Transport de personnes
Ville de Dax
Transport de personnes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Keolis Gascogne
- • RDTL
- • Landes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-01 | Avis de marché |
| 2011-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: rue Saint-Pierre, BP 50344
Code postal: 40107
Commune postale: Dax Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dax.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@dax.fr 📧
Téléphone: +33 558568014 📞
Fax: +33 558744522 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date limite de soumission: 2011-10-14 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-280062
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport de personnes.
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports scolaires.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Transports loisirs.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Ramassage scolaire des écoles des Pins.
Informations complémentaires sur les lots: Montants minimum/maximum de commande pour une année: 7 000 EUR HT/28 000 EUR HT.
Description des options:
Numéro de référence: 2011-22
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Dax, 40100 Dax, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Imprimé déclaration du candidat DC1.
Capacité technique et professionnelle: Imprimé déclaration du candidat DC2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Dax
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.landespublic.org 🌏
Nom: Ville de Dax
Commune postale: Dax
Point de contact: service des marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-22
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849414 📞
Fax: +33 559024993 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906067 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Aquitaine, esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906060 📞
Source: OJS 2011/S 170-280062 (2011-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: rue Saint-Pierre, BP 50344
Code postal: 40107
Commune postale: Dax Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dax.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@dax.fr 📧
Téléphone: +33 558568014 📞
Fax: +33 558744522 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date limite de soumission: 2011-10-14 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-280062
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur le site Internet http://marchespublics.landespublic.org. Il est également possible de le retirer gratuitement sur support papier sur demande écrite auprès de la ville de Dax à l'adresse indiquée ci-dessous.
Les candidatures et les offres devront être transmises soit sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics, soit à l'adresse indiquée ci-dessus par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir leur confidentialité.
Marché à bons de commande avec un seul opérateur économique par lot et avec fixation d'un montant minimum et maximum en valeur par lot pour une année. La notion de marché à bons de commande au sens du droit national correspond en droit communautaire à une catégorie d'accords-cadres (directives n° 2004/17 et 2004/18 du 31.3.2004).
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport de personnes.
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports scolaires.
Informations complémentaires sur les lots:
Montants minimum/maximum de commande pour une année: 23 000 EUR HT/90 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports loisirs.
Informations complémentaires sur les lots:
Montants minimum/maximum de commande pour une année: 15 000 EUR HT/70 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Ramassage scolaire des écoles des Pins.
Informations complémentaires sur les lots: Montants minimum/maximum de commande pour une année: 7 000 EUR HT/28 000 EUR HT.
Description des options:
Les marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter du 1.1.2012, reconductibles dans les mêmes termes et mêmes conditions 3 fois. Dans le cas d'une notification postérieure à cette date, c'est la date de notification qui sera retenue comme date de commencement d'exécution des prestations.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Dax, 40100 Dax, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Imprimé déclaration du candidat DC1.
Capacité technique et professionnelle: Imprimé déclaration du candidat DC2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: ressources propres, budget ville, exercices 2011 et suivants.
Modalités de paiement: article 96 du code des marchés publics.
Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement d'opérateurs économiques solidaires ou conjoints. Les candidats sont cependant informés que le marché sera passé avec un candidat individuel ou un groupement d'opérateurs économiques solidaires.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Dax
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.landespublic.org 🌏
Nom: Ville de Dax
Commune postale: Dax
Point de contact: service des marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-22
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur le site Internet http://marchespublics.landespublic.org. Il est également possible de le retirer gratuitement sur support papier sur demande écrite auprès de la ville de Dax à l'adresse indiquée ci-dessous.
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Les candidatures et les offres devront être transmises soit sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics, soit à l'adresse indiquée ci-dessus par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir leur confidentialité.
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Marché à bons de commande avec un seul opérateur économique par lot et avec fixation d'un montant minimum et maximum en valeur par lot pour une année. La notion de marché à bons de commande au sens du droit national correspond en droit communautaire à une catégorie d'accords-cadres (directives n° 2004/17 et 2004/18 du 31.3.2004).
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Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849414 📞
Fax: +33 559024993 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906067 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cette consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel et d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification. Pour plus de précisions, il est possible de contacter le service des marchés publics (coordonnées indiquées ci-dessus).
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Adresse postale: préfecture de la Région Aquitaine, esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906060 📞
Source: OJS 2011/S 170-280062 (2011-09-01)
Avis d'attribution de marché (2011-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 315,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-07 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-386627
Se réfère à l'avis: 2011/S 170-280062
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: Rdtl
Adresse postale: 99 rue Pierre Benoît, BP 194
Commune postale: Mont-de-Marsan cedex
Code postal: 40004
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Keolis Gascogne
Adresse postale: 215 route de Benquet, ZA de la Téoulère
Commune postale: Saint-Pierre-du-Mont
Code postal: 40280
3️⃣
Commune postale: Mont-de-Marsan Cedex
Source: OJS 2011/S 239-386627 (2011-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 315,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-07 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-386627
Se réfère à l'avis: 2011/S 170-280062
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
S'agissant de marchés conclus à prix unitaires, les montants d'attribution indiqués correspondent au montant total de chaque détail quantitatif estimatif.
Annonce n° 214, BOAMP 172 B du 6.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2011.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: Rdtl
Adresse postale: 99 rue Pierre Benoît, BP 194
Commune postale: Mont-de-Marsan cedex
Code postal: 40004
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Keolis Gascogne
Adresse postale: 215 route de Benquet, ZA de la Téoulère
Commune postale: Saint-Pierre-du-Mont
Code postal: 40280
3️⃣
Commune postale: Mont-de-Marsan Cedex
Source: OJS 2011/S 239-386627 (2011-12-07)
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