Transport des déchets collectés par le Sirtom de la région d'Apt (Vaucluse)
Sirtom de la région d'Apt
Prestation de transport entre le poste de transfert d'apt et les centres de traitements agréés d'ordures ménagères et autres déchets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Pasini
- • Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-29 | Avis de marché |
| 2011-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: BP 99
Code postal: 84403
Commune postale: Apt
Contact
Adresse Internet: http://www.sirtom-apt.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@sirtom-apt.fr 📧
Téléphone: +33 490048021 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date limite de soumission: 2011-10-12 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-274739
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: M2011-21
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quarteir Salignan, 84400 Apt, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Remplir et fournir les pièces précisées sir les imprimés DC1 et DC2.
Situation économique et financière: Remplir et fournir toutes les pièces demandées dans le DC2.
Capacité technique et professionnelle: Remplir et fournir toutes les pièces précisées sur l'imprimé DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à 1er demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirtom de la région d'Apt
Contact
Point de contact: service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2011-21
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nîmes Cedex
Source: OJS 2011/S 166-274739 (2011-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: BP 99
Code postal: 84403
Commune postale: Apt
Contact
Adresse Internet: http://www.sirtom-apt.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@sirtom-apt.fr 📧
Téléphone: +33 490048021 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date limite de soumission: 2011-10-12 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-274739
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur choisit le support papier pour la remise des candidatures et des offres. Au cas où le candidat ne respecterait pas son choix, il pourra remettre son pli à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Les documents de la consultation sont également téléchargeables sur le site achatpublic.com. Marché à bons de commande sans minimum ninmaximum. Le montant évalué est compris entre 150 000 EUR HT et 200 000 EUR HT.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestation de transport entre le poste de transfert d'apt et les centres de traitements agréés d'ordures ménagères et autres déchets.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: M2011-21
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quarteir Salignan, 84400 Apt, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Remplir et fournir les pièces précisées sir les imprimés DC1 et DC2.
Situation économique et financière: Remplir et fournir toutes les pièces demandées dans le DC2.
Capacité technique et professionnelle: Remplir et fournir toutes les pièces précisées sur l'imprimé DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à 1er demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement sur les fonds propres du Sirtom. Paiement conforme aux dispositions des articles 86 à 11 du code des marchés publics. Les titulaires des marchés peuvent bénéficier d'une avance forfaitaire dans les conditions prévues à l'article 87 du CMP, sous réserve d'un garantie à 1er demande.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirtom de la région d'Apt
Contact
Point de contact: service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2011-21
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur choisit le support papier pour la remise des candidatures et des offres. Au cas où le candidat ne respecterait pas son choix, il pourra remettre son pli à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Les documents de la consultation sont également téléchargeables sur le site achatpublic.com. Marché à bons de commande sans minimum ninmaximum. Le montant évalué est compris entre 150 000 EUR HT et 200 000 EUR HT.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nîmes Cedex
Source: OJS 2011/S 166-274739 (2011-08-29)
Avis d'attribution de marché (2011-11-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirtom de la Région d'Apt
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 223-361853
Se réfère à l'avis: 2011/S 166-274739
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier Salignan, 84400 Apt, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-10 📅
Nom: Pasini
Adresse postale: 421 avenue du Baron D Larrey
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: siege@pasini.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Source: OJS 2011/S 223-361853 (2011-11-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirtom de la Région d'Apt
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 223-361853
Se réfère à l'avis: 2011/S 166-274739
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Les candidats évinces disposent d'un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion des marchés pour former un recours en pleine juridiction. Les pièces du marché sont consultables, sur demande écrite, dans le respect des secrets protégés par la loi à M. le président du Sirtom BP 99, quartier Salignan 84403 Apt, FRANCE; marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Le montant évalué est compris entre 150 000 EUR HT et 200 000 EUR (HT). durée du marché: 1 an avec possibilité de reconduction par décision du pouvoir adjudicateur pour une nouvelle année.
Annonce n° 209, BOAMP 168 B du 31.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier Salignan, 84400 Apt, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-10 📅
Nom: Pasini
Adresse postale: 421 avenue du Baron D Larrey
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: siege@pasini.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Source: OJS 2011/S 223-361853 (2011-11-17)
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