Télécommunications filaires, mobiles et électroniques
CHI de Fréjus
Nombre de lot(s) de la présente consultation: 4.
Détails: lot 1: Raccordements téléphoniques tous types. Acheminement du trafic téléphonique entrant et du trafic sortant non accessible à la présélection du transporteur. Acheminement en secours des communications du lot 2. Liaisons spécialisées.
Lot 2: acheminement du trafic sortant provenant des accès du lot 1 et accessible en présélection du transporteur.
Lot 3: services de mobilité.
Lot 4: services d'accès à Internet.
En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée.
Décomposition en tranche: sans objet.
Le délai de réception des offres était de 2011-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-18 | Avis de marché |
| 2012-02-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI de Fréjus
Adresse postale: 240 avenue de Saint-Lambert
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.chi-frejus-saint-raphael.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chi-frejus-saint-raphael.fr 📧
Téléphone: +33 494177966 📞
Fax: +33 494177968 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date limite de soumission: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 202-329120
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: SM 2011/1019/AM/CD du 18/10/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHI Fréjus Saint-Raphael, 83600 Fréjus, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s).
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service
marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com/xmarches/telechargerdce/pagestatique.do?idDossier=27440&portail=true 🌏
Nom: Renseignements techniques
Adresse postale: Centre hospitalier intercommunal de Fréjus Saint-Raphaël (CHI FSR) direction des services logistiques Mme Dufavet, direction des services logistiques DSL tél.: +33 494402099, AMO: M. Scicluna Groupe Stedia tél.: +33 668210220 AMO: tél.: +33 442654388 - fax: +33 442515973 escicluna@groupe-stedia.com
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SM 2011/1019/AM/CD du 18/10/2011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: Tribunal administratif de Toulon greffe 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toute demande relative aux conditions et différentes formes de recours est à effectuer auprès du greffe de la juridiction administrative compétente dont l'adresse suit:
Source: OJS 2011/S 202-329120 (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Marché(s) passé(s): article 77 CMP fractionnés à bons de commandes minimum et maximum en valeur euros HT indiquées pour 12 mois:Lot 1: minimum: 24 000 maximum: 96 000.Lot 2: minimum: 20 000 maximum: 80 000.Lot 3: minimum: 3 000 maximum: 12 000.Lot 4: minimum: 17 500 maximum: 70 000.Dans le cas où la période d'exécution du marché serait inférieure à un an, les minimum et maximum ci-dessus seraient interprétés prorata temporis.(Voir détails au CCTP).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI de Fréjus
Adresse postale: 240 avenue de Saint-Lambert
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.chi-frejus-saint-raphael.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chi-frejus-saint-raphael.fr 📧
Téléphone: +33 494177966 📞
Fax: +33 494177968 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date limite de soumission: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 202-329120
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement:
— téléchargeable à partir du site Internet du CHI www.chi-frejus-saint-raphael.fr rubrique "marchés publics" lien "voir toutes les procédures" ou directement sur le profil d'acheteur,
— demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au service des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de lot(s) de la présente consultation: 4.
Détails: lot 1: Raccordements téléphoniques tous types. Acheminement du trafic téléphonique entrant et du trafic sortant non accessible à la présélection du transporteur. Acheminement en secours des communications du lot 2. Liaisons spécialisées.
Lot 2: acheminement du trafic sortant provenant des accès du lot 1 et accessible en présélection du transporteur.
Lot 3: services de mobilité.
Lot 4: services d'accès à Internet.
En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée.
Décomposition en tranche: sans objet.
Marché(s) passé(s): article 77 CMP fractionnés à bons de commandes minimum et maximum en valeur euros HT indiquées pour 12 mois:
Lot 1: minimum: 24 000 maximum: 96 000.
Lot 2: minimum: 20 000 maximum: 80 000.
Lot 3: minimum: 3 000 maximum: 12 000.
Lot 4: minimum: 17 500 maximum: 70 000.
Dans le cas où la période d'exécution du marché serait inférieure à un an, les minimum et maximum ci-dessus seraient interprétés prorata temporis.
(Voir détails au CCTP).
Numéro de référence: SM 2011/1019/AM/CD du 18/10/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHI Fréjus Saint-Raphael, 83600 Fréjus, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements, attestations et déclarations à produire quant aux qualités et capacités du candidat fixés par les articles 43, 44 et 45 du CMP suivants:
— une lettre de candidature (formulaire DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2) ou tout(s) document(s) produisant les mêmes effets.
Par mesure de simplification, les documents DC1 et DC2 pourront être renseignés par le candidat. Ils recouvrent les justifications demandées à savoir uniquement les éléments du présent bloc:
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
A titre facultatif et par anticipation dans le cadre des dispositions préparatoires à l'attribution du marché:
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ou DC6,
— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (DC7 ou équivalent).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années,
— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,
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— Tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Capacité technique et professionnelle:
— Une copie de sa déclaration d'opérateur de télécommunications L33-1 ou L34-1 (loi du 26.7.1996) déposée auprès de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP).
Seront acceptées les candidatures conjointes et solidaires à la condition qu'un des membres du groupement soit enregistré auprès de l'ARCEP ou les candidatures de sociétés de commercialisation de services.
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget du CHI classe 6 fonctionnement.
Paiement: trésorier principal de Fréjus par mandat administratif dans un délai global de paiement de 50 jours maximum.
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Chaque membre du groupement doit produire les mêmes justificatifs que le mandataire. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service
marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com/xmarches/telechargerdce/pagestatique.do?idDossier=27440&portail=true 🌏
Nom: Renseignements techniques
Adresse postale: Centre hospitalier intercommunal de Fréjus Saint-Raphaël (CHI FSR) direction des services logistiques Mme Dufavet, direction des services logistiques DSL tél.: +33 494402099, AMO: M. Scicluna Groupe Stedia tél.: +33 668210220 AMO: tél.: +33 442654388 - fax: +33 442515973 escicluna@groupe-stedia.com
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SM 2011/1019/AM/CD du 18/10/2011
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement:
— téléchargeable à partir du site Internet du CHI www.chi-frejus-saint-raphael.fr rubrique "marchés publics" lien "voir toutes les procédures" ou directement sur le profil d'acheteur,
— demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au service des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: Tribunal administratif de Toulon greffe 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toute demande relative aux conditions et différentes formes de recours est à effectuer auprès du greffe de la juridiction administrative compétente dont l'adresse suit:
Source: OJS 2011/S 202-329120 (2011-10-18)
Avis d'attribution de marché (2012-02-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 240 avenue de Saint Lambert
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-29 📅
Date de publication: 2012-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 43-069552
Se réfère à l'avis: 2011/S 202-329120
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHI Fréjus Saint Raphael, 83600 Fréjus, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-09 📅
Nom: France Telecom
Commune postale: Marseille
Code postal: 13301
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-29 📅
Nom: Iliad Telecom
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
3️⃣
Nom: Orange
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2012/S 043-069552 (2012-02-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 240 avenue de Saint Lambert
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-29 📅
Date de publication: 2012-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 43-069552
Se réfère à l'avis: 2011/S 202-329120
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Annonce n° 289, BOAMP. 205 B du 21.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHI Fréjus Saint Raphael, 83600 Fréjus, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-09 📅
Nom: France Telecom
Commune postale: Marseille
Code postal: 13301
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-29 📅
Nom: Iliad Telecom
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
3️⃣
Nom: Orange
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2012/S 043-069552 (2012-02-29)
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