Stac-ace-07-11-24 - procédure adaptée: Acquisition d'un outil de simulation de trafic sur un aérodrome et dans son espace aérien terminal
Service technique de l'aviation civile
Procédure adaptée: Acquisition d'un outil de simulation de trafic sur un aérodrome et dans son espace aérien terminal.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Logiciels de soutien au sol et de test pour l'aviation › Logiciels de test pour l'aviation
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- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de test pour l'aviation
Quantité ou étendue: Durée du marché: 12 mois. Il s'agit d'une procédure adaptée: MAPA.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de test pour l'aviation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc
Code postal: 94381
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Contact
Courrier électronique: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-04 📅
Date limite de soumission: 2011-07-22 📅
Date de publication: 2011-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 128-212591
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: stac-ace-07-11-24
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 31 avenue du Maréchal Leclerc, 94381 Bonneuil-sur-Marne, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre (60)
2. rentabilité économique de l'offre (30)
3. qualité du support technique proposé (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Service technique de l'aviation civile
Contact
Point de contact: Mme Elise Mathelin
Nom: Stac
Point de contact: M. Philippe Hoeppe
Téléphone: +33 149568104 📞
Courrier électronique: philippe.hoeppe@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 149568315 📞
Fax: +33 149568062 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: stac-ace-07-11-24
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de test pour l'aviation
Quantité ou étendue: Durée du marché: 12 mois. Il s'agit d'une procédure adaptée: MAPA.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de test pour l'aviation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc
Code postal: 94381
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Contact
Courrier électronique: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-04 📅
Date limite de soumission: 2011-07-22 📅
Date de publication: 2011-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 128-212591
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Retirer le dossier gratuitement sur la Place de marché interministérielle à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr ou demander le dossier à l'adresse: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure adaptée: Acquisition d'un outil de simulation de trafic sur un aérodrome et dans son espace aérien terminal.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro de référence: stac-ace-07-11-24
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 31 avenue du Maréchal Leclerc, 94381 Bonneuil-sur-Marne, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— fournir les formulaires NOTI 1 et Dc2 ou attestations correspondantes,
— un pouvoir pour la personne habilitée à engager l'entreprise (si nécessaire),
— un RIB original,
— lors de l'attribution fournir les attestations fiscales et sociales ou NOTI 2.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget état: agent comptable du Bacea.
Délai de paiement: 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre (60)
2. rentabilité économique de l'offre (30)
3. qualité du support technique proposé (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Service technique de l'aviation civile
Contact
Point de contact: Mme Elise Mathelin
Nom: Stac
Point de contact: M. Philippe Hoeppe
Téléphone: +33 149568104 📞
Courrier électronique: philippe.hoeppe@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 149568315 📞
Fax: +33 149568062 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: stac-ace-07-11-24
Informations complémentaires
Retirer le dossier gratuitement sur la Place de marché interministérielle à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr ou demander le dossier à l'adresse: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: 16 jours à compter de la lettre de non retenu. Recours pour excès de pouvoir ou recours plein contentieux: 2 mois à compter de la date de notification.
Source: OJS 2011/S 128-212591 (2011-07-04)
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