Travaux d'entretien des bâtiments du conseil général de l'Isère - revêtements de sols
Conseil général de l'Isère
Il s'agit d'un marché à bons de commande de travaux d'entretien des bâtiments, y compris scolaires, du conseil général de l'Isère (en pleine propriété, mis à disposition ou loués). Les opérations sont nombreuses et de faible importance, souvent simultanées, éventuellement sur une période restreinte de juillet à août et pendant les petits congés scolaires. Le présent marché regroupe 3 niveaux de travaux:
— travaux de niveau 1: très urgents,
— travaux de niveau 2: urgents,
— travaux de niveau 3: autres travaux.
Le délai de réception des offres était de 2011-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-18 | Avis de marché |
| 2011-11-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sol
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Revêtements de sol 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de l'immobilier et des moyens - pôle ressources - cité administrative Dode - bâtiment 2 - rue Joseph Chanrion - BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-18 📅
Date limite de soumission: 2011-06-28 📅
Date de publication: 2011-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 97-158880
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Agglomération grenobloise, Oisans, Grésivaudan.
Numéro du lot: 2
Brève description: Matheysine, Trièves.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vercors, sud Grésivaudan.
Numéro du lot: 4
Brève description: Bièvre, Valloire, Isère rhodanienne.
Numéro du lot: 5
Brève description: Porte des Alpes, Haut-Rhône dauphinois.
Numéro du lot: 6
Brève description: Vals du Dauphiné, Voironnais Chartreuse.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'Isère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations évalué en fonction des coefficients multiplicateurs appliqués au montant des travaux (60)
2. Valeur technique (20)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Contact
Point de contact: M. le Président
Nom: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: direction de l'immobilier et des moyens - service ressources - cité administrative Dode - bâtiment 2 - rue Joseph Chanrion - BP 1096 Cedex 1
Point de contact: Cindy About
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
Adresse postale: direction de la démarche qualité - service des contrats - bureau A103 - 7 rue Fantin Latour - BP 1096 Cedex 1
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F11DIM-CA01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère - service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour - BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2011/S 097-158880 (2011-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sol
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.Les marchés sont conclus pour une période d'1 an à compter de la notification du contrat.
Valeur totale du marché: 1 300 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Revêtements de sol 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de l'immobilier et des moyens - pôle ressources - cité administrative Dode - bâtiment 2 - rue Joseph Chanrion - BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-18 📅
Date limite de soumission: 2011-06-28 📅
Date de publication: 2011-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 97-158880
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: zip, word 2000, excel 2000, power point 2000, pdf/acrobat 9.0.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
Tout document contenant un virus informatiquefera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché à bons de commande de travaux d'entretien des bâtiments, y compris scolaires, du conseil général de l'Isère (en pleine propriété, mis à disposition ou loués). Les opérations sont nombreuses et de faible importance, souvent simultanées, éventuellement sur une période restreinte de juillet à août et pendant les petits congés scolaires. Le présent marché regroupe 3 niveaux de travaux:
Afficher plus
— travaux de niveau 1: très urgents,
— travaux de niveau 2: urgents,
— travaux de niveau 3: autres travaux.
Brève description: Agglomération grenobloise, Oisans, Grésivaudan.
Numéro du lot: 2
Brève description: Matheysine, Trièves.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vercors, sud Grésivaudan.
Numéro du lot: 4
Brève description: Bièvre, Valloire, Isère rhodanienne.
Numéro du lot: 5
Brève description: Porte des Alpes, Haut-Rhône dauphinois.
Numéro du lot: 6
Brève description: Vals du Dauphiné, Voironnais Chartreuse.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.
Les marchés sont conclus pour une période d'1 an à compter de la notification du contrat.
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes d'1 an.
Numéro de référence: F11DIM-CA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'Isère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
Afficher plus
— pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat.
Afficher plus
En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: ressources propres du conseil général de l'Isère, y compris les emprunts.
Groupement solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements.
Afficher plus
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations évalué en fonction des coefficients multiplicateurs appliqués au montant des travaux (60)
2. Valeur technique (20)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Contact
Point de contact: M. le Président
Nom: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: direction de l'immobilier et des moyens - service ressources - cité administrative Dode - bâtiment 2 - rue Joseph Chanrion - BP 1096 Cedex 1
Point de contact: Cindy About
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
Adresse postale: direction de la démarche qualité - service des contrats - bureau A103 - 7 rue Fantin Latour - BP 1096 Cedex 1
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F11DIM-CA01
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: zip, word 2000, excel 2000, power point 2000, pdf/acrobat 9.0.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
Afficher plus
Tout document contenant un virus informatiquefera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère - service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour - BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2011/S 097-158880 (2011-05-18)
Avis d'attribution de marché (2011-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 0 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de l'immobilier et des moyens, pôle ressources, cité administrative Dode, bât 2, rue Joseph Chanrion, BP 1096, Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-16 📅
Date de publication: 2011-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 223-361529
Se réfère à l'avis: 2011/S 97-158880
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-03 📅
Nom: Ets Rastello
Adresse postale: 8 rue de Bourgamon
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour BP 1096 Cedex 1
Source: OJS 2011/S 223-361529 (2011-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 0 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de l'immobilier et des moyens, pôle ressources, cité administrative Dode, bât 2, rue Joseph Chanrion, BP 1096, Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-16 📅
Date de publication: 2011-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 223-361529
Se réfère à l'avis: 2011/S 97-158880
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce n° 251, BOAMP 100 A du 21.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2011.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-03 📅
Nom: Ets Rastello
Adresse postale: 8 rue de Bourgamon
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour BP 1096 Cedex 1
Source: OJS 2011/S 223-361529 (2011-11-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕