Sphygmotensiomètres et stéthoscopes
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Fournitures de sphygmotensiomètres et stéthoscopes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tensiomètre
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tensiomètre 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: TSA 20003 - camp d'Orléans Chanteau
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607270 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-03 📅
Date limite de soumission: 2011-03-18 📅
Date de publication: 2011-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 26-041933
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de sphygmotensiomètres et stéthoscopes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: stéthoscopes double pavillon
Brève description: Stéthoscopes double pavillon.
Quantité ou étendue: Montant mini HT: 5 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: stéthoscopes simple pavillon
Brève description: Stéthoscopes simple pavillon.
Quantité ou étendue: Montant mini HT: 700 EUr.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: spygmotensiomètres
Brève description: Spygmotensiomètres.
Quantité ou étendue: Montant mini HT: 12 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: spygmotensiomètres à grand cadran
Brève description: Spygmotensiomètres à grand cadran.
Quantité ou étendue: Montant mini HT: 400 EUR.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: spygmotensiomètres électroniques
Brève description: Spygmotensiomètres électroniques.
Quantité ou étendue: Montant mini HT: 3 000 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11CM2656
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Coût (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: le chef de la division marché
PC gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA /divison marchés/bureau dispositifs médicaux
Adresse postale: TSA 20003 - Camp d'Orléans Chanteau
Point de contact: ICN Royer Claudine
Téléphone: +33 234085406 📞
Courrier électronique: daec.ach.mat@daec-ssa.com 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Mme Merigot Carole
Téléphone: +33 238607571 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dapsa/cecp
Point de contact: secrétaire de CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CM2656
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 026-041933 (2011-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tensiomètre
Quantité ou étendue:
Le marché est encadré par un minimum exprimé en valeur financières HT (mini) 21 100 EUR. Durée du marché: la durée ferme du marché ne pourra excéder 48 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tensiomètre 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: TSA 20003 - camp d'Orléans Chanteau
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607270 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-03 📅
Date limite de soumission: 2011-03-18 📅
Date de publication: 2011-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 26-041933
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA division marchés - bureau dispositifs médicaux - TSA 20003 - 45404 Fleury les Aubrais Cedex, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de sphygmotensiomètres et stéthoscopes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: stéthoscopes double pavillon
Brève description: Stéthoscopes double pavillon.
Quantité ou étendue: Montant mini HT: 5 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: stéthoscopes simple pavillon
Brève description: Stéthoscopes simple pavillon.
Quantité ou étendue: Montant mini HT: 700 EUr.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: spygmotensiomètres
Brève description: Spygmotensiomètres.
Quantité ou étendue: Montant mini HT: 12 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: spygmotensiomètres à grand cadran
Brève description: Spygmotensiomètres à grand cadran.
Quantité ou étendue: Montant mini HT: 400 EUR.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: spygmotensiomètres électroniques
Brève description: Spygmotensiomètres électroniques.
Quantité ou étendue: Montant mini HT: 3 000 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11CM2656
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestation en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "marchés publics" rubriques "formulaires".
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'État. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours). Caractéristique des prix: unitaire. Forme des prix: révisables par ajustement annuel.
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement de l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Coût (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: le chef de la division marché
PC gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA /divison marchés/bureau dispositifs médicaux
Adresse postale: TSA 20003 - Camp d'Orléans Chanteau
Point de contact: ICN Royer Claudine
Téléphone: +33 234085406 📞
Courrier électronique: daec.ach.mat@daec-ssa.com 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Mme Merigot Carole
Téléphone: +33 238607571 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dapsa/cecp
Point de contact: secrétaire de CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CM2656
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA division marchés - bureau dispositifs médicaux - TSA 20003 - 45404 Fleury les Aubrais Cedex, FRANCE.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 026-041933 (2011-02-03)
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