Travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du CHU de Nantes bordereau no 2 - gros oeuvre - maçonnerie - terrassements

CHU de Nantes

Travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du CHU de Nantes Bordereau no 2 - gros oeuvre - maçonnerie - terrassements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-06 Avis de marché
2012-04-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre avec un seul opérateur économique conformément à l'article 76 IV du code des marchés publics.L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. A titre indicatif, le montant annuel est estimé à 450 000 EUR (HT).
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Valeur totale du marché: 1 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-06 📅
Date limite de soumission: 2012-01-26 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-384141
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://www.achats-hopitaux.com. Les critères de jugement sont les suivants: — qualité de renseignement du bordereau de prix (8 points): — 5 points seront affectés à la cohérence des prix pratiqués, puis dégressivité au prorata des articles jugés surévalués ou sous évalués, — 3 points si renseignement à 100 %, dégressivité en fonction du taux de renseignement, — prix pratiqués (7 points) réparti de la façon suivante: — 4 points seront affectés sur les simulations de devis (4 points au devis le moins cher, puis dégressivité au prorata des augmentations constatées), — 3 points seront affectés sur le coefficient correspondant aux prestations hors bordereau. (3 points pour le coefficient le moins important, puis dégressivité au prorata du coefficient proposé), — note méthodologique (5 points) réparti de la façon suivante: — 2 points seront affectés sur les moyens d'intervention en cas d'astreinte et/ou d'intervention en urgence (compris période de congés annuels), — 1.5 points seront affectés sur les moyens en personnel qualifié en rapport avec le lot et en matériels (dégressivité au prorata des moyens énoncés), — 1.5 points seront affectés sur les moyens d'exécution envisagés, compris les mesures prévues pour assurer la sécurité sur les chantiers, cas de simultanéité de chantier sur un même site et/ou sur les différents sites du CHU. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du CHU de Nantes Bordereau no 2 - gros oeuvre - maçonnerie - terrassements.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre avec un seul opérateur économique conformément à l'article 76 IV du code des marchés publics.
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. A titre indicatif, le montant annuel est estimé à 450 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO-11155
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes, 44093 Nantes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a) lettre de candidature (formulaire DC1 - disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/) dûment signé. Pour un groupement d'opérateurs économiques, le formulaire DC1 devra indiquer clairement le mandataire et devra être contresigné par tous les co-traitants.
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B) déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2 - disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/) dûment signé
c) la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires (HT). Concernant les travaux auxquels se réfèrent le marché (lot) réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le chiffre d'affaires du candidat réalisant la prestation (pas celui du groupe ou siège social en cas de filiales) devra être 1.5 fois supérieur à la moyenne du marché effectué sur les trois derniers exercices constaté par le chu,
— bordereau 2 - gros oeuvre - maçonnerie - terrassements: moyenne sur 3 ans: 450 000 EUR (HT).
Capacité technique et professionnelle:
— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— la liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— déclaration indiquant les moyens et les effectifs qualifiés de l'entreprise ou du groupement sur l'exercice 2011 pour les travaux auxquels se réfèrent le marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le marché prévoit une retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur le budget propre du CHU - paiement avec virement à 50 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de renseignement du bordereau de prix (8)
2. Prix pratiqués (7)
3. Note méthologique (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nantes
Adresse postale: bâtiment Providence - 85 rue Saint-Jacques
Commune postale: Nantes Cedex
Point de contact: pôle technique et logistique service des travaux
Téléphone: +33 240846619 📞
Fax: +33 240846863 📠
Adresse postale: 85 rue Saint-Jacques
Point de contact: service des travaux
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-11155
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://www.achats-hopitaux.com.
Les critères de jugement sont les suivants:
— qualité de renseignement du bordereau de prix (8 points):
— 5 points seront affectés à la cohérence des prix pratiqués, puis dégressivité au prorata des articles jugés surévalués ou sous évalués,
— 3 points si renseignement à 100 %, dégressivité en fonction du taux de renseignement,
— prix pratiqués (7 points) réparti de la façon suivante:
— 4 points seront affectés sur les simulations de devis (4 points au devis le moins cher, puis dégressivité au prorata des augmentations constatées),
— 3 points seront affectés sur le coefficient correspondant aux prestations hors bordereau. (3 points pour le coefficient le moins important, puis dégressivité au prorata du coefficient proposé),
— note méthodologique (5 points) réparti de la façon suivante:
— 2 points seront affectés sur les moyens d'intervention en cas d'astreinte et/ou d'intervention en urgence (compris période de congés annuels),
— 1.5 points seront affectés sur les moyens en personnel qualifié en rapport avec le lot et en matériels (dégressivité au prorata des moyens énoncés),
— 1.5 points seront affectés sur les moyens d'exécution envisagés, compris les mesures prévues pour assurer la sécurité sur les chantiers, cas de simultanéité de chantier sur un même site et/ou sur les différents sites du CHU.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994656 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2011/S 238-384141 (2011-12-06)
Avis d'attribution de marché (2012-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-24 📅
Date de publication: 2012-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 82-133486
Se réfère à l'avis: 2011/S 238-384141
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Marché conclu à compter de la date de notification jusqu'au 23 mars 2016. Le présent accord cadre est conclu avec un seul opérateur économique conformément à l'article 76 IV du code des marchés publics sans minimum ni maximum.A chaque survenance d'un besoin, le CHU passera un marché subséquent avec l'attributaire de l'accord cadre. le numéro attribué par le pouvoir adjudicateur est le 11-155. Annonce no95, BOAMP 238 A du 9.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24 avril 2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Nantes, 44093 Nantes, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-20 📅
Nom: Etpo
Adresse postale: 3 place du Sanitat
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Téléphone: +33 240994600 📞
Source: OJS 2012/S 082-133486 (2012-04-24)
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