Transport scolaire des élèves du Département du Puy-de-Dôme en situation de handicap
Conseil général du Puy de Dôme
Il s'agit d'organiser le transport scolaire des élèves puydômois, en situation de handicap tel que défini par la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) et ne pouvant emprunter le service de transport scolaire collectif existant.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Allo Issoire Taxi, Taxi Willy, Taxi Chauvet, Labiaule Sabatier, Magoutier Vincent, Taxi Gonzalez, SARL Accès Auvergne, Champeix
- • Labiaule Sabatier, SARL Bouchet, Taxi Gonzalez, Bertrand Guillaume, Taxi Ribeiro, Brunon Isabelle Taxi, Taxi Daffix, Taxi Murin
- • Taxi Coudert, Taxi Gonzalez, Bertrand Guillaume, Alliance Taxi Message, Sylvie Taxi, Taxi Sauvadet, Taxi Ribeiro, Voldoire & Fil
- • Taxi Coudert, Taxi Gonzalez, Bertrand Guillaume, Mons Taxi, Taxi Ribeiro, Brunon Isabelle Taxi, Taxi Moissier Severine, Taxi Lez
- • Taxi Gonzales, Bertrand Guillaume, Taxi Sophie, Taxi Clermont Christophe, Taxi Aydat, Taxi Ribeiro, ABP Taxi, Taxi Victor Artisa
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-22 | Avis de marché |
| 2011-09-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, 24 rue Saint - esprit Cedex 1
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133649
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Elèves domiciliés en zone 1: Centre.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 1 094 649.00 EUR HT.
Numéro du lot: 02
Brève description: Elèves domiciliés en zone 2: Nord-Ouest.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 448 845.00 EUR HT.
Numéro du lot: 03
Brève description: Elèves domiciliés en zone 3: Sud-Ouest.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 584 760.00 EUR HT.
Numéro du lot: 04
Brève description: Elèves domiciliés en zone 4: Sud-Est.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 369 809.00 EUR HT.
Numéro du lot: 05
Brève description: Elèves domiciliés en zone 5: Nord-Est.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 501 937.00 EUR HT.
Description des options:
Numéro de référence: 11SMSJ02
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: EA12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Puy-de-Dôme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 80
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-06-07 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy de Dôme
Contact
Point de contact: DGRD - direction des Déplacements
Nom: Conseil général du Puy de Dôme
Adresse postale: 24 rue Saint - Esprit Cedex 1
Commune postale: Clermont Ferrand
Point de contact: m. administratifs: C. Compte (+33 473422314) - techniques: P. Gaillet (+33 473423570)
Fax: +33 4773427132 📠
Point de contact: DGRI - direction juridique service des marchés
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.puydedome.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SMSJ02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129 Cedex 1
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 081-133649 (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.7.2012.
Valeur totale du marché: 3 000 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, 24 rue Saint - esprit Cedex 1
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133649
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le DCE peut etre retiré au service des marchés aux heures d'ouverture du public, soit du lundi au vendredi de 8:00 16:00. Une réunion d'information aura lieu le Mardi 10.5.2011 à 14:00 à l'hôtel du département - chapelle des Cordeliers, 24 rue Saint-Esprit à Clermont-Ferrand. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'organiser le transport scolaire des élèves puydômois, en situation de handicap tel que défini par la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) et ne pouvant emprunter le service de transport scolaire collectif existant.
Numéro du lot: 01
Brève description: Elèves domiciliés en zone 1: Centre.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 1 094 649.00 EUR HT.
Numéro du lot: 02
Brève description: Elèves domiciliés en zone 2: Nord-Ouest.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 448 845.00 EUR HT.
Numéro du lot: 03
Brève description: Elèves domiciliés en zone 3: Sud-Ouest.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 584 760.00 EUR HT.
Numéro du lot: 04
Brève description: Elèves domiciliés en zone 4: Sud-Est.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 369 809.00 EUR HT.
Numéro du lot: 05
Brève description: Elèves domiciliés en zone 5: Nord-Est.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 501 937.00 EUR HT.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an. Des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-ii.6° du CMP): identiques.
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Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: EA12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Puy-de-Dôme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou DC1),
— Pouvoir de la personne habilitée à signer le marché,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Moyens techniques (véhicules) à disposition pour assurer la bonne exécution du marché,
— Pour les candidats prévoyant l'utilisation de véhicules TPMR, la fiche technique de chaque véhicule devra être fournien,
— licence pour le transport de personnes par route pour le compte d'autrui en cours de validité ou attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public routier de personnes.
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Par virement administratif au crédit du compte bancaire ou postal indiqué par le titulaire dans son acte d'engagement.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres.
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Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 80
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-06-07 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy de Dôme
Contact
Point de contact: DGRD - direction des Déplacements
Nom: Conseil général du Puy de Dôme
Adresse postale: 24 rue Saint - Esprit Cedex 1
Commune postale: Clermont Ferrand
Point de contact: m. administratifs: C. Compte (+33 473422314) - techniques: P. Gaillet (+33 473423570)
Fax: +33 4773427132 📠
Point de contact: DGRI - direction juridique service des marchés
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.puydedome.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SMSJ02
Informations complémentaires
Le DCE peut etre retiré au service des marchés aux heures d'ouverture du public, soit du lundi au vendredi de 8:00 16:00. Une réunion d'information aura lieu le Mardi 10.5.2011 à 14:00 à l'hôtel du département - chapelle des Cordeliers, 24 rue Saint-Esprit à Clermont-Ferrand. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129 Cedex 1
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 081-133649 (2011-04-22)
Avis d'attribution de marché (2011-09-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: hôtel du département, 24 rue Saint-Esprit
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-306569
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133649
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-06 📅
Nom: Taxi Gonzales, Bertrand Guillaume, Taxi Sophie, Taxi Clermont Christophe, Taxi Aydat, Taxi Ribeiro, ABP Taxi, Taxi Victor Artisan, Menetrol Taxi, Taxi Daffix, Allagnon Taxi, Taxi Le Zinc, De Carvalho Taxi, Alain Pailhoux, Taxi Radio no49 Lara Lionel, ABC Taxi, Taxi TEJ, BMC Taxi, Taxi Martin, David Vedrine, ATS Transport, Alliance Taxi Fayolle, Taxi Lilian, Allo Taxi Radio, Taxi Cellule Crozet, Taxi Volvicois, Adiate SARL, SARL A Taxi Antigo, Taxi Flagel, AB taxi Bardonnet, ARY Taxi, Abaca Taxi, Bourgeot, Ludo Père&Fils, Taxi Dissard, Taxi Chambon, Aurpi Taxi, Jalicon, Taxi Grolier, Taxi Pantaleoni, Pradeleix, TAPA, Rongier, Vortex, Taxi Mansour, E Taxi, Verdier Boivin, Autocars Arnaud, Olivier Robert, Ambulance Assistance 63, Gregory Laboisse, Chauveau Mathias, Alliance Taxis Clermontois, Taxi Blanque, Micallef Taxis Gérard, Micallef Richard, Taxi 2 Royat Vivier, ABS Taxis, Taxi Matthieu Muriel
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Labiaule Sabatier, SARL Bouchet, Taxi Gonzalez, Bertrand Guillaume, Taxi Ribeiro, Brunon Isabelle Taxi, Taxi Daffix, Taxi Murin Corinne, Taxi Le Zinc, De Carvalho Taxi, BMC Taxi, ATS Transport, Alliance Taxi Fayolle, Allo Taxi Radio, Taxi Cellule Croizet, Taxi Volvicois, Adiate, A Taxi Antigo, Courteix & Fils, Abaca Taxi, Ambulance Bourgeot, Aurpi Taxi, Jalicon, Taxi Pantaleoni, Pradeleix, TAPA, Rongier, Taxi Saint Georges, Vortex, E Taxi, Verdier Boivin, Autocars Arnaud, Gregory Laboisse, Alliance Taxis Clermontois, Mauricette Desfarges, Micallef Taxis Gérard, Vivier Christian, Taxis Services, ACS Taxis, Ambulance des Combrailles, Taxis Gérard Express, Montandreau, Matthieu Muriel, Abbaye Boyere Taxi, Taxi Lamadon Alain
3️⃣
Nom: Allo Issoire Taxi, Taxi Willy, Taxi Chauvet, Labiaule Sabatier, Magoutier Vincent, Taxi Gonzalez, SARL Accès Auvergne, Champeix Taxi, Bertrand Guillaume, Taxi Sophie, Alliance Taxi Message, Taxi Aydat, Taxi Sauvadet, Moings Richards, Taxi Falgoux, Taxi Ribeiro, Taxi Daffix, Taxi Serge Benoît, Allagnon Taxi, Regimbal Pascal, Amblard Taxi, De Carvalho Taxi, Alain Pailhoux, AJH, Taxi Lescure, Omega Taxi Radio, SARL Azzur, Nadaus Franck, Taxi Tallende, Adiate SARL, A Taxi, Taxi Henri, Courteix & Fils, Lhoste Thierry, Ulysse Puy-de-Dôme, Taxi Colibri, Taxi Defrance, Cezallier Taxi, Taxi Chambon, Jalicon, Taxi Christophe Passelaigue, Plauzat Taxi, TAPA, Laguet Maryse, Vortex, A Taxi, St Floret Taxis, Verdier Boivin, Autocars Arnaud, SAS Assistance Ambulance 63, Chauveau Mattias, Alliance Taxi Clermontois, Micallef Taxis Gérard, Vivier Christizn, SARL Isoire Taxi, ADISPO 2000, Vignal Taxis
4️⃣
Nom: Taxi Coudert, Taxi Gonzalez, Bertrand Guillaume, Alliance Taxi Message, Sylvie Taxi, Taxi Sauvadet, Taxi Ribeiro, Voldoire & Fils, Michel Brunel Taxi, Taxi Pouget Eric, Regimbal Pascal, De Carvalho Taxi, Taxi Alain Pailhoux, Taxi Radio no49 Lara Lionel, Taxi Radio Lescure, Omega Taxi Radio, Bc Taxi, Auvergne Taxi Peigner, Taxi Lilian, Les Taxis de l'Auzon, Allo Taxi Radio, SARL Azzur, Taxi Nadaus Franck, Adiate SARL, A Taxi, Boral Patrick AB Taxi Bardonnet, Allo Billom Glaine Taxi, Ludo Père&Fils, Taxi Dissard, Taxi Colibri, Taxi Chambon, Taxi de St Dier d'Auvergne, Millo Taxi, TAPA, Les Palisses, Vortex, Livradois-Forez, Taxi Verdier Boivin, Autocars Arnaud, SAS Ambulance Assistance 63, Alliance Taxis Clermontois, Taxi Blanque, Taxi Micallef Richerd, Vivier Christian, SARL Delayre, Taxis Vignal, Chabrol Patrice
5️⃣
Nom: Taxi Coudert, Taxi Gonzalez, Bertrand Guillaume, Mons Taxi, Taxi Ribeiro, Brunon Isabelle Taxi, Taxi Moissier Severine, Taxi Lezinc, De Carvalho Taxi, SARL Denis Magny, Taxi Alain Pailhoux, Taxi Radio no49 Lara Lionel, Aurega Denis, Taxi TEJ, BMC Taxi, BC Taxi, ATS Transport, Alliance Taxis Fayolle, Allo Taxi Radio, Taxi Visseyrias, Adiate, A Taxi, Borel Patrick, AB Taxi Bardonnet, Allo Billom Glaine Taxi, Taxi Joze, Abaca Taxi, Ludo Père&Fils, Taxi Dissard, Aurpi Taxi, De Reviere-Mignier, Pantaleoni, Millo Taxi, TAP, Les Palisses, Vortex, Arc-en-ciel Taxi, Ange Taxis, Verdier-Boivin, Autocars Arnaud, Alliance Taxis Clermontois, Taxi Blanque, Taxis Micallef Richard, Taxi 2 Royat Vivier, ABS Taxi, Taxis Mathieu Muriel
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DGRD - direction des déplacements
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 188-306569 (2011-09-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: hôtel du département, 24 rue Saint-Esprit
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-306569
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133649
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Annonce n° 331, BOAMP 83 B du 28.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-06 📅
Nom: Taxi Gonzales, Bertrand Guillaume, Taxi Sophie, Taxi Clermont Christophe, Taxi Aydat, Taxi Ribeiro, ABP Taxi, Taxi Victor Artisan, Menetrol Taxi, Taxi Daffix, Allagnon Taxi, Taxi Le Zinc, De Carvalho Taxi, Alain Pailhoux, Taxi Radio no49 Lara Lionel, ABC Taxi, Taxi TEJ, BMC Taxi, Taxi Martin, David Vedrine, ATS Transport, Alliance Taxi Fayolle, Taxi Lilian, Allo Taxi Radio, Taxi Cellule Crozet, Taxi Volvicois, Adiate SARL, SARL A Taxi Antigo, Taxi Flagel, AB taxi Bardonnet, ARY Taxi, Abaca Taxi, Bourgeot, Ludo Père&Fils, Taxi Dissard, Taxi Chambon, Aurpi Taxi, Jalicon, Taxi Grolier, Taxi Pantaleoni, Pradeleix, TAPA, Rongier, Vortex, Taxi Mansour, E Taxi, Verdier Boivin, Autocars Arnaud, Olivier Robert, Ambulance Assistance 63, Gregory Laboisse, Chauveau Mathias, Alliance Taxis Clermontois, Taxi Blanque, Micallef Taxis Gérard, Micallef Richard, Taxi 2 Royat Vivier, ABS Taxis, Taxi Matthieu Muriel
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Labiaule Sabatier, SARL Bouchet, Taxi Gonzalez, Bertrand Guillaume, Taxi Ribeiro, Brunon Isabelle Taxi, Taxi Daffix, Taxi Murin Corinne, Taxi Le Zinc, De Carvalho Taxi, BMC Taxi, ATS Transport, Alliance Taxi Fayolle, Allo Taxi Radio, Taxi Cellule Croizet, Taxi Volvicois, Adiate, A Taxi Antigo, Courteix & Fils, Abaca Taxi, Ambulance Bourgeot, Aurpi Taxi, Jalicon, Taxi Pantaleoni, Pradeleix, TAPA, Rongier, Taxi Saint Georges, Vortex, E Taxi, Verdier Boivin, Autocars Arnaud, Gregory Laboisse, Alliance Taxis Clermontois, Mauricette Desfarges, Micallef Taxis Gérard, Vivier Christian, Taxis Services, ACS Taxis, Ambulance des Combrailles, Taxis Gérard Express, Montandreau, Matthieu Muriel, Abbaye Boyere Taxi, Taxi Lamadon Alain
3️⃣
Nom: Allo Issoire Taxi, Taxi Willy, Taxi Chauvet, Labiaule Sabatier, Magoutier Vincent, Taxi Gonzalez, SARL Accès Auvergne, Champeix Taxi, Bertrand Guillaume, Taxi Sophie, Alliance Taxi Message, Taxi Aydat, Taxi Sauvadet, Moings Richards, Taxi Falgoux, Taxi Ribeiro, Taxi Daffix, Taxi Serge Benoît, Allagnon Taxi, Regimbal Pascal, Amblard Taxi, De Carvalho Taxi, Alain Pailhoux, AJH, Taxi Lescure, Omega Taxi Radio, SARL Azzur, Nadaus Franck, Taxi Tallende, Adiate SARL, A Taxi, Taxi Henri, Courteix & Fils, Lhoste Thierry, Ulysse Puy-de-Dôme, Taxi Colibri, Taxi Defrance, Cezallier Taxi, Taxi Chambon, Jalicon, Taxi Christophe Passelaigue, Plauzat Taxi, TAPA, Laguet Maryse, Vortex, A Taxi, St Floret Taxis, Verdier Boivin, Autocars Arnaud, SAS Assistance Ambulance 63, Chauveau Mattias, Alliance Taxi Clermontois, Micallef Taxis Gérard, Vivier Christizn, SARL Isoire Taxi, ADISPO 2000, Vignal Taxis
4️⃣
Nom: Taxi Coudert, Taxi Gonzalez, Bertrand Guillaume, Alliance Taxi Message, Sylvie Taxi, Taxi Sauvadet, Taxi Ribeiro, Voldoire & Fils, Michel Brunel Taxi, Taxi Pouget Eric, Regimbal Pascal, De Carvalho Taxi, Taxi Alain Pailhoux, Taxi Radio no49 Lara Lionel, Taxi Radio Lescure, Omega Taxi Radio, Bc Taxi, Auvergne Taxi Peigner, Taxi Lilian, Les Taxis de l'Auzon, Allo Taxi Radio, SARL Azzur, Taxi Nadaus Franck, Adiate SARL, A Taxi, Boral Patrick AB Taxi Bardonnet, Allo Billom Glaine Taxi, Ludo Père&Fils, Taxi Dissard, Taxi Colibri, Taxi Chambon, Taxi de St Dier d'Auvergne, Millo Taxi, TAPA, Les Palisses, Vortex, Livradois-Forez, Taxi Verdier Boivin, Autocars Arnaud, SAS Ambulance Assistance 63, Alliance Taxis Clermontois, Taxi Blanque, Taxi Micallef Richerd, Vivier Christian, SARL Delayre, Taxis Vignal, Chabrol Patrice
5️⃣
Nom: Taxi Coudert, Taxi Gonzalez, Bertrand Guillaume, Mons Taxi, Taxi Ribeiro, Brunon Isabelle Taxi, Taxi Moissier Severine, Taxi Lezinc, De Carvalho Taxi, SARL Denis Magny, Taxi Alain Pailhoux, Taxi Radio no49 Lara Lionel, Aurega Denis, Taxi TEJ, BMC Taxi, BC Taxi, ATS Transport, Alliance Taxis Fayolle, Allo Taxi Radio, Taxi Visseyrias, Adiate, A Taxi, Borel Patrick, AB Taxi Bardonnet, Allo Billom Glaine Taxi, Taxi Joze, Abaca Taxi, Ludo Père&Fils, Taxi Dissard, Aurpi Taxi, De Reviere-Mignier, Pantaleoni, Millo Taxi, TAP, Les Palisses, Vortex, Arc-en-ciel Taxi, Ange Taxis, Verdier-Boivin, Autocars Arnaud, Alliance Taxis Clermontois, Taxi Blanque, Taxis Micallef Richard, Taxi 2 Royat Vivier, ABS Taxi, Taxis Mathieu Muriel
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DGRD - direction des déplacements
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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