Travaux d'installation d'un équipement de projection cinématographique numérique au pôle culturel provence verte à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

Département du Var

Ces travaux, font partie de l'opération de construction d'un pôle culturel sur la commune de Saint-Maximin-La-Sainte-Baume (20 lots déjà attribués).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cinema TELEC service

Qui ?

• Département du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage › Travaux de construction de scènes

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-22	Avis de marché
2011-10-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de scènes
Quantité ou étendue:

La fourniture d'un projecteur numérique vient compléter l'installation cinématographique par projecteurs 35 mm de la cabine de la salle de projection qui a déjà fait l'objet d'une consultation et fera l'objet d'une mise en oeuvre en parallèle à l'installation du numérique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de scènes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 390 avenue des Lices, BP 1303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-22 📅
Date limite de soumission: 2011-08-03 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-198274
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr. Procédure: appel d'offres ouvert, européenne, conformément aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Délai d'exécution: le délai d'exécution des travaux est de trois (3) mois à compter d'un ordre de service émis par le maître d'ouvrage, y compris la période de préparation d'un (1) mois. Renseignements administratifs: Département du Var, DABC, Antenne de Draguignan. 83300 Draguignan, FRANCE. Fax +33 483953679. Renseignements techniques: Département du Var, DABC, Antenne de Saint-Maximin. 83470 Saint-Maximin, FRANCE. Fax +33 494860423. Unité monétaire utilisée, l'euro. Modalités d'obtention du dossier - procédure de présentation par voie électronique: Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site: http://www.marches-publics.info. Remise des offres - procédure de présentation par voie papier: Les candidats transmettent leur proposition dans une seule enveloppe comportant la candidature et l'offre sous pli cacheté. Courrier avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé. Heures d'ouverture des bureaux: 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00. Remise des offres - procédure de présentation par voie électronique: Le Pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres par voie électronique. Le règlement de la consultation (RC) précise la nature des formats électroniques pouvant être lus par la collectivité. Pas d'enchère électronique. Le Pouvoir adjudicateur exige que les candidats joignent une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Critères de jugement descandidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Conformément à l'article 46.III du code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché, qu'à la condition de produire dans un délai de 10 jours à compter de l'envoi de la lettre en RAR signée par le Pouvoir adjudicateur, les certificats et attestations prévus aux I et II dudit article, à savoir: — les pièces prévues au D8222.5 ou D8222.7/D8222.8 du code du travail; ces pièces sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché, — les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales, — la liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L5221-2 du code du travail conformément aux dispositions de l'article D8254-2 du même code. Il en vade même lorsque le contrat est conclu avec un prestataire établi à l'étranger détachant des salariés sur le territoire national pour l'exécution du contrat. Cette liste sera adressée tous les 6 mois, jusqu'à la fin de l'exécution du contrat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr.

Procédure: appel d'offres ouvert, européenne, conformément aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.

Délai d'exécution: le délai d'exécution des travaux est de trois (3) mois à compter d'un ordre de service émis par le maître d'ouvrage, y compris la période de préparation d'un (1) mois.

Renseignements administratifs:

Département du Var, DABC, Antenne de Draguignan.

83300 Draguignan, FRANCE.

Fax +33 483953679.

Renseignements techniques:

Département du Var, DABC, Antenne de Saint-Maximin.

83470 Saint-Maximin, FRANCE.

Fax +33 494860423.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Modalités d'obtention du dossier - procédure de présentation par voie électronique:

Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site: http://www.marches-publics.info.

Remise des offres - procédure de présentation par voie papier:

Les candidats transmettent leur proposition dans une seule enveloppe comportant la candidature et l'offre sous pli cacheté.

Courrier avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé.

Heures d'ouverture des bureaux: 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00.

Remise des offres - procédure de présentation par voie électronique:

Le Pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres par voie électronique.

Le règlement de la consultation (RC) précise la nature des formats électroniques pouvant être lus par la collectivité.

Pas d'enchère électronique.

Le Pouvoir adjudicateur exige que les candidats joignent une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue.

Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement.

Critères de jugement descandidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.

Conformément à l'article 46.III du code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché, qu'à la condition de produire dans un délai de 10 jours à compter de l'envoi de la lettre en RAR signée par le Pouvoir adjudicateur, les certificats et attestations prévus aux I et II dudit article, à savoir:

— les pièces prévues au D8222.5 ou D8222.7/D8222.8 du code du travail; ces pièces sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché,

— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,

— la liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L5221-2 du code du travail conformément aux dispositions de l'article D8254-2 du même code. Il en vade même lorsque le contrat est conclu avec un prestataire établi à l'étranger détachant des salariés sur le territoire national pour l'exécution du contrat. Cette liste sera adressée tous les 6 mois, jusqu'à la fin de l'exécution du contrat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces travaux, font partie de l'opération de construction d'un pôle culturel sur la commune de Saint-Maximin-La-Sainte-Baume (20 lots déjà attribués).

Description des options:

Conclusion possible d'avenants: le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu.

Marchés complémentaires: un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément à l'article 35 II 6 du code des marchés publics, sera susceptible d'être conclu.

Nombre de reconductions: 0.

Pas d'option au sens national.

Numéro de référence: 11s0059

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants. L'imprimé DC1 est disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr,

— La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,

— La déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics, conformément à l'article 43 du code des marchés publics,

— Le cas échéant, le ou les document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat: le pouvoir devra obligatoirement être joint,

— Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent. L'imprimé DC2 est disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,

— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux,

— La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité ou des références de travaux attestant la compétence du candidat à réaliser les prestations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Chaque acompte fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.

La retenue de garantie est remboursée et les établissements ayant accordé leur garantie à première demande sont libérés dans les conditions prévues à l'article 103 du code des marchés publics.

L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Si les 2 parties en sont d'accord, cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire. Dans les 2 cas, le délai global de paiement ne peut courir avant la réception de la garantie ou de la caution.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de règlement: virement bancaire (mandat administratif).

Le délai global de paiement est fixé à l'article 98 du code des marchés publics.

Le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article 98 du code des marchés fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.

Financement sur le Budget général départemental.

Les modalités de versement d'avances ou d'acomptes sont détaillées dans le dossier de consultation, dans le respect des articles 86 à 89 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.

Conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics, le Pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements).

Conformément à l'article 51-VII, après attribution du marché à un groupement, le Pouvoir adjudicateru impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-08-08 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: hôtel du département

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Var
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Département du Var: DABC
Adresse postale: antenne de Draguignan, Raccourci du Col de l'Ange
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Fax: +33 483953679 📠
Nom: Département du Var: direction des marchés - bureau 124

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11s0059
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr.

Procédure: appel d'offres ouvert, européenne, conformément aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.

Délai d'exécution: le délai d'exécution des travaux est de trois (3) mois à compter d'un ordre de service émis par le maître d'ouvrage, y compris la période de préparation d'un (1) mois.

Renseignements administratifs:

Département du Var, DABC, Antenne de Draguignan.

83300 Draguignan, FRANCE.

Fax +33 483953679.

Renseignements techniques:

Département du Var, DABC, Antenne de Saint-Maximin.

83470 Saint-Maximin, FRANCE.

Fax +33 494860423.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Modalités d'obtention du dossier - procédure de présentation par voie électronique:

Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site: http://www.marches-publics.info.

Remise des offres - procédure de présentation par voie papier:

Les candidats transmettent leur proposition dans une seule enveloppe comportant la candidature et l'offre sous pli cacheté.

Courrier avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé.

Heures d'ouverture des bureaux: 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00.

Remise des offres - procédure de présentation par voie électronique:

Le Pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres par voie électronique.

Le règlement de la consultation (RC) précise la nature des formats électroniques pouvant être lus par la collectivité.

Pas d'enchère électronique.

Le Pouvoir adjudicateur exige que les candidats joignent une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue.

Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement.

Critères de jugement descandidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.

Conformément à l'article 46.III du code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché, qu'à la condition de produire dans un délai de 10 jours à compter de l'envoi de la lettre en RAR signée par le Pouvoir adjudicateur, les certificats et attestations prévus aux I et II dudit article, à savoir:

— les pièces prévues au D8222.5 ou D8222.7/D8222.8 du code du travail; ces pièces sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché,

— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,

— la liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L5221-2 du code du travail conformément aux dispositions de l'article D8254-2 du même code. Il en vade même lorsque le contrat est conclu avec un prestataire établi à l'étranger détachant des salariés sur le territoire national pour l'exécution du contrat. Cette liste sera adressée tous les 6 mois, jusqu'à la fin de l'exécution du contrat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2011/S 120-198274 (2011-06-22)

Avis d'attribution de marché (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63 743 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-331179
Se réfère à l'avis: 2011/S 120-198274
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr. Date de conclusion le 11.10.2011. Modalites de consultation du contrat sur demande de rendez vous par fax a la direction des marchés au +33 483957878. Annonce n° 195, BOAMP 125 A. Annonce n° 306, BOAMP 125 B du 29.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-08 📅
Nom: Cinema Telec Service
Adresse postale: 25 boulevard Saint-Marcel
Commune postale: Marseille
Code postal: 13396
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 204-331179 (2011-10-18)

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