Stac-Se-10-11-38-Marché alloti pour la réalisation de prestations d'étalonnage des équipements de mesures destinés au laboratoire "Aides Visuelles" du Stac Toulouse
Service technique de l'aviation civile
Marché alloti - 2 lots - pour la réalisation de prestations d'étalonnage des équipements de mesures destinés au laboratoire "Aides Visuelles" du Stac Toulouse - prestations - le candidat sera titulaire d'une accréditation COFRAC pour la norme ISO 17025.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'étalonnage
Quantité ou étendue: Durée du marché: 12 mois reconductible 3 fois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'étalonnage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service technique de l'Aviation civile
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc
Code postal: 94381
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.stac.aviation-civile.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date limite de soumission: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-326036
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: équipements photométriques (sources lumineuses, photomètres et filtres optiques) du laboratoire d'aides visuelles
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: autres équipements (programmes: électricité, force, pression, température, temps fréquence) du laboratoire "Aides Visuelles"
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: STAC-SE-10-2011-38
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Accréditation Cofrac à la norme ISO en 17025.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix de la prestation (60)
2. délais (30)
3. technicité (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Etia Khoutman
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Stac - site de Toulouse
Adresse postale: 1 avenue du Dr. Grynfogel
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31035
Point de contact: M. Vincent Simonnet
Téléphone: +33 149568341 📞
Courrier électronique: vincent.simonnet@aviation-civile.gouv.fr 📧
Fax: +33 149568302 📠
Nom: Stac-division achats
Point de contact: Mme Khoutman
Téléphone: +33 149568273 📞
Fax: +33 149568062 📠
Nom: STAC - division achats
Point de contact: Stac D achats
Stac Da achats
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: STAC-SE-10-2011-38
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle - F
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'étalonnage
Quantité ou étendue: Durée du marché: 12 mois reconductible 3 fois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'étalonnage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service technique de l'Aviation civile
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc
Code postal: 94381
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.stac.aviation-civile.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date limite de soumission: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-326036
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Dossier de consultation des entreprises téléchargeable gratuitement sur le site www.achats-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché alloti - 2 lots - pour la réalisation de prestations d'étalonnage des équipements de mesures destinés au laboratoire "Aides Visuelles" du Stac Toulouse - prestations - le candidat sera titulaire d'une accréditation COFRAC pour la norme ISO 17025.
Afficher plus
Intitulé du lot: équipements photométriques (sources lumineuses, photomètres et filtres optiques) du laboratoire d'aides visuelles
Brève description:
Prestation d'étalonnage pour les équipements photométriques (sources lumineuses, photomètres et filtres optiques) du laboratoire d'aides visuelles.
Quantité ou étendue: Durée 12 mois, reconductibles 3 fois.
Informations complémentaires sur les lots:
Prestations d'étalonnage à réaliser impérativement sous accréditation Cofrac pour la norme ISO EN CEI 17025, sauf pour la mesure photométrique de feux aéronautique, relative au lot 1.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: autres équipements (programmes: électricité, force, pression, température, temps fréquence) du laboratoire "Aides Visuelles"
Brève description:
Etalonnage des autres équipements (programmes: électricité, force, pression, température, temps fréquence) du laboratoire "Aides Visuelles".
Quantité ou étendue: Durée du marché 12 mois, reconductible 3 fois.
Informations complémentaires sur les lots:
Comme le lot 1: nécessité d'une accréditation Cofrac pour la norme ISO EN CEI 17025.
Description des options:
Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois comme indiqué dans le DCE téléchargeable sur le site www.achats-publics.gouv.fr.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: STAC-SE-10-2011-38
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
service technique de l'aviation civile - site Toulouse - 1 avenue du Dr. Grynfogel ou principalement chez le titulaire du marché, 31035 Toulouse, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir les pièces suivantes:
— formulaires DC1 et DC2,
— un RIB original,
— lors de l'attribution, un pouvoir de la personne habilitée à engager la société (si nécessaire) et le formulaire NOTI2 ou les dernières attestations fiscales et sociales.
Consulter également les pièces demandées dans le règlement de consultation du DCE téléchargeable sur le site www.achats-publics.gouv.fr -références: Stac-Se-10-11-38.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget Etat: agent comptable du Bacea.
Délai de paiement: 30 jours.
Les prestations d'étalonnage seront réalisées par une personne accréditée Cofrac pour la norme iso en cei 17025, sauf exception indiquée dans le DCE.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix de la prestation (60)
2. délais (30)
3. technicité (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Etia Khoutman
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Stac - site de Toulouse
Adresse postale: 1 avenue du Dr. Grynfogel
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31035
Point de contact: M. Vincent Simonnet
Téléphone: +33 149568341 📞
Courrier électronique: vincent.simonnet@aviation-civile.gouv.fr 📧
Fax: +33 149568302 📠
Nom: Stac-division achats
Point de contact: Mme Khoutman
Téléphone: +33 149568273 📞
Fax: +33 149568062 📠
Nom: STAC - division achats
Point de contact: Stac D achats
Stac Da achats
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: STAC-SE-10-2011-38
Informations complémentaires
Dossier de consultation des entreprises téléchargeable gratuitement sur le site www.achats-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle - F
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: 16 jours à compter de la date d'envoi de la lettre de non retenu. Recours pour excès de pouvoir ou recours plein contentieux: 2 mois à compter de la date de notification.
Source: OJS 2011/S 200-326036 (2011-10-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕