Transport d'oeuvres d'art relatif à l'exposition "Les séductions du Palais " pour sa présentation au musée du quai Branly

Etab. public du musée du quai Branly

Le présent marché a pour objet le transport d'oeuvres d'art prêtées dans le cadre de l'exposition: "Les séductions du Palais" qui se tiendra du 16 juin au 29 juillet 2012 en Galerie Est du musée du quai Branly.
Ces prêts concernent:
— le musée national de Chine, Pékin, pour une liste d'environ cent vingt (120) objets,
— le musée national des arts asiatiques - guimet, Paris, pour une liste d'environ trente six (36) objets,
— et un collectionneur privé parisien pour un objet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-23 Avis de marché
Avis de marché (2011-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport aérien régulier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport aérien régulier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Etab. public du musée du quai Branly
Adresse postale: 222 rue de l'Université
Code postal: 75343
Commune postale: Paris Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://marches.quaibranly.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Téléphone: +33 156617000 📞
Fax: +33 156617138 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-23 📅
Date limite de soumission: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2011-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 227-368732
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Durée du marché: Les prestations objet du présent marché débutent à compter de la date de notification du présent marché et s'achèvent au retour de toutes les oeuvres chez les prêteurs. Un planning d'arrivée des oeuvres sera établi par le titulaire conjointement avec l'etablissement public du musée du quai Branly et mis à jour régulièrement en fonction des modifications nécessaires. Modifications de détail du dossier de consultation: L'établissement public du musée du quai Branly se réserve le droit d'apporter, au plus tard six (6) jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié et / ou complété, sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats. Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/ Conditions d'envoi ou de remise des offres: Sous réserve des conditions mentionnées ci-dessous, les offres peuvent être envoyées soit sur support papier, soit remises sur support physique électronique, soit transmises par voie électronique. Remise des offres sur support papier ou physique électronique: Les offres sur support papier ou sur support physique électronique seront remises sous une seule enveloppe cachetée du lundi au vendredi entre 9:00 et 12:00 et entre 14:00 et 17:00; soit sur place contre récépissé, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse ci-dessous: Etablissement public du musée du quai Branly. Service juridique. 222 rue de l'Université 75343 Paris Cedex 07, FRANCE. L'enveloppe portera, outre l'adresse ci-dessus, la mention suivante en haut à gauche: "offre marché de transport de l'exposition Les séductions du Palais - ne pas ouvrir". Les offres devront parvenir à destination avant la date et heure limites fixées ci-dessus. Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après les dates et heures limites fixées ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leur auteur. Remise des offres par voie électronique: La transmission de l'offre par voie électronique se fera sous une seule enveloppe à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/. De la même manière que l'offre remise sur support physique, l'offre dématérialisée devra être reçue par l'établissement avant les dates et heures prévues pour la remise des offres. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la signature du seul dossier zip rend l'offre irrecevable et que pour chaque document dont la signature est demandée, celle-ci doit être apposée électroniquement. En outre, il est conseillé aux candidats de se connecter pour le dépôt de l'offre électronique suffisamment à l'avance afin que le délai limite de remise des offres ne soit pas dépassé. Le cas échéant, le candidat peut, parallèlement à la remise de son offre par voie électronique, transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou électronique. La remise de cette copie de sauvegarde se fera dans les conditions énumérées ci-dessus. Elle devra en outre porter la mention "copie de sauvegarde". Signature des offres remise par voie ou support électronique: L'offre présentée sous forme électronique est signée au moyen d'un certificat de signature. La liste des certificats autorisés est publiée à l'adresse suivante: http://www.telecom.gouv.fr/rubriques-menu/entreprises-economie-numerique/certificats-references-pris-v1/categories-familles-certificats-references-pris-v-1-506.html Demandes de renseignements complémentaires par les candidats: Les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires, peuvent le faire uniquement par courriel (en adressant leurs questions à l'adresse marches-publics@quaibranly.fr) et ce, en temps utile afin que la personne publique puisse répondre au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet le transport d'oeuvres d'art prêtées dans le cadre de l'exposition: "Les séductions du Palais" qui se tiendra du 16 juin au 29 juillet 2012 en Galerie Est du musée du quai Branly.
Ces prêts concernent:
— le musée national de Chine, Pékin, pour une liste d'environ cent vingt (120) objets,
— le musée national des arts asiatiques - guimet, Paris, pour une liste d'environ trente six (36) objets,
— et un collectionneur privé parisien pour un objet.
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: 2011-MQB-01522-MA-00-00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 222 rue de l'Université, 75343 Paris Cedex 07, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats seront sélectionnés sur leurs capacités professionnelles, techniques (moyens matériels et humains) et financières (chiffre d'affaires).
Au titre de sa situation juridique, le candidat fournira les documents suivants:
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier que le candidat n'entre pas dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
Afficher plus
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie particulière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et lorsque le montant forfaitaire initial du marché est supérieur à 30 000 EUR HT, une avance est versée au titulaire. Cette avance n'est due au titulaire du marché que sur la part du marché qui ne fait pas l'objet de sous-traitance.
Afficher plus
Le montant de l'avance est égale à 30 % du montant forfaitaire initial du marché, toutes taxes comprises. Le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en oeuvre d'une clause de variation de prix.
En application de l'article 88 du code des marchés publics, le remboursement de cette avance s'effectuera dès que le montant cumulé de (s) facture(s) présentée(s) par le titulaire atteindra ou dépassera 50 % du montant du marché. Le remboursement doit-être terminé lorsque ce pourcentage atteint 80 % du montant de chaque tranche du marché.
Afficher plus
Le délai de paiement est fixé à trente (30) jours à compter de la réception de la facture par l'établissement public du musée du quai Branly.
Le taux des intérêts moratoires est fixé dans le décret n° 2002-232 du 21.2.2002 modifié.
Le marché est financé sur le budget de l'établissement public.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à un prestataire seul ou à un groupement d'entreprises. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Noms et qualifications professionnelles du personnel

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique, décomposée ainsi: a) le mode opératoire et la démarche proposés pour l'exécution des prestations, notés sur 25 (calendrier prévisionnel de l'arrivée et de l'installation des oeuvres, sur 15, la méthodologie spécifique de l'installation des oeuvres nécessitant du matériel adapté, pertinence et détail de la liste de colisage, comprenant notamment les modalités d'emballage par oeuvre, détaillé par type de matériel et type de contenant envisagé pour le transport, sur 10,) b) l'équipe proposée pour les besoins du projet, notés sur 25: l'expérience des membres de l'équipe à justifier par le nombre d'années et le type d'exposition (50)
3. Critère de développement durable: pour tous les matériaux d'emballage, pourcentage des matériaux réutilisables et / ou réutilisés et / ou recyclés et / ou recyclables. Pour l'utilisation du bois, les candidats devront attester de l'utilisation de bois issus de forêts gérées de façon durable (méthodes à l'appui et / ou label de type PEFC, FSC etc...) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du musée du quai Branly
Adresse du profil d'acheteur: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-MQB-01522-MA-00-00
Informations complémentaires
Durée du marché:
Les prestations objet du présent marché débutent à compter de la date de notification du présent marché et s'achèvent au retour de toutes les oeuvres chez les prêteurs.
Un planning d'arrivée des oeuvres sera établi par le titulaire conjointement avec l'etablissement public du musée du quai Branly et mis à jour régulièrement en fonction des modifications nécessaires.
Modifications de détail du dossier de consultation:
L'établissement public du musée du quai Branly se réserve le droit d'apporter, au plus tard six (6) jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié et / ou complété, sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats. Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/
Conditions d'envoi ou de remise des offres:
Sous réserve des conditions mentionnées ci-dessous, les offres peuvent être envoyées soit sur support papier, soit remises sur support physique électronique, soit transmises par voie électronique.
Remise des offres sur support papier ou physique électronique:
Les offres sur support papier ou sur support physique électronique seront remises sous une seule enveloppe cachetée du lundi au vendredi entre 9:00 et 12:00 et entre 14:00 et 17:00; soit sur place contre récépissé, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse ci-dessous:
Afficher plus
Etablissement public du musée du quai Branly.
Service juridique.
222 rue de l'Université
75343 Paris Cedex 07, FRANCE.
L'enveloppe portera, outre l'adresse ci-dessus, la mention suivante en haut à gauche: "offre marché de transport de l'exposition Les séductions du Palais - ne pas ouvrir".
Les offres devront parvenir à destination avant la date et heure limites fixées ci-dessus.
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après les dates et heures limites fixées ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leur auteur.
Remise des offres par voie électronique:
La transmission de l'offre par voie électronique se fera sous une seule enveloppe à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/.
De la même manière que l'offre remise sur support physique, l'offre dématérialisée devra être reçue par l'établissement avant les dates et heures prévues pour la remise des offres.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la signature du seul dossier zip rend l'offre irrecevable et que pour chaque document dont la signature est demandée, celle-ci doit être apposée électroniquement.
En outre, il est conseillé aux candidats de se connecter pour le dépôt de l'offre électronique suffisamment à l'avance afin que le délai limite de remise des offres ne soit pas dépassé.
Le cas échéant, le candidat peut, parallèlement à la remise de son offre par voie électronique, transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou électronique. La remise de cette copie de sauvegarde se fera dans les conditions énumérées ci-dessus. Elle devra en outre porter la mention "copie de sauvegarde".
Afficher plus
Signature des offres remise par voie ou support électronique:
L'offre présentée sous forme électronique est signée au moyen d'un certificat de signature.
Demandes de renseignements complémentaires par les candidats:
Les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires, peuvent le faire uniquement par courriel (en adressant leurs questions à l'adresse marches-publics@quaibranly.fr) et ce, en temps utile afin que la personne publique puisse répondre au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Etablissement public du musée du quai Branly - service juridique
Adresse postale: 222 rue de l'Université
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75343
Fax: +33 156617138 📠
Source: OJS 2011/S 227-368732 (2011-11-23)