Travaux de bardages métallique et bois, d'étanchéité extérieure et de serrurerie dans le cadre de la réhabilitation et la restructuration de la piscine des Blagis à Sceaux

CA des Hauts-de-Bièvre

Les variantes sont possibles pour le lot 13 Serrurerie dans les limites des dipositions du CCTP.
Ces variantes ne sont pas obligatoires. Elles sont autorisées dans les limites de l'article 4.4.1 du CCAP et du dossier de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alufer
• BECI BTP
• Decocorbeil
• Le lot 53: Isolations thermiques extérieures a été déclaré infructueux

Qui ?

• CA des Hauts-de-Bièvre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-28	Avis de marché
2011-07-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de piscines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de piscines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme
Code postal: 92298
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-hautsdebievre.fr 🌏
Téléphone: +33 141878282 📞
Fax: +33 141878283 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-28 📅
Date limite de soumission: 2011-05-13 📅
Date de publication: 2011-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 62-100354
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.agglo-hautsdebievre.fr. Les sous critère de la valeur technique de l'offre qui s'appliquent à chaque lot sont présentés et pondérés dans le règlement de la consultation (p12 à p14). Renseignements techniques et administratifs: Communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre, service de la commande publique, 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme, 92298 Châtenay-Malabry, FRANCE. Unité monétaire utilisée, l'euro.la présente consultation ne concerne que les lots 5a (51), 5b (52), 5c (53) et 13 suite à l'infructuosité de ces lots lors de la précédente consultation. Pour des raisons de compatibilité d'envoie au Journal Officiel de L'Union européenne, les lots 5a, 5b et 5c ont été renommé uniquement pour la publicité 51, 52 et 53. Le détail des délais d'exécution est précisé dans l'AE et le CCTP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont possibles pour le lot 13 Serrurerie dans les limites des dipositions du CCTP.

Ces variantes ne sont pas obligatoires. Elles sont autorisées dans les limites de l'article 4.4.1 du CCAP et du dossier de consultation.

Numéro du lot: 51
Brève description: Bardages métallique et isolations.
Numéro du lot: 52
Brève description: Bardages bois et isolations.
Numéro du lot: 53
Brève description: Isolations thermiques extérieures.
Numéro du lot: 13
Brève description: Serrurerie.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: T-10-02 bis

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront obligatoirement être en règle du point de vue légal, social et fiscal et auront à produire un dossier comprenant les pièces suivantes datées, signées et complétées par eux conformément aux dispositions du code des marchés publics (pièces visées aux articles 44 et 45 du CMP).

A) Lettre de candidature et en cas de groupement, habilitation du mandataire (imprimé cerfa Dc1 ou document équivalent sur papier à en tête);

Les renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics.

B) Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;

C) Pour les candidats en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

d) Déclaration du candidat formulaire Dc 2

Les renseignements concernant la capacité économique et financière du candidat tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat devra apporter la preuve, par la production de documents, qu'il possède la capacité technique d'exécuter les travaux. Il peut produire sans caractère limitatif.

— des Certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.

Lot n° 05 A- bardages métalliques et isolations Qualibat 3212-3271.

Lot n° 05 B- bardages bois et isolations Qualibat 4312-4372.

Lot n° 05 c-isolations par l'extérieur Qualibat 7132.

Lot n° 13 - serrurerie Qualibat 4412.

— une déclaration indiquant les moyens généraux (outillage, matériel et équipements techniques, dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, les effectifs, les titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise responsables des prestations de même nature dont le candidat dispose pour l'exécution des travaux,

— la Liste de références significatives pour des travaux de mêmes nature et importance réalisés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment: l'intitulé de l'opération, son montant.

La description des travaux réalisés, la durée, la date et le nom du Maître d'ouvrage (privé ou public). Les références données doivent être représentatives et contrôlables, avec l'indication pour chaque référence des coordonnées appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ces prestations seront financées par les sommes inscrites au budget principal de la Communauté d'agglomération. Le paiement des factures se fera dans les 30 jours suivant leur réception par la collectivité. Les autres modalités de financement et de paiement sont décrites dans le dossier de consultation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont libres de se présenter en groupement conjoint ou solidaire.

Si le candidat répond sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire avec paiement sur compte séparé, l'acte d'engagement devra faire apparaître clairement le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint et en application de l'article 51 II alinéa 2 du code des marchés publics, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur, pour l'exécution du marché objet de la présente consultation.

En cas de groupement solidaire, le mémoire technique devra faire apparaître clairement le rôle de chaque co-traitant sur l'ensemble des missions comprises dans le marché, objet de la présente consultation.

L'acte d'engagement devra indiquer le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser.

En application de l'article 51.vi du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (45 %)
2. Prix des prestations (45 %)
3. Prise en compte de la notion de développement durable (10 %)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA des Hauts-de-Bièvre
Contact
Point de contact: M. Le President
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-hautsdebievre.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre
Adresse postale: 3 Centrale Parc
Commune postale: Châtenay Malabry
Point de contact: service marchés publics

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: T-10-02 bis
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.agglo-hautsdebievre.fr.

Les sous critère de la valeur technique de l'offre qui s'appliquent à chaque lot sont présentés et pondérés dans le règlement de la consultation (p12 à p14).

Renseignements techniques et administratifs:

Communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre, service de la commande publique, 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme, 92298 Châtenay-Malabry, FRANCE.

Unité monétaire utilisée, l'euro.la présente consultation ne concerne que les lots 5a (51), 5b (52), 5c (53) et 13 suite à l'infructuosité de ces lots lors de la précédente consultation. Pour des raisons de compatibilité d'envoie au Journal Officiel de L'Union européenne, les lots 5a, 5b et 5c ont été renommé uniquement pour la publicité 51, 52 et 53.

Le détail des délais d'exécution est précisé dans l'AE et le CCTP.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2011/S 062-100354 (2011-03-28)

Avis d'attribution de marché (2011-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 109 204 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 146-241616
Se réfère à l'avis: 2011/S 62-100354
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.agglo-hautsdebievre.fr. Annonce n° 178, BOAMP 64 A du 31.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (45)
2. Prix des prestations (45)
3. Prise en compte de la notion de développement durable (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-06 📅
Adresse postale: 6 impasse Emile Combres
Commune postale: Montsoult
Code postal: 95560
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 47 rue Jules Ferry
Commune postale: Morsang sur Orge
Code postal: 91390

3️⃣
Adresse postale: 6/8 rue Charles Cros
Commune postale: Saint Leu La Foret
Code postal: 95320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le president

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2011/S 146-241616 (2011-07-28)

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