Travaux de construction d'un complexe sportif à Metz-Tessy (gymnase et salle polyvalente): lot 18- électricité courants forts

Sigemte

Construction d'un complexe sportif à Metz-Tessy (gymnase et salle polyvalente), d'une surface d'environ 3 320 m² utiles et création de 8 275 m² de stationnement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-15 Avis de marché
2011-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'installations sportives
Quantité ou étendue:
Marchés séparés à tranches conditionnelles. Tranche ferme: construction du gymnase. Délai d'exécution: 18 mois. Tranche cond. 1: réalisation des travaux extérieurs; délai d'exécution: 3 mois. Lot 18: tranche ferme uniquement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'installations sportives 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: mairie 143 rue de la République
Code postal: 74330
Commune postale: Épagny

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-15 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-292104
Se réfère à l'avis: 2011/S 90-146659
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
ii.3) durée du marché ou delai d'exécution: durée maximum en mois: 21 (à compter de la date fixée par l'ordre de service, prévue le 3.10.2011). La présente consultation fait suite à l'avis d'appel d'offres du 29.6.2011. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Le lot 04 fait l'objet d'une consultation en procédure adaptée. Dématérialisation des procédures: Le dossier de consultation des entreprises, entièrement dématérialisé, est librement accessible à l'adresse suivante: http://sedhs.achatpublic.com. Le candidat qui souhaite s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation doit vérifier que l'adresse courriel qu'il renseigne permettra de façon certaine une correspondance électronique. En effet, elle sera utilisée comme seule voie d'information des candidats sur les éventuelles modifications ou informations complémentaires survenant en cours de procédure. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats courants, de type .zip, .pdf, .rtf, .doc, .xls ou .ppt, ou pour les images .bmp, .jpg, .gif. En cas de format différent, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de rejeter l'offre du candidat. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser certains formats, notamment les ".Exe", ou certains outils, notamment les "Macros". Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat est invité à prendre connaissance du "Manuel Entreprises" à la rubrique "Aide" de la plateforme de dématérialisation. Les candidats souhaitant répondre sous forme dématérialisée devront constituer leur dossier en tenant compte des indications du "Manuel entreprises" afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. En cas de difficultés pour télécharger les documents et/ou remettre l'offre sur la plate forme, les candidats pourront s'adresser par courriel à l'adresse suivante: support@achatpublic.com ou par téléphone à la hotline: +33 892232120. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction d'un complexe sportif à Metz-Tessy (gymnase et salle polyvalente), d'une surface d'environ 3 320 m² utiles et création de 8 275 m² de stationnement.
Numéro du lot: 18
Brève description: Electricité courants forts.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: E2; pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 1266/T01/3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: zone de Letraz, 74370 Metz Tessy, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacé par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: fonds propres et/ou emprunts et/ou subventions.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (60)
2. valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sigemte
Contact
Point de contact: SED 74 mandataire
Adresse du profil d'acheteur: http://sedhs.achatpublic.com 🌏
Nom: SED 74
Adresse postale: 105 avenue de Genève
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Point de contact: Marie Joubert et Virginie Laffin
Téléphone: +33 450083124 📞
Courrier électronique: eqp@sedhs.com 📧
Fax: +33 450469021 📠
URL des documents: http://sedhs.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 105 avenue de Genève, BP 528
URL pour la participation: http://sedhs.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2011-05-11 📅
2011-07-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1266/T01/3
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 090-146659
2011/S 124-205662
Informations complémentaires
ii.3) durée du marché ou delai d'exécution: durée maximum en mois: 21 (à compter de la date fixée par l'ordre de service, prévue le 3.10.2011).
La présente consultation fait suite à l'avis d'appel d'offres du 29.6.2011.
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Le lot 04 fait l'objet d'une consultation en procédure adaptée.
Dématérialisation des procédures:
Le dossier de consultation des entreprises, entièrement dématérialisé, est librement accessible à l'adresse suivante: http://sedhs.achatpublic.com. Le candidat qui souhaite s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation doit vérifier que l'adresse courriel qu'il renseigne permettra de façon certaine une correspondance électronique. En effet, elle sera utilisée comme seule voie d'information des candidats sur les éventuelles modifications ou informations complémentaires survenant en cours de procédure.
Afficher plus
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats courants, de type .zip, .pdf, .rtf, .doc, .xls ou .ppt, ou pour les images .bmp, .jpg, .gif. En cas de format différent, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de rejeter l'offre du candidat. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser certains formats, notamment les ".Exe", ou certains outils, notamment les "Macros". Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu.
Afficher plus
Le candidat est invité à prendre connaissance du "Manuel Entreprises" à la rubrique "Aide" de la plateforme de dématérialisation. Les candidats souhaitant répondre sous forme dématérialisée devront constituer leur dossier en tenant compte des indications du "Manuel entreprises" afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée.
Afficher plus
En cas de difficultés pour télécharger les documents et/ou remettre l'offre sur la plate forme, les candidats pourront s'adresser par courriel à l'adresse suivante: support@achatpublic.com ou par téléphone à la hotline: +33 892232120.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: greffe du tribunal, 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2011/S 178-292104 (2011-09-15)
Avis d'attribution de marché (2011-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 239 587,13 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-07 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-385815
Se réfère à l'avis: 2011/S 178-292104
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Annonce no 108, BOAMP 181 A du 17.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Zone de Letraz, 74370 Metz Tessy.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-04 📅
Nom: SPIE Sud Est
Commune postale: Pringy
Code postal: 74373
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SED 74 Mandataire
Source: OJS 2011/S 239-385815 (2011-12-07)
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