Transport par autocar ou minibus avec chauffeur pour le Centre communal d'action sociale de Puteaux
Transport par autocar ou minibus avec chauffeur pour le Centre communal d'action sociale de Puteaux.
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée conformément à l'article 28 du code des marchés publics.
Compte tenu du volume incertain des commandes, chaque marché est un marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics (décret no2006-975 du 1.8.2006).
Le présent marché comporte un montant maximum annuel porté à 95 000 EUR (HT).
Le pouvoir adjudicateur pourra négocier avec les candidats ayant présenté une offre. Cette négociation portera sur tous les éléments de l'offre, notamment le prix.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2011-10-26.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-10-26
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Avis de marché
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