Travaux d'aménagement de l'axe liane rive droite entre le pont de l'entente cordiale et le carrefour de pont Pitendal

Communauté d'agglomération du boulonnais

La présente consultation concerne les travaux d'aménagement de l'axe liane rive droite entre le pont de l'entente cordiale et le carrefour de pont pitendal. La consultation est divisée en lots et en tranches.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération du boulonnais

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-25	Avis de marché
2011-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:

La consultation comporte 5 lots décomposés comme suit:— lot 1: VRD,— lot 2: éclairage public,— lot 3: espaces verts,— lot 4: ouvrages métalliques et métallerie,— lot 5: démolitions.Les lots 1, 3 et 4 comportent des options décomposées comme suit:— lot 1: option no 1: caniveaux pavés granit.Option no 2: aménagement place Daunou.Option no 3: tobic.— lot 3: option no 1: aménagement place Daunou.Option no 2: aires de sports.Options no 3: toilettes.Options no 4: entretien des espaces verts.— lot no 4: option no 1: passerelle flottante.Option no 2: balcon.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 bd du Bassin Napoléon, BP 755
Code postal: 62321
Commune postale: Boulogne-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-boulonnais.fr/ 🌏
Courrier électronique: cballe@agglo-boulonnais.fr 📧
Téléphone: +33 321103617 📞
Fax: +33 321102850 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-25 📅
Date limite de soumission: 2011-03-08 📅
Date de publication: 2011-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 18-028353
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises ne sera pas remis sur support papier. Il est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://agglo-boulonnais.e-marchespublics.com. Il est également disponible sur support physique électronique. Détail de l'appréciation de la valeur technique: — présentation des moyens mis à disposition sur le chantier (effectif et matériel): 10 points, — les principales mesures prévues pour assurer la sécurité, l'hygiène et les conditions de travail sur le chantier: 6 points, — la nature et l'origine des fournitures, les références des fournisseurs correspondants: 6 points, — l'analyse des contraintes et la gestion technique du chantier: phasage, organisation générale, planification, indications concernant les procédés et moyens d'exécution des travaux: 6 points, — plan de contrôle réalisé par l'entreprise pour ce chantier (moyens, fréquence d'intervention et personnes responsables): 6 points, — protection de l'environnement (produits utilisés, évacuation et traitement des déchets, écolabel, ...): 6 points. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: voirires réseaux divers
Brève description:

Ce lot comporte 3 options obligatoires:— option no 1: caniveaux pavés granit,— option no 2: aménagement place daunou,— option no 3: tobic.Il comporte également 5 tranche conditionnelles:TC1: Boulogne sur Mer - secteur 1: bd Diderot portion entre le pont de l'entente cordiale et le bd de la Liane.TC2: Boulogne sur Mer - secteur 3: bretelles sur berge et rond point viaduc JJ Rousseau.TC3: St Martin - secteur 5: bd d'Alembert portion entre limite commune de Saint Martin et rond point Pitendal.TC4: Boulogne sur Mer - secteur 2: bd Diderot portion entre le bd de la Liane et la bretelle viaduc JJ Rousseau.TC5: Boulogne sur Mer - secteur 4: bd Diderot entre pont SNCF et limite commune de Saint Martin Boulogne.

Ce lot comporte 3 options obligatoires:

— option no 1: caniveaux pavés granit,

— option no 2: aménagement place daunou,

— option no 3: tobic.

Il comporte également 5 tranche conditionnelles:

TC1: Boulogne sur Mer - secteur 1: bd Diderot portion entre le pont de l'entente cordiale et le bd de la Liane.

TC2: Boulogne sur Mer - secteur 3: bretelles sur berge et rond point viaduc JJ Rousseau.

TC3: St Martin - secteur 5: bd d'Alembert portion entre limite commune de Saint Martin et rond point Pitendal.

TC4: Boulogne sur Mer - secteur 2: bd Diderot portion entre le bd de la Liane et la bretelle viaduc JJ Rousseau.

TC5: Boulogne sur Mer - secteur 4: bd Diderot entre pont SNCF et limite commune de Saint Martin Boulogne.

Quantité ou étendue: Remblais, déblais, borduration, trttoirs, pavage, signalisation, voirie.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: eclairage public
Brève description:

Ce lot comporte 5 tranches conditionnelles:TC1: Boulogne sur Mer - secteur 1: bd Diderot portion entre le pont de l'entente cordiale et le bd de la Liane.TC2: Boulogne sur Mer - secteur 3: bretelles sur berge et rond point viaduc JJ Rousseau.TC3: secteur 5: bd d'Alembert portion entre limite commune de saint martin et rond point Pitendal.TC4: Boulogne sur Mer - secteur 2: bd Diderot portion entre le bd de la Liane et la bretelle viaduc JJ Rousseau.TC5: Boulogne sur Mer - secteur 4: bd Diderot entre pont SNCF et limite commune de Saint Martin Boulogne.

Ce lot comporte 5 tranches conditionnelles:

TC3: secteur 5: bd d'Alembert portion entre limite commune de saint martin et rond point Pitendal.

Quantité ou étendue: Eclairage public routier, balisage passages piétons, projecteurs.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: espaces verts
Brève description:

Le présent comporte 4 options obligatoires:— option no 1: aménagement place Daunou,— option no 2: aires de sports,— option no 3: toilettes,— option no 4: entretien des espaces verts.Le présent lot comporte également 5 tranches conditionnelles:TC1: secteur 3: bretelles sur berge et rond point viaduc JJ Rousseau.TC2: secteur 5: bd d'Alembert portion entre limite commune de Saint Martin et rond point Pitendal.TC3:secteur 7: ANSE Pitendal.TC4: secteur 2: bd Diderot portion entre le bd de la Liane et la bretelle viaduc JJ Rousseau.TC5: secteur 4: bd Diderot entre pont SNCF et limite commune de Saint Martin Boulogne.

Le présent comporte 4 options obligatoires:

— option no 1: aménagement place Daunou,

— option no 2: aires de sports,

— option no 3: toilettes,

— option no 4: entretien des espaces verts.

Le présent lot comporte également 5 tranches conditionnelles:

TC1: secteur 3: bretelles sur berge et rond point viaduc JJ Rousseau.

TC2: secteur 5: bd d'Alembert portion entre limite commune de Saint Martin et rond point Pitendal.

TC3:secteur 7: ANSE Pitendal.

TC4: secteur 2: bd Diderot portion entre le bd de la Liane et la bretelle viaduc JJ Rousseau.

TC5: secteur 4: bd Diderot entre pont SNCF et limite commune de Saint Martin Boulogne.

Quantité ou étendue: Terrassement, plantations diverses, revêtement de surface, mobilier.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: ouvrages métalliques et métallerie
Brève description:

Le présent lot comporte 2 options obligatoires:— option no 1: passerelle flottante,— option no 2: balcon.Le présent lot comporte 4 tranches conditionnelles:TC1: secteur 3: bretelles sur berge et rond point viaduc JJ Rousseau.TC2: secteur 5: bd d'Alembert portion entre limite commune de Saint Martin et rond point Pitendal.TC3: secteur 2: bd Diderot portion entre le bd de la Liane et la bretelle viaduc JJ Rousseau.TC4: secteur 4: bd Diderot entre pont SNCF et limite commune de Saint Martin Boulogne.

Le présent lot comporte 2 options obligatoires:

— option no 1: passerelle flottante,

— option no 2: balcon.

Le présent lot comporte 4 tranches conditionnelles:

TC3: secteur 2: bd Diderot portion entre le bd de la Liane et la bretelle viaduc JJ Rousseau.

TC4: secteur 4: bd Diderot entre pont SNCF et limite commune de Saint Martin Boulogne.

Quantité ou étendue: Chaises, mobiliers de sécurité.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: démolitions
Brève description: Le présent lot ne comporte ni options, ni tranches conditionnelles.
Quantité ou étendue: Déconstruction démolition de tabliers, culées.

La consultation comporte 5 lots décomposés comme suit:

— lot 1: VRD,

— lot 2: éclairage public,

— lot 3: espaces verts,

— lot 4: ouvrages métalliques et métallerie,

— lot 5: démolitions.

Les lots 1, 3 et 4 comportent des options décomposées comme suit:

— lot 1: option no 1: caniveaux pavés granit.

Option no 2: aménagement place Daunou.

Option no 3: tobic.

— lot 3: option no 1: aménagement place Daunou.

Option no 2: aires de sports.

Options no 3: toilettes.

Options no 4: entretien des espaces verts.

— lot no 4: option no 1: passerelle flottante.

Option no 2: balcon.

Durée de l'accord: 26 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE:

Interreg 4a.

Programme opérationnel des deux mers (programme relevant de l'objectif de coopération territoriale européenne et cofinancé par le feder).

Priorité 2: promouvoir un environnement plus sûr et plus sain.

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AA01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article l. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:

Pour le lot no 2 eclairage public: qualifélec tn4, qualification prof.,serce, FNTP (231+6413+651+652+733), label efficacité énergétique serce.

Pour le lot no 3: espaces verts: qualipaysage p120, classe 7+g710+e131+h125.

Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.

Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.

Une avance est accordée au titulaire. Le titulaire doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 50,00 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire, sauf lorsque le montant est inférieur à 600 EUR TTC.

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Autres conditions particulières:

Pour les lots 1 et 3, en application de l'article 14 du code des marchés, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution du marché, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Boulonnais
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: cellule marchés publics
Carine Balle
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-boulonnais.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Boulonnais
Adresse postale: 1 boulevard du Bassin Napoléon BP 755
Téléphone: +33 321103636 📞
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises ne sera pas remis sur support papier. Il est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://agglo-boulonnais.e-marchespublics.com.

Il est également disponible sur support physique électronique.

Détail de l'appréciation de la valeur technique:

— présentation des moyens mis à disposition sur le chantier (effectif et matériel): 10 points,

— les principales mesures prévues pour assurer la sécurité, l'hygiène et les conditions de travail sur le chantier: 6 points,

— la nature et l'origine des fournitures, les références des fournisseurs correspondants: 6 points,

— l'analyse des contraintes et la gestion technique du chantier: phasage, organisation générale, planification, indications concernant les procédés et moyens d'exécution des travaux: 6 points,

— plan de contrôle réalisé par l'entreprise pour ce chantier (moyens, fréquence d'intervention et personnes responsables): 6 points,

— protection de l'environnement (produits utilisés, évacuation et traitement des déchets, écolabel, ...): 6 points.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 018-028353 (2011-01-25)

Avis d'attribution de marché (2011-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 067 395,32 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 109-179133
Se réfère à l'avis: 2011/S 18-028353
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

Le lot 4 a été déclaré infructueux, aucune offre acceptable n'a été proposée. Les candidats évincés peuvent former un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis devant le Tribunal administratif de Lille. Cet avis vaut avis de signature des marchés. Le lot 1 a été signé le 3.5.2011 par la CAB et le 5.5.2011 par les villes de Boulogne et Saint Martin. Le lot 2 a été signé le 3.5.2011 par la CAB et le 5.5.2011 par les villes de Boulogne et Saint Martin. Le lot 3 a été signé le 3.5.2011 par la CAB et le 5.5.2011 par les villes de Boulogne et Saint Martin. Le lot 5 a été signé par la ville de Boulogne le 30.5.2011. Annonce n° 119, BOAMP 020 A du 28.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-01 📅

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
Source: OJS 2011/S 109-179133 (2011-06-06)

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