Traitement des ordures menageres de la COBAN Atlantique
COBAN Atlantique
Traitement des ordures ménagères résiduelles et déchets assimilés non valorisables de la COBAN Atlantique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Astria
- • Gironde
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-01 | Avis de marché |
| 2011-11-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Quantité ou étendue: Voir le cahier des clauses techniques particulières.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 46 avenue des Colonies
Code postal: 33510
Commune postale: Andernos-les-Bains
Contact
Courrier électronique: contact@coban-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 557761717 📞
Fax: +33 557765803 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-01 📅
Date limite de soumission: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-244919
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: traitement des ordures ménagères issues des collectes réalisées sur Andernos-les-Bains, Arès et Lège Cap-Ferret, transitant par le centre de transfert de Lège
Brève description:
Intitulé du lot: traitement des ordures ménagères issues des collectes réalisées sur les autres communes de la COBAN, évacuées soit directement en bennes, soit par le centre de transfert de Mios dès son ouverture
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: 201107SE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de caution ni de garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le coût global de la prestation, y compris le transport vers les sites proposés (60)
2. Valeur technique, jugée par une note de 0 à 15 selon les critères suivants: Les horaires d'accueil du site (sur 5 points, la plage d'accueil de base du CCTP étant notée 3/5); La capacité du site d'accueillir les déchets de la collectivité dans des bonnes conditions, notamment lors des variations saisonnières (sur 4 points); les éventuelles valorisations énergétiques et/ou matière du procédé proposé (sur 4 points); La prise en compte de critères environnementaux dans le fonctionnement du site de traitement (sur 2 points) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: COBAN Atlantique
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://coban-atlantique.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: COBAN Atlantique
URL des documents: https://coban-atlantique.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_kjp6k3zmbw 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201107SE
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 147-244919 (2011-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Quantité ou étendue: Voir le cahier des clauses techniques particulières.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 46 avenue des Colonies
Code postal: 33510
Commune postale: Andernos-les-Bains
Contact
Courrier électronique: contact@coban-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 557761717 📞
Fax: +33 557765803 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-01 📅
Date limite de soumission: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-244919
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
En variante no 1, les candidats pourront faire une offre sur la base d'un marché d'une durée ferme avec un terme fixé au 31.12.2016. Par ailleurs, seules sont autorisées les variantes relatives aux modes de traitement, aux lieux de livraison, ou aux jours et heures d'ouvertures, à la condition que les candidats répondent à la solution de base.
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat sur simple demande auprès des services de la collectivité, ou retiré par ce même candidat sur la plateforme de dématérialisation, à l'adresse suivante: https://coban-atlantique.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Traitement des ordures ménagères résiduelles et déchets assimilés non valorisables de la COBAN Atlantique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: traitement des ordures ménagères issues des collectes réalisées sur Andernos-les-Bains, Arès et Lège Cap-Ferret, transitant par le centre de transfert de Lège
Brève description:
Traitement des ordures ménagères issues des collectes réalisées sur Andernos-Les-Bains, Arès et Lège Cap-Ferret, transitant par le centre de transfert de Lège.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 4 fois un an, pour s'achever au plus tard pour l'ensemble des lots le 31.12.2016.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: traitement des ordures ménagères issues des collectes réalisées sur les autres communes de la COBAN, évacuées soit directement en bennes, soit par le centre de transfert de Mios dès son ouverture
Brève description:
Traitement des ordures ménagères issues des collectes réalisées sur les autres communes de la COBAN, évacuées soit directement en bennes, soit par le centre de transfert de Mios dès son ouverture.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 4 fois un an, pour s'achever au plus tard pour l'ensemble des lots le 31 décembre 2016.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 4 fois un an, pour s'achever au plus tard pour l'ensemble des lots le 31.12.2016.
Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: 201107SE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature ou DC1; le DC2; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC2).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (si cette déclaration n'est pas déjà faite dans le cadre du DC2).
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ainsi que la liste du matériel de l'entreprise du candidat (si cette déclaration n'est pas déjà faite dans le cadre du DC2); Présentation d'une liste des principales prestations de traitement effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (si cette présentation n'est pas déjà faite dans le cadre du DC2).
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Dépôts et garanties exigés: Pas de caution ni de garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le présent marché est un marché à prix unitaires, en euro(s) HT par tonne. La prestation est payable mensuellement à terme échu. Mode de règlement: virement bancaire (mandat administratif). Le délai maximum de paiement est de 30 jours ouvrant droit au paiement d'intérêts moratoires en cas de dépassement (voir CCAP). Financement sur le budget général de la collectivité.
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Le cas échéant, conformément à l'article 51-VII, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Les candidats devront être titulaires de l'ensemble des agréments et autorisations réglementaires nécessaires à l'exécution du présent marché, en cours de validité, notamment concernant le transport de déchets et les activités de négoce et de courtage des déchets.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le coût global de la prestation, y compris le transport vers les sites proposés (60)
2. Valeur technique, jugée par une note de 0 à 15 selon les critères suivants: Les horaires d'accueil du site (sur 5 points, la plage d'accueil de base du CCTP étant notée 3/5); La capacité du site d'accueillir les déchets de la collectivité dans des bonnes conditions, notamment lors des variations saisonnières (sur 4 points); les éventuelles valorisations énergétiques et/ou matière du procédé proposé (sur 4 points); La prise en compte de critères environnementaux dans le fonctionnement du site de traitement (sur 2 points) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: COBAN Atlantique
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://coban-atlantique.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: COBAN Atlantique
URL des documents: https://coban-atlantique.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_kjp6k3zmbw 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201107SE
Informations complémentaires
En variante no 1, les candidats pourront faire une offre sur la base d'un marché d'une durée ferme avec un terme fixé au 31.12.2016. Par ailleurs, seules sont autorisées les variantes relatives aux modes de traitement, aux lieux de livraison, ou aux jours et heures d'ouvertures, à la condition que les candidats répondent à la solution de base.
Afficher plus
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat sur simple demande auprès des services de la collectivité, ou retiré par ce même candidat sur la plateforme de dématérialisation, à l'adresse suivante: https://coban-atlantique.achatpublic.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 147-244919 (2011-08-01)
Avis d'attribution de marché (2011-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 615 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-23 📅
Date de publication: 2011-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 227-367893
Se réfère à l'avis: 2011/S 147-244919
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique, jugée par une note de 0 à 15 selon les critères suivants: les horaires d'accueil du site (sur 5 points, la plage d'accueil de base du CCTP étant notée 3/5); la capacité du site d'accueillir les déchets de la collectivité dans des bonnes conditions, notamment lors des variations saisonnières (sur 4 points); les éventuelles valorisations énergétiques et/ou matière du procédé proposé (sur 4 points); la prise en compte de critères environnementaux dans le fonctionnement du site de traitement (sur 2 points) (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-22 📅
Nom: Astria
Adresse postale: Clos de Hilde, rue Louis Blériot
Commune postale: Bègles Cedex
Code postal: 33323
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 33060
Source: OJS 2011/S 227-367893 (2011-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 615 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-23 📅
Date de publication: 2011-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 227-367893
Se réfère à l'avis: 2011/S 147-244919
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Le lot no1 a une durée de 5 ans à compter du 1.1.2012, offre variante. Le lot no2 a une durée de 1 an à compter du 1.1.2012 et est reconductible 4 fois 1 an, solution de base. L'estimation initiale de chaque lot (reconductions comprises pour le lot no2) est calculée sur une estimation des tonnages à traiter. Ce ne sont que des montants approximatifs, les prix des marchés étant des prix unitaires: coût du traitement par tonne.
Annonce no224, BOAMP 151 A du 5.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2011.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique, jugée par une note de 0 à 15 selon les critères suivants: les horaires d'accueil du site (sur 5 points, la plage d'accueil de base du CCTP étant notée 3/5); la capacité du site d'accueillir les déchets de la collectivité dans des bonnes conditions, notamment lors des variations saisonnières (sur 4 points); les éventuelles valorisations énergétiques et/ou matière du procédé proposé (sur 4 points); la prise en compte de critères environnementaux dans le fonctionnement du site de traitement (sur 2 points) (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-22 📅
Nom: Astria
Adresse postale: Clos de Hilde, rue Louis Blériot
Commune postale: Bègles Cedex
Code postal: 33323
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 33060
Source: OJS 2011/S 227-367893 (2011-11-23)
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