Transport et traitement des résidus d'épuration des fumées de l'usine d'incinération de Passy

SITOM des Vallées du Mont Blanc

Transport des Refioms après chargement effectué par l'exploitant de l'UIOM - traitement des Refioms par stockage ou valorisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mindest en Groupement avec Gses

Qui ?

• SITOM des Vallées du Mont Blanc

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-12	Avis de marché
2011-08-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Quantité ou étendue: Quantité comprise entre 1 400 et 1 800 tonnes sur la durée du marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1159 rue de la Centrale
Code postal: 74190
Commune postale: Passy
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Courrier électronique: sitom2@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 450781048 📞
Fax: +33 450780911 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-12 📅
Date limite de soumission: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 73-119968
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr. Délai d'exécution: 18.7.2011 au 27.3.2012. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transport des Refioms après chargement effectué par l'exploitant de l'UIOM - traitement des Refioms par stockage ou valorisation.

Numéro de référence: 2011-4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature ou DC1 - déclaration du candidat ou du membre du groupement ou DC2.

Capacité technique et professionnelle:

— effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste de services similaires exécutés au cours des 3 dernières années,

— outillage, matériel et équipement technique dont dispose le candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à 1ère demande exigée en cas de versement de l'avance de 5 %. Pas de retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par les fonds propres du Sitom. Avance de 5 % dans les conditions prévues au code des marchés publics. Constitution d'une garantie à première demande préalable au paiement de l'avance. Application des règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (50)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SITOM des Vallées du Mont Blanc
Contact
Point de contact: M. le président, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-4
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr.

Délai d'exécution: 18.7.2011 au 27.3.2012.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2011/S 073-119968 (2011-04-12)

Avis d'attribution de marché (2011-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 122 416 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-30 📅
Date de publication: 2011-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 167-275602
Se réfère à l'avis: 2011/S 73-119968
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mp74.fr. Annonce n° 193, BOAMP 76 A. Annonce n° 280, BOAMP 76 B du 16.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-01 📅
Adresse postale: 16 chemin du Foron
Commune postale: Thonex
Code postal: 1226
Pays: Suisse 🇨🇭
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2011/S 167-275602 (2011-08-30)

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