Travaux de construction de 77 logements sociaux quartier des roissis à Clamart - label BBC et habitat et environnement profil a - attribué en lots séparés - procédure négociée suite à appel d'offres infructueux

OPAC Clamart habitat

Cette consultation fait suite à une procédure d'appel d'offres ouvert dans laquelle les lots objet de cette consultation ont été déclarés infructueux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-05 Avis de marché
2011-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'appartements
Quantité ou étendue:
Pour information dans le cadre du marché global, les lots ne faisant pas partie de la présente consultation sont les suivants:— lot n° 1 démolition - terrassement - gros œuvre,— lot n° 2: structure bois - couverture - étanchéité - menuiseries extérieures,— lot n° 6: électricité,— lot n° 7: revêtement de sol - peinture.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'appartements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 5 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: http://www.clamart-habitat.net 🌏
Courrier électronique: courrier@clamart-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 146454786 📞
Fax: +33 146450554 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-05 📅
Date limite de soumission: 2011-06-07 📅
Date de publication: 2011-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 89-145041
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com. La remise des candidatures par voie électronique est également accessible sur http://www.e-marchespublics.com (ou http://clamart-habitat.e-marchespublics.com). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation fait suite à une procédure d'appel d'offres ouvert dans laquelle les lots objet de cette consultation ont été déclarés infructueux.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Cloisons / doublages isolations / menuiseries intérieures / escaliers bois
Brève description: Se référer à l'intitulé du lot.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Serrurerie / porte de garage
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Plomberie - chauffage / ECS / VMC
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: VRD / espaces verts
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Carrières
Brève description: Consolidation de carrières par piliers maçonnés.
Informations complémentaires sur les lots:
Les candidatures peuvent être:— adressées par voie électronique aux conditions de la plate-forme,— présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal,— présentées sur un support papier et remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé aux horaires d'ouverture de Clamart habitat du mardi au vendredi de 8:30 à 12:15 et de 13:30 à 17:15.
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Les candidatures peuvent être:
— adressées par voie électronique aux conditions de la plate-forme,
— présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal,
— présentées sur un support papier et remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé aux horaires d'ouverture de Clamart habitat du mardi au vendredi de 8:30 à 12:15 et de 13:30 à 17:15.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Pour information dans le cadre du marché global, les lots ne faisant pas partie de la présente consultation sont les suivants:
— lot n° 1 démolition - terrassement - gros œuvre,
— lot n° 2: structure bois - couverture - étanchéité - menuiseries extérieures,
— lot n° 6: électricité,
— lot n° 7: revêtement de sol - peinture.
Durée de l'accord: 25 mois
Numéro de référence: no16/2010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier des roissis, 92140 Clamart, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé cerfa dc1) ou, à défaut d'utiliser l'imprimé dc1, (ancien dc4):
—— lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant:
——— le nom et l'adresse du candidat,
——— éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s),
——— si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,
——— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— déclaration du candidat (imprimé cerfa dc2) (ancien dc5)),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP (si imprimé cerfa dc1 n'est pas produit),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles l. 5212-1 à l. 5212-4 du code du travail (si dc1 non produit),
— renseignements relatifs à la nationalité du candidat,
— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— certificat(s) de qualification professionnelle. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen et notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 % qui pourra être remplacée par une garantie à première demande conformément à l'article 102 des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiements à 30 jours.
Possibilité de versement de l'avance forfaitaire prévue à l'article 87 du CMP.
Opération financée par des subventions publiques, des emprunts et des fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements.

Procédure
Date d'envoi des invitations: 2011-06-09 📅
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations et précision de la réponse au DPGF (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC Clamart habitat
Contact
Point de contact: service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://clamart-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Nom: OPH Clamart habitat
Point de contact: service technique
Téléphone: +33 146453540 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: no16/2010
Informations complémentaires
L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com.
La remise des candidatures par voie électronique est également accessible sur http://www.e-marchespublics.com (ou http://clamart-habitat.e-marchespublics.com).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil - BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173489 📞
Fax: +33 130173406 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 089-145041 (2011-05-05)
Avis d'attribution de marché (2011-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 566 891,32 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Opac Clamart Habitat

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 233-376833
Se réfère à l'avis: 2011/S 89-145041
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Les lots n° 1 - 2 - 6 et 7 n'ont pas fait l'objet d'une mise en concurrence. La procédure négociée a été menée avec les seules entreprises ayant présenté une offre. Cette consultation a fait l'objet d'un premier avis au JOUE du 25.1.2011 no 2011/S 16-024602. Annonce n° 210, BOAMP 91 A du 10.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Prix des prestation (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-28 📅
Nom: Sarl imsa
Adresse postale: 9 rue Albert Einstein
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Socopa Bois
Adresse postale: 3 route du Crosery
Commune postale: Vagney
Code postal: 88120

3️⃣
Nom: Taquet Bois
Adresse postale: 25 rue du Pont d'Avignon, BP 6
Commune postale: Arpajon Cedex
Code postal: 91291

4️⃣
Nom: Orbimetal
Adresse postale: ZAC de la Clochette, 5 rue de la Clochette
Commune postale: Saint Soupplets
Code postal: 77165

5️⃣
Nom: Herve Thermique
Adresse postale: parc d'activité les Portes du Vexin, 47 rue Ampère, BP 100800 Ennery
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95303

6️⃣
Nom: Sarl Hugnot Vincent
Adresse postale: 19 boulevard Crétté Peignard
Commune postale: Montereau
Code postal: 77130

7️⃣
Nom: Décoration de Souza Frères
Adresse postale: ZI des Graviers, 12 rue des Près de l'Hôpital
Commune postale: Villeneuve Saint Georges Cedex
Code postal: 94194

8️⃣
Nom: Srbg
Adresse postale: Cité du Grand Cormier, BP 20878
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Code postal: 78108

9️⃣
Nom: SAS Eurobarrere
Adresse postale: 4 rue Victor Carmignac
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
2
5
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 233-376833 (2011-11-30)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Décoration de Souza Frères Herve Thermique Orbimetal Sarl Hugnot Vincent SARL IMSA SAS Eurobarrere Socopa Bois SRBG Taquet Bois
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Câble, fil métallique et produits connexes Articles en fils métalliques Quincaillerie Serrurerie Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de démolition, travaux de... Travaux de préparation et de dégagement...