Travaux d'occultation

Ville de Nice

Le présent appel d'offres concerne l'exécution de travaux d'occultation dans les bâtiments situés sur le territoire de la commune de Nice et en dehors appartenant à la ville de Nice.
Ces travaux seront exécutés, soit au titre de l'entretien, soit à l'occasion d'opérations diverses de rénovation ou d'aménagement.
Les travaux feront l'objet d'un appel d'offres ouvert régi par les articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics aboutissant à la passation d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du même code des marchés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-16 Avis de marché
2011-07-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile
Quantité ou étendue:
— montant minimal annuel: 120 000 EUR (HT), soit 143 520 EUR (TTC),— montant maximal annuel: 600 000 EUR (HT), soit 717 600 EUR (TTC).Le marché aura une durée d'un an à compter de sa date de notification à l'entreprise titulaire. Il pourra être reconduit 3 fois par reconduction expresse, pour une durée égale, sans pouvoir excéder 4 ans.Date prévisionnelle de début des travaux: mai 2011.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 5 rue hôtel de ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-16 📅
Date limite de soumission: 2011-04-05 📅
Date de publication: 2011-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 35-057394
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
1. Les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 3.a du règlement de consultation; 2. Précision concernant le jugement des offres: Le jugement des offres s'effectuera en application de l'article 53 du code des marchés publics et portera sur les critères pondérés suivants: L'appréciation de l'offre économiquement la plus avantageuse, sera effectuée dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics, selon les trois critères énoncés ci-dessous, avec leur pondération: — 60 %: critère 1 relatif aux prix pour le montant de l'offre basé sur les prix figurant au bordereau de prix et au DDED qui n'est pas contractuel, — 20 %: critère 2 pour le critère environnemental (à compléter dans le cadre de réponse). Taux d'émission de Co2 en g/km des véhicules utilisés dans le cadre du marché, — 20 %: critère 3 pour la valeur technique (à compléter dans le cadre de réponse). Moyens en personnel affectés à l'exécution du présent marché; 3. À compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées; 4. Conditions de remise des plis: Les candidats pourront choisir l'une des 3 procédures suivantes: A) Par voie électronique uniquement; B) Par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique); C) Par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique. Précisions concernant la remise des plis par courrier: les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé. Précisions concernant la remise des plis par voie électronique: les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du Dossier de consultation des entreprises (DCE) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: PDF, BMP, JPG, JPEG, TIF, TIFF ou GIF. Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé Minefi. La copie de sauvegarde (sur support physique CD-ROM, DVD-ROM ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres concerne l'exécution de travaux d'occultation dans les bâtiments situés sur le territoire de la commune de Nice et en dehors appartenant à la ville de Nice.
Ces travaux seront exécutés, soit au titre de l'entretien, soit à l'occasion d'opérations diverses de rénovation ou d'aménagement.
Les travaux feront l'objet d'un appel d'offres ouvert régi par les articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics aboutissant à la passation d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du même code des marchés.
Quantité ou étendue:
— montant minimal annuel: 120 000 EUR (HT), soit 143 520 EUR (TTC),
— montant maximal annuel: 600 000 EUR (HT), soit 717 600 EUR (TTC).
Le marché aura une durée d'un an à compter de sa date de notification à l'entreprise titulaire. Il pourra être reconduit 3 fois par reconduction expresse, pour une durée égale, sans pouvoir excéder 4 ans.
Date prévisionnelle de début des travaux: mai 2011.
Description des options:
Description de ces options: avenants et marchés complémentaires éventuels, prestations similaires prévues à l'article 35 II 6° du code des marchés publics, marché reconductible 3 fois.
Numéro de référence: 4455
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
dans les bâtiments situés sur la commune de Nice et en dehors appartenant à la ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (DC1) mise à jour au 15.9.2010 complétée, datée et signée ou équivalent.
La déclaration du Candidat, imprimé DC2 (version 15.9.2010) ou équivalent, complétée.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours du dernier exercice.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement s'effectuera sur les crédits ouverts au budget.
Le mode de règlement choisi par le Maître d'ouvrage est le mandatement par virement administratif, suivant les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le Code des Marchés Publics. Le règlement s'effectuera à partir des crédits ouverts au budget.
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Le mode de règlement choisi par le maître d'ouvrage est le mandatement par virement administratif. Conformément à l'article 33 du décret 2008-1355 du 19.12.2008 modifiant l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est fixé à 30 jours.
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Le comptable assignataire du paiement est M. l'administrateur des finances publiques de Nice Municipale.
Les prix sont révisables.
Conformément à l'article 87 du code des marchés publics, une avance de 10 % (que le titulaire du marché peut refuser) est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Cette avance est due au titulaire que sur la part du marché qui ne fait pas l'objet de la sous-traitance.
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Dans l'hypothèse où une avance serait accordée, son versement serait conditionné à la constitution d'une caution personnelle et solidaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Promotion de l'insertion de l'emploi.
Le titulaire s'engage à réserver un minimum de 5 % du nombre total d'heures annuelles travaillées dans le cadre de son marché. Sachant que la main d'œuvre est égale à 44 % du montant du marché. Cet engagement représentera au minimum 94 heures annuelles minimum à compter de la date de notification du marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre mentionné au bordereau de prix et au DDED (60)
2. Critère environnemental apprécié au vu du cadre de réponse (20)
3. Critère valeur technique apprécié au vu du cadre de réponse (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: uniquement par la plateforme ou par courrier électronique
Adresse postale: joseph.barbero@ville-nice.fr
Nom: Mairie de Nice, direction des bâtiments communaux, service maintenance
Adresse postale: 59 rue Beaumont, 3ème étage
Téléphone: +33 497132713 📞
Courrier électronique: joseph.barbero@ville-nice.fr 📧
Fax: +33 497132779 📠
URL des documents: http://usagers.ville-nice.fr/AO 🌏
Nom: Direction achat et marchés publics, direction adjointe des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo, 4ème étage
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4455
Informations complémentaires
1. Les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 3.a du règlement de consultation;
2. Précision concernant le jugement des offres:
Le jugement des offres s'effectuera en application de l'article 53 du code des marchés publics et portera sur les critères pondérés suivants:
L'appréciation de l'offre économiquement la plus avantageuse, sera effectuée dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics, selon les trois critères énoncés ci-dessous, avec leur pondération:
— 60 %: critère 1 relatif aux prix pour le montant de l'offre basé sur les prix figurant au bordereau de prix et au DDED qui n'est pas contractuel,
— 20 %: critère 2 pour le critère environnemental (à compléter dans le cadre de réponse). Taux d'émission de Co2 en g/km des véhicules utilisés dans le cadre du marché,
— 20 %: critère 3 pour la valeur technique (à compléter dans le cadre de réponse). Moyens en personnel affectés à l'exécution du présent marché;
3. À compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées;
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4. Conditions de remise des plis:
Les candidats pourront choisir l'une des 3 procédures suivantes:
A) Par voie électronique uniquement;
B) Par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);
C) Par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.
Précisions concernant la remise des plis par…
… courrier: les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.
… voie électronique: les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du Dossier de consultation des entreprises (DCE) fournie par le pouvoir adjudicateur.
Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: PDF, BMP, JPG, JPEG, TIF, TIFF ou GIF.
Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé Minefi.
La copie de sauvegarde (sur support physique CD-ROM, DVD-ROM ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://ta-nice.juradm.fr. 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL), préfecture de région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse Internet: http://paca.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse Internet: http://ta-nice.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 035-057394 (2011-02-16)
Avis d'attribution de marché (2011-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 368 644 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 133-220506
Se réfère à l'avis: 2011/S 35-057394
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Marché à bons de commnande: montant minimum annuel: 143 520 EUR (TTC) Montant maximum annuel: 717 600 EUR (TTC) Durée du marché: un an à compter de la date de notification à l'entreprise titulaire. Il pourra être reconduit trois fois par reconduction expresse pour une durée égale sans pouvoir excéder 4 ans. Annonce no 153, BOAMP 36 A du 19.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. Prix de l'offre mentionné au bordereau de prix et au DDED (60)
2. 2. Critère environnemental apprécié au vu du cadre de réponse (20)
3. 3. Critère valeur technique apprécié au vu du cadre de réponse (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-31 📅
Adresse postale: 137 avenue Henri Dunant
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 27.5.2011, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
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— l'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Greffe du Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179, 06359 Nice Cedex 4, FRANCE.
E-Mail: greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. +33 492041313. Url: http://www.ta-nice.juradm.fr. Fax +33 493557831.
Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04, FRANCE - 4ème étage Tél. +33 497134470 Fax +33 497132919 Mail michele.trietti@nicecotedazur.org.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 bd Paul Peytral
Source: OJS 2011/S 133-220506 (2011-07-12)
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