Travaux d'entretien, de maintenance et de mise en sécurité des bâtiments de l'université de Franche-Comté et les travaux d'urgence relatifs à la mise en sécurité des personnes et des biens

Université de Franche-Comté

Travaux d'entretien, de maintenance et de mise en sécurité des bâtiments de l'université de Franche-Comté et les travaux d'urgence relatifs à la mise en sécurité des personnes et des biens.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-17.

Qui ?

• Université de Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-17	Avis de marché

Avis de marché (2011-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Franche-Comté
Adresse postale: 1 rue Goudimel
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-fcomte.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: +33 381665902 📞
Fax: +33 381665805 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date limite de soumission: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 202-328634
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Le DCE peut être également téléchargé à l'adresse suivante: www.achatpublic.com Les offres peuvent être déposées sur la plate forme de dématérialisation achatpublic. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien, de maintenance et de mise en sécurité des bâtiments de l'université de Franche-Comté et les travaux d'urgence relatifs à la mise en sécurité des personnes et des biens.

Numéro du lot: 1
Brève description: Maçonnerie - démolition.
Numéro du lot: 2
Brève description: Plomberie, CVC.
Numéro du lot: 3
Brève description: Électricité courants forts/courants faibles, sauf téléphonie/informatique.
Numéro du lot: 4
Brève description: Téléphonie/Informatique.
Numéro du lot: 5
Brève description: Peinture et cloisons en plaque de plâtre.
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiserie bois.
Numéro du lot: 7
Brève description: Revêtements de sol.
Numéro du lot: 8
Brève description: Plafonds modulaires.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Ac/ss/travaux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats: celles fixées dans le règlement de consultation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement direct sur le budget de l'université. Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire: les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un ou de plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités. Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même lot.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 10
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de l'université de Franche-Comté
Nom: Université de Franche-Comté
Adresse postale: service des marchés publics, 1 rue Claude Goudimel

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ac/ss/travaux
Informations complémentaires

Le DCE peut être également téléchargé à l'adresse suivante: www.achatpublic.com

Les offres peuvent être déposées sur la plate forme de dématérialisation achatpublic.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon.

— référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché,

— référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas,

— recours de pleine juridiction: par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.

Source: OJS 2011/S 202-328634 (2011-10-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de parachèvement de bâtiment (>20)

Autres travaux de parachèvement de bâtiment (>20)

Travaux de restructuration (>20)

Travaux de réfection (13)