Taille, abattage, essouchage et soins des arbres de la ville de Lille et de ses communes associees D'Hellemmes et de Lomme

Ville de Lille

Taille, abattage, essouchage et soins des arbres de la ville de Lille et de ses communes associees d'Hellemmes et de Lomme.
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commandes conformément à l'article 77 du CMP. Les candidats sont informés qu'une visite du site est obligatoire pour les lots no 1 et no 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-17 Avis de marché
2011-10-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Quantité ou étendue:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application de l' (des) articles 33, 57 à 59 du CMP. Elle donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commandes conformément à l'article 77 du CMP.La consultation donnera lieu à un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/ce. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.1 170 000
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Valeur totale du marché: 1 170 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Augustin Laurent, BP 667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-lille.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-17 📅
Date limite de soumission: 2011-04-11 📅
Date de publication: 2011-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 35-057810
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Les candidats intéressés auront la possibilité de se procurer le dossier de consultation soit sur support électronique (CD-ROM) ou support papier: les demandes d'envois ou de retrait de dossier s'effectuent auprès de la direction de la commande publique de la ville de Lille soit par voie électronique. En complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger les documents contractuels et documents additionnels dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Afin de procéder aux opérations décrites ci-après, le soumissionnaire devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des marchés entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique correspondant au numéro de marché, ici le 11s0031 et le type de procédure, dans le cas présent "appel d'offres ouvert"). Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Remise des offres: lors de la remise des plis, les candidats doivent choisir entre: soit la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres via le site www.achatpublic.com, la procédure de dépôts des plis est détaillée sur ce site; soit leur envoi sur support papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Taille, abattage, essouchage et soins des arbres de la ville de Lille et de ses communes associees d'Hellemmes et de Lomme.
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commandes conformément à l'article 77 du CMP. Les candidats sont informés qu'une visite du site est obligatoire pour les lots no 1 et no 2.
Numéro du lot: 1
Brève description: Taille des arbres.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
300 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Marché reconductible 2 fois pour une période de 1 an pour un montant maximum de 150 000 EUR HT par période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Abattage et/ou essouchage des arbres.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Marché reconductible 2 fois pour une période de 1 an pour un montant maximum de 100 000 EUR HT par période de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Soins des arbres.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Marché reconductible 2 fois pour une période de 1 an pour un montant maximum de 42 500 EUR HT par période de reconduction.
Quantité ou étendue:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application de l' (des) articles 33, 57 à 59 du CMP. Elle donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commandes conformément à l'article 77 du CMP.
La consultation donnera lieu à un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/ce. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
Description des options:
Des avenants et/ou marchés complémentaires et /ou similaires pourront être conclu le cas échéant.
Numéro de référence: 11S0031
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille Lomme et Hellemmes, 59000 Lille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et attestation sur l'honneur comprenant les informations mentionnées à l'article 45 du CMP ou formulaire DC1 disponible sur le site www.economie.gouv.fr.
Situation économique et financière:
— Attestations sociales et fiscales au 31.12.2010 reprises au formulaire DC1 ou formulaire DC7,
— Déclaration du candidat ou formulaire DC2,
— En cas de sous-traitance: mêmes documents que ceux cités précédemment.
Les formulaires sont disponibles sur www.economie.gouv.fr.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira les renseignements suivants:
— le chiffre d'affaire global et celui concernant les prestations objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle indiquant: le montant des garanties et des franchises, la mention suivant laquelle l'assuré est à jour du paiement de ses primes,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose en propre pour la réalisation de marchés de même nature,
— des certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate: qualification de Qualipaysage, certification ISO, agrément d'application des produits phytosanitaires (pour le lot no 3),
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— la liste nominative du personnel avec mention des diplômes et des certificats de spécialisation en taille et soins aux arbres (pour les lots no 1 et no 2) (centres de formation, année d'obtention), attestation des formations professionnelles suivies au cours des 5 dernières années, agrément des personnels applicateurs (pour le lot no 3).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Avance prévue dans les cas énumérés au CCAP pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000,00 EUR hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres. Paiement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est le groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (les critères de notation sont détaillés dans le RC) (70)
2. Critère prix (les modalités de calcul de la note sont explicités dans le RC) (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0031
Informations complémentaires
Les candidats intéressés auront la possibilité de se procurer le dossier de consultation soit sur support électronique (CD-ROM) ou support papier: les demandes d'envois ou de retrait de dossier s'effectuent auprès de la direction de la commande publique de la ville de Lille soit par voie électronique. En complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger les documents contractuels et documents additionnels dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Afin de procéder aux opérations décrites ci-après, le soumissionnaire devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des marchés entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique correspondant au numéro de marché, ici le 11s0031 et le type de procédure, dans le cas présent "appel d'offres ouvert"). Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Remise des offres: lors de la remise des plis, les candidats doivent choisir entre: soit la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres via le site www.achatpublic.com, la procédure de dépôts des plis est détaillée sur ce site; soit leur envoi sur support papier.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille (coordonnées ci-dessus mentionnées).
Source: OJS 2011/S 035-057810 (2011-02-17)
Avis d'attribution de marché (2011-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 197-320455
Se réfère à l'avis: 2011/S 35-057810
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
La consultation a donné lieu à un accord-cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/CE. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. La consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application de l' (des) article (s) 33, 57 à 59 du CMP. Elle a donné lieu à la conclusion d'un marché à bons de commandes sans minimum et avec maximum conformément à l'article 77 du CMP avec les modalités d'exécution suivantes: — un maximum de 300 000 EUR HT pour la première période de 2 ans, 150 000 EUR HT sur la 3ème année et 150 000 EUR HT sur la 4ème année pour le lot 1, - un maximum de 200 000 EUR HT pour la première période de 2 ans, 100 000 EUR HT sur la 3ème année et 100 000 EUR HT sur la 4ème année pour le lot 2, — un maximum de 85 000 EUR HT pour la première période de 2 ans, 42 500 EUR HT sur la 3ème année et 42 500 EUR HT sur la 4ème année pour le lot 3. Le(s) contrat(s) peuve(nt) être consulté(s), dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats. Annonce no164, BOAMP 37 A du 22.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Lille, Lomme et Hellemmes, 59014 Lille, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-01 📅
Nom: Lalaut TSA
Adresse postale: 60 rue Anatole France
Commune postale: Wahagnies
Code postal: 59261
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-08 📅
Nom: Bel Arbre
Adresse postale: 5 rue Albert Einstein
Commune postale: Villiers-sur-Orge
Code postal: 91700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Source: OJS 2011/S 197-320455 (2011-10-10)
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