Transports sanitaires en ambulances, VSL et transports paramédicaux

Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Transports sanitaires en ambulances, VSL et transports paramédicaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services ambulanciers

Où ?

• Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-15	Avis de marché
2011-06-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, pour tous les lots.Les quantités mentionnées sont données à titre indicatif pour une période de 1 an, elles n'engagent pas l'établissement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 900 route de Paris, CS 90401
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourg-en-bresse.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ch-bourg01.fr 📧
Téléphone: +33 474454522 📞
Fax: +33 474454612 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-15 📅
Date limite de soumission: 2011-04-29 📅
Date de publication: 2011-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 53-087047
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Variantes: le soummisionnaire pourra proposer toute variante qu'il juge utile, allant dans le sens de l'optimisation de la prestation (ajout d'une capacité de régulation), sous réserve d'avoir fait une offre de base conforme aux besoins exprimés. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://www.klekoon.com. Le dossier est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports sanitaires en ambulances, VSL et transports paramédicaux.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Transports en ambulances et VSL demandés par des praticiens du Centre hospitalier, de jour du lundi au samedi (de 6:30 à 20:00), à réaliser dans le secteur de Bourg-en-Bresse aller ou…

… retour.3 700 transports environ, dont 900 transports en VSL et 2 800 transports en ambulances.Il s'agit de transports vers divers établissements de Bourg-en-Bresse, notamment la Clinique convert, la résidence Emile Pélicand, l'hôtel-dieu, l'hôpital de Fleyriat, divers cabinets médicaux et son service d'hospitalisation à domicile.

… retour.

3 700 transports environ, dont 900 transports en VSL et 2 800 transports en ambulances.

Il s'agit de transports vers divers établissements de Bourg-en-Bresse, notamment la Clinique convert, la résidence Emile Pélicand, l'hôtel-dieu, l'hôpital de Fleyriat, divers cabinets médicaux et son service d'hospitalisation à domicile.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Transports en ambulances et VSL demandés par des praticiens du Centre hospitalier pour des patients et du personnel de garde (internes à titre exceptionnel), de nuit (de 20:00 à 6:30), dimanche et jours fériés de jour et de nuit, à réaliser dans le secteur de Bourg-en-Bresse aller ou…

… retour.50 transports environ, dont 10 transports en VSL et 40 transports en ambulances.Il s'agit de transports vers divers établissements du Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, notamment la résidence Emile Pélicand, l'hôtel-dieu, l'hôpital de Fleyriat et Clinique convert.

… retour.

50 transports environ, dont 10 transports en VSL et 40 transports en ambulances.

Il s'agit de transports vers divers établissements du Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, notamment la résidence Emile Pélicand, l'hôtel-dieu, l'hôpital de Fleyriat et Clinique convert.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Transports pour consultations demandés par des praticiens du Centre hospitalier, aller ou retour en ambulances et en VSL de jour et de nuit du lundi au samedi à réaliser dans le secteur de…

… Lyon.220 transports environ, dont 80 transports en VSL et 140 transports en ambulances.Il s'agit de transports vers divers établissements de Lyon et son service d'hospitalisation à domicile.

… Lyon.

220 transports environ, dont 80 transports en VSL et 140 transports en ambulances.

Il s'agit de transports vers divers établissements de Lyon et son service d'hospitalisation à domicile.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Transports pour reconvocations et consultations demandées par des praticiens du Centre hospitalier aller ou retour, en ambulances et VSL de jour et de nuit du lundi au samedi à réaliser dans le secteur Sud - Est de…

… Bourg-en-Bresse.370 transports environ, dont 200 transports en VSL et 170 transports en ambulances.Il s'agit de transports vers divers établissements sanitaires et sociaux de Hauteville et son service d'hospitalisation à domicile.

… Bourg-en-Bresse.

370 transports environ, dont 200 transports en VSL et 170 transports en ambulances.

Il s'agit de transports vers divers établissements sanitaires et sociaux de Hauteville et son service d'hospitalisation à domicile.

Numéro du lot: 5
Brève description:

… Bourg-en-Bresse.200 transports environ, dont 100 transports en VSL et 100 transports en ambulances.Il s'agit notamment de transports vers les établissements sanitaires et sociaux de Neuville-les-Dames, Chalamont, Romans, Meximieux, Thoissey, Pont-de-Veyle et son service d'hospitalisation à domicile.

… Bourg-en-Bresse.

200 transports environ, dont 100 transports en VSL et 100 transports en ambulances.

Il s'agit notamment de transports vers les établissements sanitaires et sociaux de Neuville-les-Dames, Chalamont, Romans, Meximieux, Thoissey, Pont-de-Veyle et son service d'hospitalisation à domicile.

Numéro du lot: 6
Brève description:

… Bourg-en-Bresse.80 transports environ, dont 40 transports en VSL et 40 transports en ambulances.Il s'agit notamment de transports vers divers établissements sanitaires et sociaux de Varenne-Saint-Sauveur, Pont-de-Vaux, Montrevel, Louhans et son service d'hospitalisation à domicile.

… Bourg-en-Bresse.

80 transports environ, dont 40 transports en VSL et 40 transports en ambulances.

Il s'agit notamment de transports vers divers établissements sanitaires et sociaux de Varenne-Saint-Sauveur, Pont-de-Vaux, Montrevel, Louhans et son service d'hospitalisation à domicile.

Numéro du lot: 7
Brève description:

Transports paramédicalisés pédiatriques et pour adultes demandés par des praticiens du Centre hospitalier avec du matériel adapté et accompagnement infirmier (24h/24 -…

… 7jrs/7).40 transports environ.Il s'agit notamment de transports vers divers établissements de Lyon, Oyonnax et Villefranche-sur-Saône.

… 7jrs/7).

40 transports environ.

Il s'agit notamment de transports vers divers établissements de Lyon, Oyonnax et Villefranche-sur-Saône.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, pour tous les lots.

Les quantités mentionnées sont données à titre indicatif pour une période de 1 an, elles n'engagent pas l'établissement.

Description des options:

Description de ces options: reconduction 2 fois 12 mois. Le pouvoir adjudicateur doit, à chaque fois, se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CHB AOO 11/04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, 01012 Bourg-en-Bresse, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application de l'article 44 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

En application de l'artice 45 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature sous forme libre ou à l'aide de l'imprimé DC2 joint au dossier de consultation:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

En application de l'artice 45 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature sous forme libre ou à l'aide de l'imprimé DC2 joint au dossier de consultation:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chaucne des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Garanties financières des avances:

Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 5,00 % du montant de l'avance ou d'une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget propre de l'établissement public de santé.

Paiement: le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (garantie, capacités techiques et financières 25 %, références professionelles 25 %) (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Contact
Point de contact: cellule des marchés
M. le directeur du CH de Bourg-en-Bresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier
Point de contact: service médical
M. Servignat, adjoint des cadres
Courrier électronique: pservignat@ch-bourg01.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHB AOO 11/04
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://www.klekoon.com.

Le dossier est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Articles L551-1 et suivants du code de justice administrative,

— référé contractuel après la signature du contrat - dans un délai de un mois dans le cas de la publication d'un avis d'attribution au JOUE - 6 mois dans le cas d'absence de publication d'un avis,

— recours en contestation de la validité du contrat: dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Marché renouvelable
Mars 2014.
Source: OJS 2011/S 053-087047 (2011-03-15)

Avis d'attribution de marché (2011-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 263 990,90 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-16 📅
Date de publication: 2011-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-191280
Se réfère à l'avis: 2011/S 53-087047
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Annonce n° 190, BOAMP 56 B du 19.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-07 📅
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Adresse postale: 109 boulevard de l'Europe
Commune postale: Pierre Benite
Code postal: 69310
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta.lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Articles L551-1 et suivants du code de justice administrative,

Source: OJS 2011/S 116-191280 (2011-06-16)

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