Station d'épuration de Jenlain - fourniture et pose d'une aération de surface de type Pont Brosse
Noréade
Station d'épuration de Jenlain - fourniture et pose d'une aération de surface de type pont brosse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Noréade
- • Hottes de ventilation ou de recyclage › Aérateurs
- • Travaux de construction de stations d'épuration › Équipement de station d'épuration
- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-29 | Avis de marché |
| 2012-01-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne - BP 101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320664444 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-29 📅
Date limite de soumission: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 190-310554
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 11 E 39 SP - XW
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Jenlain, 59144, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Noréade
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_rDrgwiBCt0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2011/S 190-310554 (2011-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Quantité ou étendue:
Station d'épuration de Jenlain - fourniture et pose d'une aération de surface de type Pont Brosse.Le marché comprend l'étude et la réalisation du remplacement du Pont Brosse défectueux de la station d'épuration de Jenlain.Il est obligatoire de contacter le Centre d'exploitation de le quesnoy pour effectuer une visite de reconnaissance sur le site concerné, à l'occasion de laquelle le candidat fera compléter le document "certificat de visite". La personne à contacter pour l'organisation de cette visite est Xavier Waeytens, Joignable au +33 327205050.Les variantes sont autorisées dans la limite où elles permettent de respecter les garanties souscrites exigées pour la solution de base dans le CCTP.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne - BP 101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320664444 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-29 📅
Date limite de soumission: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 190-310554
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Le correspondant de Noréade est M. le directeur général de Noréade.
2) Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés;
3) Unité monétaire utilisée: l'euro;
4) Conditions d'obtention des documents contractuels et des documents additionnels: Les documents sont disponibles gratuitement au Siège de Noréade à Wasquehal et peuvent être obtenus sur place les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Ils peuvent également être adressés au candidat sur demande écrite de ce dernier (courrier ou télécopie au siège de Noréade);
L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_rDrgwiBCt0;
5) Date prévisionnelle de commencement des travaux: le 1.1.2012 (à titre indicatif);
6) Modalités de remise des candidatures et des offres: les plis concernant les offres doivent être remis contre récépissé de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, bureau D10, transmis par lettre recommandée avec demande de réception postale, par voie électronique ou par tout autre procédé portant date et heure certaines, et ce sous une enveloppe unique ou dossier électronique avec mention du nom du marché.
Les réponses peuvent également être déposées sur le site www.achatpublic.com.
L'enveloppe ou dossier électronique anonyme portera l'adresse et les indications suivantes: adresse de Noréade, "Ne pas ouvrir. Appel d'offres ouvert pour station d'épuration de Jenlain- fourniture et pose d'une aération de surface de type Pont Brosse".
Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts.
Le pli contient:
— d'une part l'ensemble des pièces relatives à la candidature de l'entreprise, soit les éléments repris à la rubrique "conditions de participation" du présent avis.
Les pièces mentionnées ci dessus devront être établies par tout candidat et par chacun des co-traitants pour un groupement.
Si l'entreprise envisage dès sa candidature de sous-traiter une partie de sa prestation, elle devra joindre aussi la déclaration du candidat dûment remplie et signée par le sous-traitant (ou chacun des sous-traitants) ainsi que la déclaration sur l'honneur relative aux obligations fiscales et sociales.
— d'autre part l'offre constituée des pièces suivantes:
—— l'acte d'engagement et ses annexes, Si le candidat propose une ou des variantes, ses différentes propositions sont, chacune, exprimées sur un imprimé distinct,
—— le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et ses annexes, dont l'exemplaire conservé dans les archives de l'administration fait seul foi,
—— le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), première et deuxième parties, dont l'exemplaire conservé dans les archives de l'administration fait seul foi,
—— cadre de décomposition du prix global et forfaitaire rempli (pièce non contractuelle),
—— certificat de visite complété par le site de Le Quesnoy, le candidat devra joindre impérativement le certificat de visite à son offre sous peine d'exclusion,
—— un mémoire justificatif des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution du marché. Ce mémoire comprendra notamment:
——— la liste des Entreprises sous-traitantes indiquant les travaux dont elles auraient la charge,
——— les indications concernant la provenance des fournitures et leurs références,
——— un programme d'exécution des ouvrages indiquant la durée prévisionnelle des différentes phases du chantier,
——— les indications concernant les procédés d'exécution envisagés, et les moyens techniques et humains qui seront utilisés.
Le cas échéant, les demandes de sous-traitance du candidat;
7) Tout renseignement complémentaire sera communiqué par Noréade 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres pourautant que les demandes aient été faites 10 jours avant la date limite de réception des offres.
Les demandes de renseignements complémentaires administratifs et techniques devront être adressées selon les coordonnées indiquées à l'adresse suivante: Noréade - 23 avenue de la Marne - BP 101 - 59443 Wasquehal Cedex, FRANCE, par courrier postal ou par télécopie.
Les réponses seront effectuées par courrier postal ou télécopie. Elles seront également déposées sur la plate forme de dématérialisation;
8) Modifications de détail du Dossier de Consultation des Entreprises.
Noréade se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours francs avant la date limite pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Le délai de 6 jours francs sera décompté à partir de la date de réception de ces modifications par les entreprises candidates. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Ces modifications seront transmises par courrier ou par télécopie. Elles seront également déposées sur la plate forme de dématérialisation;
9) Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate forme avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne téléchargeront pas le DCE en respectant cette procédure ne pourront être alertés des modifications ultérieures du dossier et ne pourront se retourner contre Noréade dans l'hypothèse où leur offre serait établie sur un dossier erroné ou incomplet et déclarée non conforme. Il appartient toujours aux candidats de s'assurer des modifications et/ou précisions qui ont pu être apportées au dossier avant de remettre leur offre;
10) Le délai d'exécution du marché: 3 mois maximum à compter de l'ordre de service qui prescrira de commencer les travaux, le délai d'exécution définitif sera celui précisé par le candidat dans l'acte d'engagement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Station d'épuration de Jenlain - fourniture et pose d'une aération de surface de type pont brosse.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Station d'épuration de Jenlain - fourniture et pose d'une aération de surface de type Pont Brosse.
Le marché comprend l'étude et la réalisation du remplacement du Pont Brosse défectueux de la station d'épuration de Jenlain.
Il est obligatoire de contacter le Centre d'exploitation de le quesnoy pour effectuer une visite de reconnaissance sur le site concerné, à l'occasion de laquelle le candidat fera compléter le document "certificat de visite". La personne à contacter pour l'organisation de cette visite est Xavier Waeytens, Joignable au +33 327205050.
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Les variantes sont autorisées dans la limite où elles permettent de respecter les garanties souscrites exigées pour la solution de base dans le CCTP.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Jenlain, 59144, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature (DC1 ou équivalent),
— Le DC2,
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: www.minefe.gouv.fr.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Dépôts et garanties exigés: Se reporter au CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement se fera par le budget assainissement de Noréade.
Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique.
Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la réception par le maître d'oeuvre de la demande d'acompte mensuel ou du décompte général définitif établi et transmis par l'entrepreneur.
Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.
Les candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Noréade
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_rDrgwiBCt0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2011/S 190-310554 (2011-09-29)
Avis d'attribution de marché (2012-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 64 785,92 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-26 📅
Date de publication: 2012-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 20-032055
Se réfère à l'avis: 2011/S 190-310554
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Source: OJS 2012/S 020-032055 (2012-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 64 785,92 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-26 📅
Date de publication: 2012-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 20-032055
Se réfère à l'avis: 2011/S 190-310554
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
S'agissant des critères d'attribution, offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
Prix des prestations: 60 %.
Valeur technique de l'offre: 40 %.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 192 A, annonce n° 104 du 4.10.2011.
Parution n°: 192 B, annonce n° 183 du 4.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2012.
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