Travaux d'entretien, de réparations courantes, ainsi que de grosses réparations dans l'ensemble du patrimoine - lot 01: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, carrelage et faïences
Commune de Sainte-Maxime
Travaux d'entretien, de réparations courantes, ainsi que de grosses réparations dans l'ensemble du patrimoine - lot 01: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, carrelage et faïences.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'isolation
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-12 | Avis de marché |
| 2012-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service achats, marchés et contrats - bd des mimosas - BP 154
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Contact
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494794260 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-12 📅
Date limite de soumission: 2011-09-23 📅
Date de publication: 2011-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 133-221232
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Lot 01: Gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, carrelage et faïences.
Numéro de référence: 11-016-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Sainte-Maxime.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (40)
2. valeur technique (20 % références des fournitures; 20 % moyens matériels et humains; 20 % mode opératoire: programme et exécution de chantier; 20 % sécurité, gestion des déchets, qualité environnementale;20 % assistance technique) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Maxime
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-016-01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 133-221232 (2011-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord-cadre au sens communautaire pour la conclusion d'un marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum, sans négociation ni remise en concurrence.
Valeur totale du marché: 97 825 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service achats, marchés et contrats - bd des mimosas - BP 154
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Contact
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494794260 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-12 📅
Date limite de soumission: 2011-09-23 📅
Date de publication: 2011-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 133-221232
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale qui commence à compter de sa notification et se termine le 31 décembre de cette même année. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sous format papier auprès du service mentionné ci-dessus jusqu'à la date limite de réception des offres ou sous format électronique à l'adresse: https://www.marches-securises.fr. Plis remis sous format papier ou électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien, de réparations courantes, ainsi que de grosses réparations dans l'ensemble du patrimoine - lot 01: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, carrelage et faïences.
Numéro du lot: 01
Brève description: Lot 01: Gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, carrelage et faïences.
Numéro de référence: 11-016-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Sainte-Maxime.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées ci-dessous ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes ne sont pas admises: 1)imprimé Cerfa de lettre de candidature (Dc1) dûment complété et signé, 2)pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, 3)si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, 4)imprimé Cerfa de déclaration du candidat (Dc2), dûment complété et signé.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Liste de travaux similaires en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres. Paiement en application des articles 86 à 111 du code des marchés publics: paiement par virement administratif dans les délais prévus à l'article 98 du code des marchés publics. Il est prévu une avance conformément à l'article 87 du code des marchés publics.
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Le marché pourra être attribué à un groupement d'entreprises solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (40)
2. valeur technique (20 % références des fournitures; 20 % moyens matériels et humains; 20 % mode opératoire: programme et exécution de chantier; 20 % sécurité, gestion des déchets, qualité environnementale;20 % assistance technique) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Maxime
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-016-01
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale qui commence à compter de sa notification et se termine le 31 décembre de cette même année. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sous format papier auprès du service mentionné ci-dessus jusqu'à la date limite de réception des offres ou sous format électronique à l'adresse: https://www.marches-securises.fr. Plis remis sous format papier ou électronique.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 133-221232 (2011-07-12)
Avis d'attribution de marché (2012-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: service achats, marchés et contrats - bd des Mimosas, BP 154
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-007955
Se réfère à l'avis: 2011/S 133-221232
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Sainte-Maxime.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-21 📅
Nom: SARL Avenir Bâtiment
Adresse postale: 10 route du Plan de la Tour, BP 23
Commune postale: Sainte-Maxime
Code postal: 83120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Source: OJS 2012/S 006-007955 (2012-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: service achats, marchés et contrats - bd des Mimosas, BP 154
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-007955
Se réfère à l'avis: 2011/S 133-221232
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Les travaux seront réglés par application aux quantités d'ouvrage commandées et exécutées, des prix du bordereau bâtiprix - edition du Moniteur des travaux publics et du bâtiment de l'année en cours, avec application d'un rabais de base de 32 % et des rabais complémentaires suivants 1 % en cas de tranche d'importance inférieure à 10 000 EUR HT; 1.5 % en cas de tranche supérieure à 10 000 EUR HT et inférieure à 20 000 EUR HT; 2 % en cas de tranche supérieure à 20 000 EUR HT et inférieure à 40 000 EUR HT et 2.5 % en cas de tranche supérieure à 40 000 EUR (HT).
Annonce no 151, BOAMP 137 A du 16.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Sainte-Maxime.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-21 📅
Nom: SARL Avenir Bâtiment
Adresse postale: 10 route du Plan de la Tour, BP 23
Commune postale: Sainte-Maxime
Code postal: 83120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Source: OJS 2012/S 006-007955 (2012-01-10)
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