Transport de déchets ménagers au départ de quais de transfert vers des sites de traitement
SMG Déchets Ménagers ou Assimilés
Transport d'ordures ménagères à partir de quais de transfert vers des sites de traitement désignés par le SMD.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-02 | Avis de marché |
| 2012-01-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Quantité ou étendue:
“Pour le lot 1: environ 6 700 t/an;Pour le lot 2: environ 9 900 t/an;Pour le lot 3: environ 38 000 t/an.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG Déchets Ménagers ou Assimilés
Adresse postale: 885 rue d'Epinal
Code postal: 88000
Commune postale: Dogneville
Contact
Adresse Internet: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: alaurent@smdvosges.fr 📧
Téléphone: +33 329343661 📞
Fax: +33 329340302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-02 📅
Date limite de soumission: 2011-12-14 📅
Date de publication: 2011-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 213-347927
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est entièrement et gratuitement téléchargeable sur http://www.e-marchespublics.com. La remeise des offres par voie électronique...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Transport d'ordures ménagères à partir de quais de transfert vers des sites de traitement désignés par le SMD.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Trasnport des ordures ménagères au départ du transit de remiremont vers les sites de traitement
Brève description:
“Transport en bennes fma au départ du transit de remiremont et vidage des remorques sur les lieux de traitement indiqués par le SMD.”
Quantité ou étendue: 6 700 t/an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transport des ordures ménagères au départ du transit de mandres sur vair vers les sites de traitement
Brève description:
“Transport en bennes fma au départ du transit de mandres sur vair et vidage des remorques sur les lieux de traitement indiqués par le SMD.”
Quantité ou étendue: 9 900 t/an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Trasnport des ordures ménagères au départ du transit d'epinal-razimont vers les sites de traitement
Brève description:
“Transport en bennes fma au départ du transit d'epinal-razimont et vidage des remorques sur les lieux de traitement indiqués par le SMD.”
Quantité ou étendue: 38 000 t/an.
“Pour le lot 1: environ 6 700 t/an;”
“Pour le lot 2: environ 9 900 t/an;”
“Pour le lot 3: environ 38 000 t/an.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: TRSPT 2/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire du SMD.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats pourront, pour satisfaire aux conditions de participation prévues à l'article 4, compléter les modèles DC1, DC2 et NOTI2 proposés par la...”
Afficher plus
“Les entreprises ne présentant pas les garanties techniques et financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises par la commission d'appel d'offres:”
Afficher plus
“— la lettre de candidature,”
“— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à...”
Afficher plus
“— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilités à engager la société.”
Situation économique et financière:
“Le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les prestation objets des marchés, réalisés au cours des 3 derniers exercices.”
Capacité technique et professionnelle:
“— descriptif de la démarche contrôle et assurance qualité de l'entreprise, moyens affectés à la recherche et au développement en matière d'innovation,”
“— références concernant des fournitures et prestations similaires ou tout autre moyen équivalent.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une garantie à première demande est exigée à l'appui du versement de l'avance si celle-ci est demandée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai global de paiement: 30 jours suivant la réception de la demande de règlement.”
“Ordonnateur: m. le président du SMD.”
“Comptable public assignataire des paiements: mme le payeur départemental des vosges.”
“Le financement est assurée par le budget de fonctionnement du SMD.”
Autres conditions particulières:
“L'Exécution du marché est soumise au respect des dispositions environnementales.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SMD des Vosges
Adresse postale: 885 rue d'Epinal
Commune postale: Dogneville
Code postal: 88000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 324343661 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Date de début: 2012-07-01 📅
Date de fin: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TRSPT 2/2011
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est entièrement et gratuitement téléchargeable sur http://www.e-marchespublics.com.”
“La remeise des offres par voie électronique est accessible sur http://www.e-marchespublics.com.”
“Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Source: OJS 2011/S 213-347927 (2011-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Quantité ou étendue:
“Pour le lot 1: environ 6 700 t/an;Pour le lot 2: environ 9 900 t/an;Pour le lot 3: environ 38 000 t/an.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG Déchets Ménagers ou Assimilés
Adresse postale: 885 rue d'Epinal
Code postal: 88000
Commune postale: Dogneville
Contact
Adresse Internet: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: alaurent@smdvosges.fr 📧
Téléphone: +33 329343661 📞
Fax: +33 329340302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-02 📅
Date limite de soumission: 2011-12-14 📅
Date de publication: 2011-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 213-347927
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est entièrement et gratuitement téléchargeable sur http://www.e-marchespublics.com. La remeise des offres par voie électronique...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Transport d'ordures ménagères à partir de quais de transfert vers des sites de traitement désignés par le SMD.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Trasnport des ordures ménagères au départ du transit de remiremont vers les sites de traitement
Brève description:
“Transport en bennes fma au départ du transit de remiremont et vidage des remorques sur les lieux de traitement indiqués par le SMD.”
Quantité ou étendue: 6 700 t/an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transport des ordures ménagères au départ du transit de mandres sur vair vers les sites de traitement
Brève description:
“Transport en bennes fma au départ du transit de mandres sur vair et vidage des remorques sur les lieux de traitement indiqués par le SMD.”
Quantité ou étendue: 9 900 t/an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Trasnport des ordures ménagères au départ du transit d'epinal-razimont vers les sites de traitement
Brève description:
“Transport en bennes fma au départ du transit d'epinal-razimont et vidage des remorques sur les lieux de traitement indiqués par le SMD.”
Quantité ou étendue: 38 000 t/an.
“Pour le lot 1: environ 6 700 t/an;”
“Pour le lot 2: environ 9 900 t/an;”
Afficher plus (1)
“Pour le lot 3: environ 38 000 t/an.”
Numéro de référence: TRSPT 2/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire du SMD.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats pourront, pour satisfaire aux conditions de participation prévues à l'article 4, compléter les modèles DC1, DC2 et NOTI2 proposés par la...”
“Les entreprises ne présentant pas les garanties techniques et financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises par la commission d'appel d'offres:”
Afficher plus (4)
“— la lettre de candidature,”
“— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à...”
“— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilités à engager la société.”
“Le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les prestation objets des marchés, réalisés au cours des 3 derniers exercices.”
Capacité technique et professionnelle:
“— descriptif de la démarche contrôle et assurance qualité de l'entreprise, moyens affectés à la recherche et au développement en matière d'innovation,”
“— références concernant des fournitures et prestations similaires ou tout autre moyen équivalent.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une garantie à première demande est exigée à l'appui du versement de l'avance si celle-ci est demandée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai global de paiement: 30 jours suivant la réception de la demande de règlement.”
“Ordonnateur: m. le président du SMD.”
Afficher plus (2)
“Comptable public assignataire des paiements: mme le payeur départemental des vosges.”
“Le financement est assurée par le budget de fonctionnement du SMD.”
“L'Exécution du marché est soumise au respect des dispositions environnementales.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SMD des Vosges
Adresse postale: 885 rue d'Epinal
Commune postale: Dogneville
Code postal: 88000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 324343661 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Date de début: 2012-07-01 📅
Date de fin: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TRSPT 2/2011
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est entièrement et gratuitement téléchargeable sur http://www.e-marchespublics.com.”
“La remeise des offres par voie électronique est accessible sur http://www.e-marchespublics.com.”
Afficher plus (2)
“Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Source: OJS 2011/S 213-347927 (2011-11-02)
Avis d'attribution de marché (2012-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 375 850 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG Déchets ménagers ou assimilés
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date de publication: 2012-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 17-026606
Se réfère à l'avis: 2011/S 213-347927
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: TRSPT2. Annonce n° 99, BOAMP 214 A.Annonce n° 203, BOAMP 214 B du 4.11.2011. Date...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Qualité technique (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-16 📅
Nom: Mauffrey SAS
Adresse postale: ZI du Bois Joli, route de la Plaine d'Eloyes
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88211
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2012/S 017-026606 (2012-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 375 850 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG Déchets ménagers ou assimilés
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date de publication: 2012-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 17-026606
Se réfère à l'avis: 2011/S 213-347927
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: TRSPT2. Annonce n° 99, BOAMP 214 A.Annonce n° 203, BOAMP 214 B du 4.11.2011. Date...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Qualité technique (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-16 📅
Nom: Mauffrey SAS
Adresse postale: ZI du Bois Joli, route de la Plaine d'Eloyes
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88211
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2012/S 017-026606 (2012-01-24)
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