Transport des déchets ménagers de la Communauté d'agglomération du pays châtelleraudais
Communauté d'agglomération du Pays Châtelleraudais
Transport des déchets ménagers de la Communauté d'agglomération du pays châtelleraudais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Mauffrey
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-19 | Avis de marché |
| 2011-11-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 78 bd Blossac, BP 90618
Code postal: 86106
Commune postale: Châtellerault
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-19 📅
Date limite de soumission: 2011-10-07 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-266204
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: DC1, DC2, NOTI2, attestations d'assurances, autorisation d'exploiter.
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (voir RC article 6) (30)
3. Mise en valeur de la protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du pays châtelleraudais
Contact
Point de contact: le président
Nom: Communauté d'agglomération du pays châtelleraudais
Adresse postale: service gestion des déchets, centre technique municipal, 208 rue d'Antran
Code postal: 86100
Point de contact: Patrick Jacaud
Téléphone: +33 549203084 📞
Fax: +33 549202122 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: service achats publics, 78 bd Blossac, BP 90618
Téléphone: +33 549236463 📞
Fax: +33 549203005 📠
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2013-06-30 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Capc
Adresse postale: service achats publics, 78 bd Blossac, BP 90618
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86106
Téléphone: +33 549236463 📞
Fax: +33 549203005 📠
Marché renouvelable
Source: OJS 2011/S 161-266204 (2011-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Quantité ou étendue:
1ère période 18 mois: 400 000 EUR (HT) maximumReconduction 3 fois 6 mois: 400 000 EUR (HT) maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 78 bd Blossac, BP 90618
Code postal: 86106
Commune postale: Châtellerault
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-19 📅
Date limite de soumission: 2011-10-07 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-266204
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Mise à disposition DCE par voie électronique: www.marches-securises.fr (no téléphone Interbat +33 492909327).
Modalités de remise des plis:
— soit par voie électronique sur plate-forme: www.marches-securises.fr,
— soit sous pli recommandé avec AR ou déposé contre récépissé au service achats publics de la CAPC en précisant sur l'enveloppe "transport des déchets ménagers de la Communauté d'agglomération du pays châtelleraudais" ne pas ouvrir.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport des déchets ménagers de la Communauté d'agglomération du pays châtelleraudais.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
1ère période 18 mois: 400 000 EUR (HT) maximum
Reconduction 3 fois 6 mois: 400 000 EUR (HT) maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: DC1, DC2, NOTI2, attestations d'assurances, autorisation d'exploiter.
Capacité technique et professionnelle:
Mémoire qui doit préciser la disposition technique du matériel (utilisation carburant spécifique, maintenance préventive), les moyens humains, formation du personnel à l'hygiène et à la sécurité (voir RC article 5).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (voir RC article 6) (30)
3. Mise en valeur de la protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du pays châtelleraudais
Contact
Point de contact: le président
Nom: Communauté d'agglomération du pays châtelleraudais
Adresse postale: service gestion des déchets, centre technique municipal, 208 rue d'Antran
Code postal: 86100
Point de contact: Patrick Jacaud
Téléphone: +33 549203084 📞
Fax: +33 549202122 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: service achats publics, 78 bd Blossac, BP 90618
Téléphone: +33 549236463 📞
Fax: +33 549203005 📠
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2013-06-30 📅
Informations complémentaires
Mise à disposition DCE par voie électronique: www.marches-securises.fr (no téléphone Interbat +33 492909327).
Modalités de remise des plis:
— soit par voie électronique sur plate-forme: www.marches-securises.fr,
— soit sous pli recommandé avec AR ou déposé contre récépissé au service achats publics de la CAPC en précisant sur l'enveloppe "transport des déchets ménagers de la Communauté d'agglomération du pays châtelleraudais" ne pas ouvrir.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Capc
Adresse postale: service achats publics, 78 bd Blossac, BP 90618
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86106
Téléphone: +33 549236463 📞
Fax: +33 549203005 📠
Marché renouvelable
1ère période 18 mois (1.1.2012 au 30.6.2013).
Périodes suivantes: reconduction 3 fois 6 mois.
Avis d'attribution de marché (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays Châtelleraudais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-364898
Se réfère à l'avis: 2011/S 161-266204
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-22 📅
Nom: Mauffrey
Commune postale: Grand-Quevilly Cedex
Code postal: 76121
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 225-364898 (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays Châtelleraudais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-364898
Se réfère à l'avis: 2011/S 161-266204
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Annonce no 123, BOAMP 162 A du 23.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-22 📅
Nom: Mauffrey
Commune postale: Grand-Quevilly Cedex
Code postal: 76121
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 225-364898 (2011-11-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕