hôtel de Ville
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2011-05-19 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 96-157385
Informations complémentaires

Les variantes sont autorisées à la seule condition que le candidat réponde à la solution de base.

Durée des travaux: les travaux, de l'ensemble des lots, se dérouleront en continu sur la période de 15 mois sans interruption de chantier (y compris sur les périodes de décembre 2011 / janvier 2012 et été 2012) à compter du 1.9.2011.

Les concurrents doivent, présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).

Les candidats peuvent également présenter des variantes techniques qui pourront porter sur:

Les matériaux, produits et finitions équivalents.

Les sous critères du critère no2 (valeur technique de l'offre) sont:

2.1. Les moyens humains et matériels techniques spécifiquement mis à disposition pour réaliser les prestations objet de la présente consultation dans les délais prescrits (sous coefficient pondérateur: 1);

2.2. Les procédés et moyens d'exécution envisagées (sous coefficient pondérateur: 1);

2.3. Les mesures prévues pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier (sous coefficient pondérateur: 1);

2.4. Les dispositions prévues en matière de gestion des déchets (sous coefficient pondérateur: 1).

Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr ou en exemplaire papier, sur commande, chez polyplan - bd Georges Pompidou 06700 Saint-Laurent-du-Var, FRANCE, tél: +33 493149708 - fax: +33 493318889 (au frais de l'entreprise soumissionnaire).

Toute demande d'informations complémentaires devra être obligatoirement formulée par écrit auprès de M Bruno Saulnier, directeur général adjoint des services par courriel: bruno.saulnier@mairie-villeneuve-loubet.fr ou par fax au +33 492026023.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— a tout moment, procédure de conciliation par le président du tribunal administratif en application de l'article L. 211-4 du CJA,

— référé précontractuel, devant le juge des référés, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat en application de l'article L. 551-1 du CJA,

— référé-suspension, devant les juges des référés, avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat en application de l'article L. 521-1 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir, devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué en application de l'article R. 421-1 du CJA,

— recours de pleine juridiction: pour les candidats évincés, le recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir (CE, Ass, 16.7.2007, no 291545, sté Tropic travaux signalisation)",

— un référé contractuel (codifié aux articles L 551-13 à L 551-23 du CJA). La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat,

— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R421-3 CJA),

— des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA.

Source: OJS 2011/S 188-306925 (2011-09-27)

Avis d'attribution de marché (2011-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 546 713,13 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-22 📅
Date de publication: 2011-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 250-406909
Se réfère à l'avis: 2011/S 188-306925
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Annonce n° 130, BOAMP 191 A du 1.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: Iroko
Adresse postale: chemin des Muscadelles, BP 16
Commune postale: Saint Andiol
Code postal: 13670
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir, devant le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué en application de l'article R. 421-1 du CJA,

— recours de pleine juridiction: pour les candidats évincés, le recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir (CE, Ass, 16 juillet 2007, n° 291545, Société Tropic Travaux Signalisation)",

Source: OJS 2011/S 250-406909 (2011-12-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de parachèvement de bâtiment (>20)

Travaux de menuiserie et de charpenterie (>20)

Travaux de menuiserie (>20)

Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires (>20)