Traitement des déchets résiduels de la Dordogne

SMD3

Le marché est décomposé en 7 lots (cf déscriptif ci-après).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SITA

Qui ?

• SMD3

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-02	Avis de marché
2011-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: La Rampinsolle
Code postal: 24660
Commune postale: Coulounieix-Chamiers
Contact
Adresse Internet: http://www.smd3.fr 🌏
Téléphone: +33 553455890 📞
Fax: +33 553455499 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-02 📅
Date limite de soumission: 2011-06-27 📅
Date de publication: 2011-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 85-139604
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.smd3.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro.téléchargement du DCE via le site www.smd3.fr rubrique "marchés publics". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché est décomposé en 7 lots (cf déscriptif ci-après).
Numéro du lot: 1
Brève description:

Traitement des déchets ultimes issus du quai de transfert de La…

… Rampinsolle.Tonnage: minimum de 18 000 tonnes et un maximum de 30 000 tonnes.

… Rampinsolle.

Tonnage: minimum de 18 000 tonnes et un maximum de 30 000 tonnes.
Informations complémentaires sur les lots: Tonnages traités en 2010 : 25 863 tonnes.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Traitement des déchets ultimes issus du centre de tri de La Rampinsolle (refus de tri) et du centre de tri de Marcillac…

… Saint-Quentin.Tonnage:Minimum de 500 tonnes et un maximum de 1 500 tonnes.

… Saint-Quentin.

Tonnage:Minimum de 500 tonnes et un maximum de 1 500 tonnes.
Informations complémentaires sur les lots:

Tonnages traités en 2010: 770 tonnes pour le centre de tri de La Rampinsolle et de 303 tonnes pour le centre de tri de Marcillac Saint-Quentin.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Traitement des déchets ultimes en apport direct des communes indépendantes adhérentes au SMD3 et une partie des déchets ultimes de la Communauté de communes…

… d'Isle-Manoire.Tonnage: minimum de 3 800 tonnes et un maximum de 6 000 tonnes.

… d'Isle-Manoire.

Tonnage: minimum de 3 800 tonnes et un maximum de 6 000 tonnes.
Informations complémentaires sur les lots: Tonnages traités en 2010: 4 891 tonnes.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Traitement des déchets ultimes issus du quai de transfert de Marcillac…

… Saint-Quentin.Tonnage: minimum de 12 000 tonnes et un maximum de 18 000 tonnes.

… Saint-Quentin.

Tonnage: minimum de 12 000 tonnes et un maximum de 18 000 tonnes.
Informations complémentaires sur les lots: Tonnages traités en 2010 sont de: 15 433 tonnes.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Traitement des déchets ultimes issus du quai de transfert de…

… Cussac.Tonnage: minimum de 7 000 tonnes et 10 000 tonnes.

… Cussac.

Tonnage: minimum de 7 000 tonnes et 10 000 tonnes.
Informations complémentaires sur les lots: Tonnages traités en 2010: 8 548 tonnes.
Numéro du lot: 6
Brève description:

Traitement des déchets ultimes issus du quai de transfert de…

… Dussac.Tonnage: minimum de 7 000 tonnes et un maximum de 10 500 tonnes.

… Dussac.

Tonnage: minimum de 7 000 tonnes et un maximum de 10 500 tonnes.
Informations complémentaires sur les lots: Tonnages traités en 2010: 8 893 tonnes.
Numéro du lot: 7
Brève description:

Traitement des encombrants issus des déchèteries.Tonnage:minimum de 2 000 tonnes et un maximum de 4 500 tonnes.

Traitement des encombrants issus des déchèteries.

Tonnage:minimum de 2 000 tonnes et un maximum de 4 500 tonnes.

Informations complémentaires sur les lots: Tonnages traités en 2010: 3 219 tonnes.
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de trois ans qui pourra être prolongée une fois un an.

Début contrat: 1.9.2011.

Numéro de référence: E-11-05-Ao

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature:

— si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondante à la durée du présent marché,

— les attestations et déclarations sur l'honneur stipulant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner au titre de l'article 43 du code des marchés publics (CMP) et de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 pour les candidats non établis en France.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations similaires, au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel, pour chacune des 3 dernières années,

— les références du candidat pour des prestations de nature similaire à celle faisant l'objet du présent marché pour chacune des 3 dernières années,

— tout autre document relatif aux moyens techniques et aux capacités du candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement 30 jours. Autofinancement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (80)
2. Performance environnemental du processus de traitement % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMD3
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smd3.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E-11-05-Ao
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.smd3.fr.

Unité monétaire utilisée, l'euro.téléchargement du DCE via le site www.smd3.fr rubrique "marchés publics".

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2011.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2011/S 085-139604 (2011-05-02)

Avis d'attribution de marché (2011-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 028 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 174-285084
Se réfère à l'avis: 2011/S 85-139604
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.smd3.fr. Annonce n° 148, BOAMP 88 A. Annonce n° 176, BOAMP 88 B du 5.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-01 📅
Adresse postale: ZAE du Landry
Commune postale: Trélissac
Code postal: 24750
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2011/S 174-285084 (2011-09-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services liés aux déchets et aux ordures (>20)