Travaux d’aménagement des espaces publics du Parc du Puy d'Or à Limonest (69) - 4 lots

Société d'équipement du Rhône et de Lyon

L’opération de travaux a pour objet la réalisation de la 1ère tranche de travaux d’aménagement des espaces publics du parc d’affaires du Puy d’Or à Limonest.
L’opération de travaux est divisée en 4 lots:
— Lot 1 – terrassement, voirie,
— Lot 2 – réseaux humides,
— Lot 3 – réseaux secs,
— Lot 4 – plantations, mobilier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-15 Avis de marché
2011-08-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 4 boulevard Eugene Deruelle, BP 3099
Code postal: 69398
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.serl.fr 🌏
Téléphone: +33 474615000 📞
Fax: +33 472615009 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-27 📅
Date de publication: 2011-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 77-126114
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Condition de retrait des DCE: Par voie dématérialisée de préférence à l'adresse: serl.achatpublic.com ou par voie papier. Le dossier papier ou sur support physique électronique est à retirer de préférence à la SERL ou peut. Être envoyé par courrier recommandé après demande par télécopie auprès du maître d'ouvrage: Secrétariat marchés et commande publique (Mme Lavigne). Télécopie +33 472842468. Courriel: demandedce@serl.fr. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. — Le marché prend effet à la date de sa notification et non de son attribution (point Ii-3), — Date prévisionnelle de démarrage des prestations:septembre 2011, — Conditions de remise des offres: selon les modalités fixées au règlement de consultation. La SERL préfère une remise sous format papier. Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché (par un engagement écrit et signé du sous-traitant). En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du contrat. Date d'envoi du présent avis au JOUE: 15.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’opération de travaux a pour objet la réalisation de la 1ère tranche de travaux d’aménagement des espaces publics du parc d’affaires du Puy d’Or à Limonest.
L’opération de travaux est divisée en 4 lots:
— Lot 1 – terrassement, voirie,
— Lot 2 – réseaux humides,
— Lot 3 – réseaux secs,
— Lot 4 – plantations, mobilier.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Terrassement, voirie
Brève description:
Travaux de terrassements - voirie pour l’aménagement de la première tranche de travaux du Parc du Puy d'Or (ZAC des Bruyères), sur la commune de Limonest (69).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Réseaux humides
Brève description:
Travaux de réseaux humides pour l’aménagement de la première tranche de travaux du Parc du Puy d'Or (ZAC des Bruyères), sur la commune de Limonest (69).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Réseaux secs
Brève description:
Travaux de réseaux secs et éclairage pour l’aménagement de la première tranche de travaux du Parc du Puy d'Or (ZAC des Bruyères), sur la commune de Limonest (69).
Informations complémentaires sur les lots:
Contrairement au 3 autres lots, l’offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l’issue d’un classement, selon les critères suivants
pondérés:— 40 % - valeur technique,— 60 % - valeur prix.
pondérés:
— 40 % - valeur technique,
— 60 % - valeur prix.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Plantations, mobilier
Brève description:
Travaux de plantations, pour l‟aménagement de la première tranche de travaux de la ZAC des Bruyères, sur la commune de Limonest.
Description des options:
Il n'est pas prévu d'options au sens de la règlementation nationale.
Il est prévu éventuellement des options au sens du droit communautaire (avenants).
Numéro de référence: 2911 Travaux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc du Puy d’Or (ZAC des Bruyères) à Limonest (Rhône).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature (ou imprimé DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants (le cas échéant),
— Une déclaration sur l’honneur attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies à l’article 8 de l’ordonnance du 6.6.2005 n° 2005-649,
— Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l’objet du marché,
— Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l’ouvrage s’il est objectivement dans l’impossibilité de produire l’un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Lot 1: chiffre d’affaire annuel de 4 500 000 EUR (moyenne sur les 3 dernières années).
Lot 2: chiffre d’affaire annuel de 3 000 000 EUR (moyenne sur les 3 dernières années).
Lot 3: chiffre d’affaire annuel de 1 000 000 EUR (moyenne sur les 3 dernières années).
Lot 4: chiffre d’affaire annuel de 1 500 000 EUR (moyenne sur les 3 dernières années).
Capacité technique et professionnelle:
Lot 1 – terrassements, voirie.
Capacités professionnelles.
— Une liste de 10 références de travaux similaires à l’objet du marché (aménagement de voiries comprenant terrassements, revêtement en béton désactivé et en sable stabilisé, couche de fondation, couche de base et couche de roulement en béton bitumineux, pose de bordures) en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, triées par dates décroissantes et indiquant notamment le montant, la nature des travaux, la date et le maître d’ouvrage,
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— Qualifications ou références équivalentes.
Capacités techniques:
— Déclaration indiquant le matériel et les moyens humains dont dispose l'entreprise pour l'exécution des travaux.
Lot 2 – réseaux humides.
— Une liste de 10 références de travaux similaires à l’objet du marché (réseaux d’assainissement profond et réseaux d’assainissement courant, noues, réseaux d’eau potable) en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, triées par dates décroissantes et indiquant notamment le montant, la nature des travaux, la date et le maître d’ouvrage,
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Lot 3 – Réseaux secs.
Capacités professionnelles:
— Une liste de 10 références de travaux similaires à l’objet du marché (génie civil réseau mutualisé de télécommunication, signalisation lumineuse, éclairage public) en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, triées par dates décroissantes et indiquant notamment le montant, la nature des travaux, la date et le maître d’ouvrage,
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Lot 4 – plantations, mobilier.
— Une liste de 10 références de travaux similaires à l’objet du marché (génie végétal, aménagement en milieu aquatique, plantations) en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, triées par dates décroissantes et indiquant notamment le montant, la nature des travaux, la date et le maître d’ouvrage,
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Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la qualification professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Lot 1:
Références: au moins une opération se déroulant à proximité directe ou dans un milieu naturel sensible, pour lequel le candidat a dû prendre des mesures de protection particulières, dont une (plusieurs seraient appréciées) opération où l’entreprise est intervenue sur un espace de type zone humide (ces mesures doivent être précisées dans la fiche de référence).
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Qualifications: terrassement: FNTP 2321 - voirie: FNTP 341, 3421, 3432 et 346.
Moyens humains et matériels: 30 personnes et matériel adapté aux sols argileux et zones humides.
Lot 2:
Qualifications: assainissement: FNTP 5142 - eau potable: FNTP 5113.
Moyens humains et matériels: 20 personnes et matériel adapté aux sols argileux et zones humides.
Lot 3:
Qualifications: éclairage: Qualifelec TN3 classe 3 et FNTP 651 - signalisation lumineuse: Qualifelec mention RT - réseau mutualisé de télécommunication: FNTP 733.
Moyens humains et matériels: 15 personnes.
Lot 4:
Qualifications: génie végétal, aménagements en milieu aquatique: Qualipaysage G710 - plantations: Qualipaysage P120 et P300.
Moyens humains et matériels: 15 personnes et matériel adapté aux sols argileux et zones humides.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie ou garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement assuré par la SERL dans le cadre de l'opération ZAC Bruyères.
Paiement par virement bancaire à 45 jours. Intérêts moratoires/avances/acomptes prévus au CCAP.
Prix révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Autres conditions particulières:
Dans le cadre de ce marché, la SERL met en oeuvre une condition d’exécution visant à promouvoir l’emploi en faveur des publics prioritaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d'équipement du Rhône et de Lyon
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général de la SERL
Adresse Internet: www.serl.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://serl.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2911 Travaux
Informations complémentaires
Condition de retrait des DCE:
Par voie dématérialisée de préférence à l'adresse: serl.achatpublic.com ou par voie papier.
Le dossier papier ou sur support physique électronique est à retirer de préférence à la SERL ou peut.
Être envoyé par courrier recommandé après demande par télécopie auprès du maître d'ouvrage:
Secrétariat marchés et commande publique (Mme Lavigne).
Télécopie +33 472842468.
Courriel: demandedce@serl.fr.
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.
— Le marché prend effet à la date de sa notification et non de son attribution (point Ii-3),
— Date prévisionnelle de démarrage des prestations:septembre 2011,
— Conditions de remise des offres: selon les modalités fixées au règlement de consultation. La SERL préfère une remise sous format papier.
Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché (par un engagement écrit et signé du sous-traitant). En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du contrat.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE: 15.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel, d'un référé contractuel dans les conditions définies décret n° 2009-1456 du 27.11.2009, ou d'un recours sur le fond.
Conformément à l'article 24 de l'ordonnance du 6.6.2005 l'avis d'attribution vaut avis de publicité du contrat.
Source: OJS 2011/S 077-126114 (2011-04-15)
Avis d'attribution de marché (2011-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 184 368,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-26 📅
Date de publication: 2011-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 165-271916
Se réfère à l'avis: 2011/S 77-126114
Numéro JO-S: 165

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2911

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-29 📅
Adresse postale: 7 rue des Potiers d'Etain
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 92 rue Alexandre Dumas
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69517

3️⃣
Adresse postale: 19 rue des Tâches
Commune postale: Saint Priest
Code postal: 69805

4️⃣
Adresse postale: 140 rue Jules Guesde, BP 15
Commune postale: Pierre Benite
Code postal: 69491
Source: OJS 2011/S 165-271916 (2011-08-26)