Travaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments du Département de la Haute-Savoie - menuiseries bois, PVC, serrurerie, vitrerie - faux plafonds, isolation, flocage - sols souples
Département de la Haute-Savoie
"Marché à bons de commande au titre de l'article 77 du code des marchés publics".
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ABC Isolation
- • ATEX
- • Le lot 11: sols souples - Annecy a été déclaré sans suite
- • Remy Serge SARL
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-06 | Avis de marché |
| 2011-09-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de parachèvement de bâtiment
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue du 30ème RI, BP 2444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.cg74.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@cg74.fr 📧
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 90-146588
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Menuiseries bois - PVC - serrurerie - vitrerie - Annecy - Genevois - Chablais.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Faux plafonds - isolation - Flocage - Annecy - Chablais.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Sols souples - Annecy.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum sur la durée du marché: Annecy (A11): 32 000 EUR HT.
Numéro de référence: 11s0168
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: En cas de versement d'une avance, une garantie à première demande est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg74.fr 🌏
Nom: Departement de la Haute-Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1°étage - bureau 111, BP 2444
Commune postale: Annecy Cedex
URL des documents: http://www.cg74.fr 🌏
Nom: Département de la Haute Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1° étage - bureau 111, (dépot possible en mains propres contre récepissé), BP 2444
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11s0168
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, BP 2444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Source: OJS 2011/S 090-146588 (2011-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de parachèvement de bâtiment
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue du 30ème RI, BP 2444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.cg74.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@cg74.fr 📧
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 90-146588
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr.
Marché à bons de commande.
Délai d'exécution: de la notification du marché au 8.6.2013 pour les lots menuiseries bois, au 17.11.2012 pour les lots faux plafonds, au 25.1.2014 pour le lot sols souples.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
"Marché à bons de commande au titre de l'article 77 du code des marchés publics".
Numéro du lot: 10
Brève description: Menuiseries bois - PVC - serrurerie - vitrerie - Annecy - Genevois - Chablais.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur la durée du marché: Annecy (A10): 50 000 EUR HT Genevois (B10): 10 000 EUR HT Chablais (C10): 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Faux plafonds - isolation - Flocage - Annecy - Chablais.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur la durée du marché: Annecy (A2): 40 000 EUR HT Chablais (C2): 3 000 EUR HT.
Numéro du lot: 11
Brève description: Sols souples - Annecy.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum sur la durée du marché: Annecy (A11): 32 000 EUR HT.
Numéro de référence: 11s0168
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (DC1),
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (DC1),
— Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du code des marchés publics (DC1).
— La présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux, et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (DC2),
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— Des certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat (DC2).
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Dépôts et garanties exigés: En cas de versement d'une avance, une garantie à première demande est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— paiement par virement à 30 jours sur la base d'acompte mensuel (article 98 du CMP),
— financement sur fonds propres de la collectivité,
— une avance de 20 % peut être accordée au candidat (article 87 du CMP),
— marché à prix unitaires (article 17 du CMP),
— forme des prix: révisables (article 18 du CMP).
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg74.fr 🌏
Nom: Departement de la Haute-Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1°étage - bureau 111, BP 2444
Commune postale: Annecy Cedex
URL des documents: http://www.cg74.fr 🌏
Nom: Département de la Haute Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1° étage - bureau 111, (dépot possible en mains propres contre récepissé), BP 2444
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11s0168
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr.
Marché à bons de commande.
Délai d'exécution: de la notification du marché au 8.6.2013 pour les lots menuiseries bois, au 17.11.2012 pour les lots faux plafonds, au 25.1.2014 pour le lot sols souples.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, BP 2444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Source: OJS 2011/S 090-146588 (2011-05-06)
Avis d'attribution de marché (2011-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du 30ème R.I, BP 2444
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 175-286471
Se réfère à l'avis: 2011/S 90-146588
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-12 📅
Adresse postale: 8 rue du Pré Félin
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Code postal: 74940
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-26 📅
Adresse postale: 21 impasse de la Futaie
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74960
3️⃣
Adresse postale: 31 rue du Jourdil
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, BP 2444
Source: OJS 2011/S 175-286471 (2011-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du 30ème R.I, BP 2444
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 175-286471
Se réfère à l'avis: 2011/S 90-146588
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg74.fr.
La société REMY SERGE SARL est attributaire des marchés suivants:
— marché n° 2011436 lot A10 région d'Annecy,
— marché n° 2011437 lot B10 Genevois,
— marché n° 2011438 lot C10 Chablais.
La société ABC Isolation est attributaire du marché n° 2011478 lot A2 région d'Annecy.
La société ATEX est attibutaire du marché n° 2011479 lot C2 Chablais.
Les marchés sont consultables sur place au département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.
Annonce n° 252, BOAMP 93 A du 12.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2011.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-12 📅
Adresse postale: 8 rue du Pré Félin
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Code postal: 74940
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-26 📅
Adresse postale: 21 impasse de la Futaie
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74960
3️⃣
Adresse postale: 31 rue du Jourdil
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, BP 2444
Source: OJS 2011/S 175-286471 (2011-09-08)
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