Travaux d'aménagement du torrent du Gamond

SITSE

Protection des terrains riverains par endiguement et calibrage du torrent.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 2 L'Eau Protection
• Gauthey

Qui ?

• SITSE

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels de bureautique › Système d'automatisation
• Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues › Ouvrages de protection contre les inondations
• Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Installation de portails
• Équipement routier › Mobilier routier

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-07	Avis de marché
2011-10-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues
Quantité ou étendue:

Le marché comprend 3 lots:— lot n° 1: voirie / maçonnerie a été attribué courant février 2011 au groupement d'entreprises "Moulin TP / Sport et paysages" suite à une publication faite sur "les affiches de Grenoble et du Dauphiné" le 10.12.2010,— lot n° 2: ouvrages bois,— lot n° 3 serrurerie / métallerie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: immeuble de l'Horloge, 2 allée des Mitallières
Code postal: 38240
Commune postale: Meylan
Contact
Courrier électronique: guillaume.piton@sogreah.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date limite de soumission: 2011-05-03 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-115399
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Protection des terrains riverains par endiguement et calibrage du torrent.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ouvrages bois
Brève description: Construction d'ouvrages d'endiguement en bois.
Quantité ou étendue: Paroi bois 4 éléments sur mur existant: 299,00 ml, paroi bois 4 éléments sur sol: 626,00 ml, paroi bois 3 éléments sur sol: 120,00 ml, chasse-roue bois 1 élément: 420,00 ml.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Serrurerie / métallerie
Brève description: Fourniture et pose d'ouvrages de serrurerie / métallerie et d'automatismes.
Quantité ou étendue: Portail métallique ajouré, portails métalliques automatiques étanches, portails métalliques manuels étanches, étanchéification porte de garage existante, portillons métalliques manuels étanches, réhausses de portail d'entrée, porte de garage basculante.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché comprend 3 lots:

— lot n° 1: voirie / maçonnerie a été attribué courant février 2011 au groupement d'entreprises "Moulin TP / Sport et paysages" suite à une publication faite sur "les affiches de Grenoble et du Dauphiné" le 10.12.2010,

— lot n° 2: ouvrages bois,

— lot n° 3 serrurerie / métallerie.

Durée de l'accord: 4 mois
Numéro de référence: SITSE-2011-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communes de Meylan et de Montbonnot Saint Martin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en applications des articles 43 et 44 du code des marchés publics,

— la forme juridique du candidat,

— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,

— le (s) lot (s) pour lequel / lesquels la candidature est déposée,

— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.

(documents téléchargeables sur le site http://www.minefe.gouv.fr).

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'assurance pour les risques professionnels.

Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

A - expérience:

La présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

B - capacités professionnelles:

L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché;

La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

C - capacités techniques:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

— Assurance responsabilité civile et décennale,

— Retenue de garantie de 5 %, par une garantie à première demande correspondant à 5 % du montant du marché.

Il sera accordé, au titulaire qui en fait la demande, une avance forfaitaire sur le montant du marché, dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics et conformément au CCAG travaux. Le titulaire devra préciser dans l'acte d'engagement s'il renonce ou pas au bénéfice de l'avance forfaitaire. Le versement de cette avance sera effectué par mandat administratif dès la notification du marché après constitution et présentation de la garantie à première demande demandée par la personne publique pour remboursement de l'avance forfaitaire conformément à l'article 105 du code des marchés publics et à l'acte d'engagement.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres du syndicat avec subventions externes possibles.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Soit un entrepreneur unique, soit des entrepreneurs en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique en % (40)
2. Prix des prestations en % (50)
3. Délais et planning en % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sitse
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Sogreah
M. Guillaume Piton
Nom: Sogreah
Adresse postale: 254 route d'Apremont
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Téléphone: +33 479706132 📞
Nom: Les affiches de Grenoble et du Dauphiné
URL des documents: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏
Nom: Sitse
Point de contact: Mme Chantal Bouchet
Téléphone: +33 476182236 📞

Référence
Dates
Date de publication: 2010-12-10 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SITSE-2011-01

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2011/S 071-115399 (2011-04-07)

Avis d'attribution de marché (2011-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 159 580,26 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-12 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-323415
Se réfère à l'avis: 2011/S 71-115399
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Annonce n° 218, BOAMP 72 A du 12.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Meylan et de Montbonnot-Saint-Martin.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Gauthey
Adresse postale: 210 rue Aristide Bergès
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 74490
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: 2 L'Eau Protection
Adresse postale: 98 rue de Kerivarch
Commune postale: Saint-Pol-de-Léon
Code postal: 29250
Source: OJS 2011/S 199-323415 (2011-10-12)

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