Travaux d'entretien des bâtiments et des installations techniques de l'hôpital Paul Brousse (AP-HP)

AP-HP Hôpital Paul Brousse

Travaux d'entretien des bâtiments et des installations techniques de l'hôpital Paul Brousse (AP-HP)(menuiserie intérieure et extérieure).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-19 Avis de marché
Avis de marché (2011-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie et de charpenterie
Quantité ou étendue: Entretien des menuiseries intérieures et extérieures.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 12 avenue PV Couturier
Code postal: 94804
Commune postale: Villejuif
Contact
Courrier électronique: cellulemarches.gh3b@bct.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 145217211 📞
Fax: +33 145217210 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-19 📅
Date limite de soumission: 2011-02-09 📅
Date de publication: 2011-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 14-021427
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
L'hôpital Paul Brousse est un établissement publics de santé. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 31.1.2011. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'AP-HP peut en toute opportunité demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature sous un délai maximal de 4 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des autres candidats. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achatshopitaux.com (à compter de la publication au BOAMP et au JOUE) ou obtenus sur support papier, sur demande écrite ou par télécopie, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe Iv.3.4 "date limite de réception des offres ou des demandes de participation". Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site cité supra. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf. L'AP-HP utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tout pli contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible "copie de sauvegarde" et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique: disque CD Rom 600-800 mega-bytes, disque DVD 4,7 giga-bytes. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité, présents. Sur le site https://www.achats-hopitaux.com. Les modèles de déclaration du candidat imposés pour la consultation, peuvent être téléchargés du site: http:// www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm. L'unité monétaire est l'euro. La visite n'est pas obligatoire pour ce marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien des bâtiments et des installations techniques de l'hôpital Paul Brousse (AP-HP)(menuiserie intérieure et extérieure).
Numéro de référence: PBR 2011 menuiserie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpital Paul Brousse (AP-HP), 94804 Villejuif, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— imprimé DC1 (ex DC4) ou documents équivalents,
— imprimé DC2 (ex DC5) ou documents équivalents,
— imprimé DC6 ou documents équivalents,
— attestations d'assurance de responsabilité civile en cours de validité émanant de la compagnie d'assurance et indiquant le domaine d'activité couvert,
— attestation de non condamnation pour infraction au code du travail,
— copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,
— attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite aux articles L324-9, L324-10, L341-6, L125-1 et L125-3 du code du travail,
— extrait Kbis de moins de trois mois.
Situation économique et financière:
— imprimé DC2 (ex DC5) ou documents équivalents,
— imprimé DC7 ou documents équivalents.
Capacité technique et professionnelle:
— imprimé DC2 (ex DC5) ou document équivalent,
— références récentes dans le domaine concerné.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital Paul Brousse Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret 2008-407 du 28.4.2008 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage d'un groupement d'une forme à une autre peut être exigé à l'attribution du marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique - mémoire présentation l'organisation et les moyens que la société mettra en oeuvre afin de rempli les obligations de son marché (60)
2. prix - coût des prestations apprécié en fonction d'un devis type élaboré par la direction des investissements. (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP Hôpital Paul Brousse
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: CHU Bicêtre bâtiment Azur porte 108 78 rue du Général Leclerc 94275 Le Kremlin-Bicetre
Mme Lebourgeois Catherine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU Bicetre
Adresse postale: 78 rue du Général Leclerc
Commune postale: Kremlin Bicetre
Code postal: 94275
Point de contact: cellule des marchés batiment azur porte 108
Mlle Lebourgeois Catherine
Nom: CHU Bicêtre
Commune postale: Kremlin Bicêtre
Adresse postale: 78 rue du Générale Leclers
Point de contact: cellule des marchés bâtiment Azur porte 108

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PBR 2011 menuiserie
Informations complémentaires
L'hôpital Paul Brousse est un établissement publics de santé.
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 31.1.2011.
Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'AP-HP peut en toute opportunité demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature sous un délai maximal de 4 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des autres candidats.
Afficher plus
Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achatshopitaux.com (à compter de la publication au BOAMP et au JOUE) ou obtenus sur support papier, sur demande écrite ou par télécopie, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe Iv.3.4 "date limite de réception des offres ou des demandes de participation".
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Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées.
Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006).
La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site cité supra.
Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres.
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L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf.
L'AP-HP utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tout pli contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue.
Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible "copie de sauvegarde" et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique: disque CD Rom 600-800 mega-bytes, disque DVD 4,7 giga-bytes. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité, présents.
Afficher plus
Les modèles de déclaration du candidat imposés pour la consultation, peuvent être téléchargés du site: http:// www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
L'unité monétaire est l'euro.
La visite n'est pas obligatoire pour ce marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 014-021427 (2011-01-19)
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Région:
France Ile-de-France
Produits/services:
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