Travaux d'installation et pose des enveloppes métalliques des armoires techniques et des "oeuvres urbaines" en et hors station de la première ligne de tramway de l'agglomération tourangelle

Groupement SET-Transamo - Cité Tram

Travaux d'installation et pose des enveloppes métalliques des armoires techniques et des "oeuvres urbaines" en et hors station de la première ligne de tramway.
Le présent marché a pour objet l'étude d'exécution, le développement de prototype, la fabrication le transport, la livraison et l'installation des carrossages (enveloppes) métalliques et des "oeuvres urbaines" en et hors station pour la première de ligne de tramway. Les enveloppes métalliques seront constituées d'une structure tubulaire puis revêtues de tôles émaillées.
Les oeuvres urbaines sont composées d'une ossature en métal galvanisées puis habillées d'un revêtement en pierre reconstituée.
A ces éléments sont associés notamment la fourniture et la pose de totem pour le support de l'information des bus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-24.

Qui ?

• Groupement SET-Transamo - Cité Tram

Qu'est-ce que c'est ?

• Pierre de construction › Pierres de construction diverses
• Structures et pièces › Pièces structurelles › Revêtement métallique
• Travaux de construction d'ouvrages › Assemblage de structures en métal

Où ?

• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-24	Avis de marché
2011-12-20	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pierres de construction diverses
Quantité ou étendue:

Le présent marché concerne:Lot 1 - TOT 1: carrossage métallique des blocs techniques et des supports BIV.— bloc technique: 60,— support BIV: 77.Lot 2 - TOT 2: colonnes de l'oeuvre urbaine.— colonne en station: 58,— colonne spécifique: 65.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pierres de construction diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement SET-Transamo - Cité Tram
Adresse postale: 56 avenue Marcel Dassault BP 60431
Code postal: 37204
Commune postale: Tours Cedex 03
Contact
Téléphone: +33 247712910 📞
Fax: +33 247289581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-24 📅
Date limite de soumission: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2011-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 229-371958
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 160 et 161 du code des marchés publics en application de la deuxième partie relative aux entités adjudicatrices. Durée du marché: 16 mois intégrant la période de préparation d'un mois et demi à compter de la date de notification du marché. Les candidats peuvent présenter leur offre, soit individuellement, soit en groupement solidaire d'entreprises spécialisées. Conditions de remise des candidatures par voie papier et CD-ROM / DVD ou par voie electronique. Le maître d'ouvrage préconise la transmission des documents par voie papier et apprécierait en outre une transmission sur support physique électronique (CD-ROM / DVD). Sous pli cacheté portant la mention": "11citetramao80 - travaux d'installation et pose des enveloppes métalliques et des" oeuvres urbaines "en et hors station de la première ligne de tramway - lot tot noxx", les candidatures seront à remettre contre récépissé ou envoyées en lettre recommandée avec avis de réception postal à Cité Tram, Groupement Set/Transamo - 56 avenue Marcel Dassault - BP 60431 - 37204 Tours Cedex 03, FRANCE. Les plis adressés par voie électronique devront l'être à l'adresse suivante: https://citetram.achatpublic.com. Les modalités de remise des plis dématérialisés sont indiquées dans le manuel entreprises disponible dans rubrique "Aide" de la salle de marchés sur le site https://citetram.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'installation et pose des enveloppes métalliques des armoires techniques et des "oeuvres urbaines" en et hors station de la première ligne de tramway.

Le présent marché a pour objet l'étude d'exécution, le développement de prototype, la fabrication le transport, la livraison et l'installation des carrossages (enveloppes) métalliques et des "oeuvres urbaines" en et hors station pour la première de ligne de tramway. Les enveloppes métalliques seront constituées d'une structure tubulaire puis revêtues de tôles émaillées.

Les oeuvres urbaines sont composées d'une ossature en métal galvanisées puis habillées d'un revêtement en pierre reconstituée.

A ces éléments sont associés notamment la fourniture et la pose de totem pour le support de l'information des bus.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: TOT1 - carrossage metallique des blocs techniques et des supports BIV
Brève description:

TOT1 - carrossage metallique des blocs techniques et des supports BIV: étude d'exécution, développement de prototypes, fabrication, transport, livraison, installation et pose des enveloppes métalliques et structures porteuses au besoin des totems en station TRAM standards et spécifiques (carrossages des DTT et BIV) ainsi que des supports BIV bus standards et spécifiques, issus d'un design spécifique à la première ligne de tramway de l'agglomération tourangelle.

Quantité ou étendue: Bloc technique: 60 - support BIV: 70.
Durée de l'accord: 16 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Durée du marché de 16 mois intégrant la période de préparation d'un mois et demi à compter de la date de notification du marché.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: TOT2 - colonnes de l'oeuvre urbaine
Brève description:

TOT2 - colonnes de l'oeuvre urbaine: étude d'exécution, développement de prototypes, fabrication, transport, livraison, installation et pose des "oeuvres urbaines" des stations du tramway, colonne, et bandes au sol (structure porteuse, parement pierre et éclairage). Un gabarit de réserve est à fournir dans l'attente de pose des bandes au sol; extensions " oeuvre urbaine " du P+R Sud et de la Place de la tranchée (structure porteuse, parement pierre et tôle thermo laquée).

Quantité ou étendue: Colonne en station: 58 - colonne specifique: 65.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le présent marché concerne:

Lot 1 - TOT 1: carrossage métallique des blocs techniques et des supports BIV.

— bloc technique: 60,

— support BIV: 77.

Lot 2 - TOT 2: colonnes de l'oeuvre urbaine.

— colonne en station: 58,

— colonne spécifique: 65.

Numéro de référence: 11CITETRAMAO80
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tours - Jouè-lès-Tours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,

Chaque candidat ou membre du groupement devra fournir:

2) une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

3) le cas échéant, la copie du/des jugements en cas de redressement judiciaire,

4) un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l'ouvrage s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années spécialisés dans les travaux objet de la procédure,

— Une certification ISO ou autre pourra être remise avec la candidature. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, unique ou groupé, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature du lien juridique existant entre ces opérateurs et lui (sous-traitant, filiales d'un même groupe, etc...). Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Possibilité de produire les attestations, déclarations et documents visés au point III.2. du présent avis à l'aide des nouveaux formulaires DC2 (déclaration du candidat) et DC1 (lettre de candidature) disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande pour garantir l'avance en cas de versement de cette dernière.

Retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché, pouvant être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, conforme au modèle fixé par arrêté du ministre chargé de l'économie (article 102 du CMP) et ayant pour identification de la personne publique l'intitulé suivant: SET, mandataire du groupement SET-Transamo agissant au nom et pour le compte du Sitcat - 56 av. Marcel Dassault - BP 60431 - 37204 Tours Cedex 03, FRANCE (idem pour la garantie de l'avance, le cas échéant).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget Sitcat, financement de la région centre, du département de l'Indre-et-Loire, de l'Etat, de la Communauté d'agglomération Tour(s) Plus et FEDER.

Délai de paiement: les sommes due(s) au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire d'entreprises spécialisées.

Impossibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Paroissien Jean-Luc, directeur de projet
Adresse du profil d'acheteur: https://citetram.achatpublic.com 🌏
Nom: SET, mandataire du groupement SET-Transamo désigné Cité Tram
Adresse postale: 56 avenue Marcel Dassault - BP 60431
Point de contact: service commande publique
URL pour informations complémentaires: https://citetram.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://citetram.achatpublic.com 🌏
Commune postale: Tours Cedex 3
URL pour la participation: https://citetram.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction d'un référé précontractuel en matière de contrats et marchés: en application de l'article L551-5 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à date de signature du contrat. Le délai de suspension de la signature du marché est de 16 jours à compter de l'envoi de la notification par voie postale aux entreprises non retenues.

Introduction d'un référé contractuel en matière de contrats et marchés: en application de l'article L551-13 du code de justice administrative, pouvant être introduit au plus tard le 31ième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché.

Introduction d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2011/S 229-371958 (2011-11-24)

Informations complémentaires (2011-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date limite de soumission: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2011-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 246-398496
Se réfère à l'avis: 2011/S 229-371958
Numéro JO-S: 246
Source: OJS 2011/S 246-398496 (2011-12-20)

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