Traitements de désinsectisation par anoxie dynamique des collections du musée du Louvre - enceinte de traitement à usage unique ou multiple

Musée du Louvre

Le présent marché porte sur les prestations relatives aux traitements de désinsectisation par anoxie dynamique des collections du musée du Louvre par la création et l'exploitation d'enceintes de traitement à usage unique ou multiple.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alain Renard

Qui ?

• Musée du Louvre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-03	Avis de marché
2011-05-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics (accord-cadre au sens de la directive no2004/18/ce du Parlement et du Conseil du 31.3.2004). Il ne comporte pas de montant minimum, et son montant maximum annuel est de 80 000 EUR (HT).La durée du marché est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.Le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: pavillon Mollien
Code postal: 75058
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Téléphone: +33 140205801 📞
Fax: +33 140205728 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-03 📅
Date limite de soumission: 2011-03-04 📅
Date de publication: 2011-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 26-042260
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Les personnes appelées à intervenir sur le traitement des oeuvres devront présenter les qualifications requises à l'article 13 du décret n° 2002-628 du 25.4.2002 pris pour l'application de la loi n° 2002-5 du 4.4.2002 relative aux musées de France. Les candidats produisent dans leur offre les diplômes ou autres pièces justificatives attestant de l'habilitation des intervenants appelés à intervenir sur le traitement des oeuvres. — Dans le cadre de la présente consultation, la notification aux candidats du rejet de leur candidature ou de leur offre se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation achatpublic.com. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse e-mail valide lors du téléchargement du dossier sur cette plate-forme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

La durée du marché est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics.

Description des options: Marché de 12 mois reconductible 3 trois fois.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2010.066M
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée du Louvre et ses réserves, et musée Delacroix, 75058 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats fournissent dans leur dossier de candidature:

— DC1: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante:

http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf,

— DC2: déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante:

http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf,

— en complément du DC2, une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— en complément du DC2, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Situation économique et financière:

Les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats seront appréciées au vu du DC2 et de ses compléments.

Capacité technique et professionnelle:

Les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats seront appréciées au vu du DC2 et de ses compléments.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Il ne sera pas versé d'avance au titulaire.

Les prestations seront financées sur les fonds propres de l'établissement public du musée du Louvre par imputation sur la section de fonctionnement du budget.

Le règlement des prestations s'effectue par virement selon les modalités de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande d'acompte ou de la facture sous réserve du service fait.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.

Les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement.

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée du Louvre
Contact
Point de contact: M. Malaval André
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Musée du Louvre
Point de contact: DFJ Service de la commande publique
URL pour informations complémentaires: http://achatpublic.com 🌏
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: andre.malaval@louvre.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_CdizKrcaJ8 🌏
Point de contact: DFJ service de la commande publique
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2010.066M
Informations complémentaires

— Dans le cadre de la présente consultation, la notification aux candidats du rejet de leur candidature ou de leur offre se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation achatpublic.com. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse e-mail valide lors du téléchargement du dossier sur cette plate-forme.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Marché renouvelable
Janvier 2015.
Source: OJS 2011/S 026-042260 (2011-02-03)

Avis d'attribution de marché (2011-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-168590
Se réfère à l'avis: 2011/S 26-042260
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il est passé sans minimum et avec un montant maximum de 80 000 EUR (HT). Le marché peut être consulté gratuitement dans les locaux du musée du Louvre, en prennant rendez-vous auprès de M. Matthieu Glady (matthieu.glady@louvre.fr). Annonce n° 236, BOAMP 027 B du 8.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée du Louvre, 75058 Paris, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-23 📅
Adresse postale: 17 rue de Montgolfier
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 103-168590 (2011-05-26)

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