Solution de communication et d'archivage d'images médicales (pacs)

Centre hospitalier de Chambéry

Fourniture, mise en oeuvre, maintenance et de gestion d'images médicales (pacs) et toutes prestations associes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carestream Health

Qui ?

• Centre hospitalier de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-22	Avis de marché
2013-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de gestion des installations
Quantité ou étendue:

Le centre hospitalier de Chambéry est un établissement public de santé. Il dispose, d'après les données figurant sur le site de la FHF des lits suivants: médecine: 463 chirurgie: 162 gynéco-obstétrique: 90 SSR: 84 USLD: 104 ehpad / hébergement: 710 had / ssiad: 30 principaux équipements dans le périmètre du projet PACS radiologie 1 scanner avec 3 stations de travail 1 IRM avec 1 station de travail et un serveur de post traitement 1 mammographe numérique 6 lecteurs de plaques 1 radiologie numérisée 3 échographes dont 1 DICOM 3 reprographes laser radiotherapie 1 Scanner (non diagnostic) medecine nucleaire 1 TEP Scan Bloc chirurgical 1 angiographie numérisée maison d'arrêt AITON (service délocalisé du CH de Chambéry) 1 rétinographie, 1 lecteur de plaque services cliniques 5 colonnes d'endoscopie 1 échographe 1 cardio interventionnelle 1 rétinographie 1 angiographie 1 OCT Le PACS devra s'intégrer dans l'environnement applicatif suivant: DPI Crossway Mc Kesson ris qdoc agfa ris Nucléa Waid Prise de RV radiothérapie Time Planner sgl apix (anatomie pathologique) et le ris serval du gie irm Savoie De part sa position d'établissement référent de la CHT, les services cliniques et plateaux techniques du CH de Chambéry ont de fréquents échanges avec les établissements suivants: CH Aix-les-Bains CH Albertville Moutiers CH Bourg Saint Maurice CH Saint Jean de Maurienne CH Belley CHU Grenoble Medipole Challes-les-Eaux centre de lutte contre le cancer Léon Bérard (Lyon) et, de manière plus ponctuelle, avec les établissements suivants: Hôpital Lyon Sud (Hcl) Hôpital Edouard Herriot (Hcl) hôpitaux universitaires de Genève CHU Saint Etienne institut Daniel Hollard (Grenoble) UHSI (Lyon).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de gestion des installations 📦

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 faubourg Mâché, BP 1125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date limite de soumission: 2011-12-23 📅
Date de publication: 2011-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 226-366853
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

— Un candidat ne peut pas présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements. - la durée maximale du marché est de 36 mois à compter de la date de notification (soit un an renouvelable 2 fois); - concernant la section IV.3.4 "date limite de réception des offres ou des demandes de participation": il s'agit ici de la date limite de réception des candidatures; - les candidats remettront leur dossier de candidature sur la plate-forme http://www.achat-hopital.com - des lettres d'invitation seront adressées aux candidats retenus pour le dialogue. Elles seront accompagnées: * du CCAP de la consultation, * du programme fonctionnel détaillé du projet, * du détail de l'organisation des réunions de dialogue et de leurs dates, * des scénarii de fonctionnement que les candidats devront dérouler pour présenter les bases fonctionnelles de leur solution.- les documents à remettre avec l'offre finale seront fixés dans la lettre de consultation qui sera envoyée aux candidats sélectionnés; - les variantes techniques sont admises à condition d'avoir répondu au préalable à l'offre de base. - Les candidats remettront leur offre finale sur la plate-forme http://www.achat-hopital.com - aucune prime ne sera attribuée aux participants. - Les lots 1 et 2 sont indissociables. - Pour tous renseignements complémentaires, les candidats se connecteront sur le site http://www.achat-hopital.com et se rendront sur l'onglet " questions posées ". - des prestations supplémentaires sont prévues. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, mise en oeuvre, maintenance et de gestion d'images médicales (pacs) et toutes prestations associes.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de logiciels, base de données, visualisation et traitement d'images, liste de travail, diffusion d'images, traitement et post-traitement, logiciels métiers, logiciels d'intégration et leur maintenance.

Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot se compose de 10 sous-lots. Le lot s'attribue dans sa totalité. Marché à bon de commande sans minimum ni maximum.

Numéro du lot: 2
Brève description: La fourniture d'écrans de visualisation des images de qualité diagnostique.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 2 est un marché à bon de commande sans minimum et sans maximum.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: Pacs dialogue competitif
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 73011 Chambéry, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat produit à l'appui de sa candidature:

1) La copie du ou des jugements prononcé, s'il est en redressement judiciaire;

2) Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnées à l'article 43 du code des marchés publics;

3) Les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics;

4) Un extrait d'immatriculation datant de moins de 3 mois.

Situation économique et financière:

* Présentation du candidat (indications portées au formulaire DC1 ou équivalent), et en cas de groupement d'entreprises, une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants; * un tableau exposant le chiffre d'affaires global des trois dernières années (indications portées au formulaire DC2 ou équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:

* Les certificats de qualifications référencés * présentation des moyens de la société et des moyens consacrés à l'activité objet du marché, et de leur évolution sur les 3 dernières années en France; * présentation des produits et services du candidat (conduite de projet, maintenance et assistance, catalogue de formation, etc) en France; * références récentes de moins de 5 ans: * références en fonctionnement régulier depuis 3 ans * références d'intégration " back end " et " front end " selon les normes en vigueur (Hl7, hprim, dicom, etc) dans un SIH comportant un ou plusieurs des composants du SI du CH de Chambéry notamment un DPI Crossway ou un ris qdoc; * références d'intégration de solutions de post traitement avancé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le mandat administratif. Financement sur les fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection:

En application du 2 de l'article 52 du code des marchés publics, les candidats admis à présenter une candidature seront sélectionnés sur la base des critères pondérés suivants: * capacité technique de la société (ou du groupement) sur 40 points appréciée à partir de: La description (fonctionnalités et couverture) de l'offre en cours et des plans de développement affichés, des moyens humains (développement, installation, accompagnement, maintenance, support) consacrés au domaine de l'opération et de leur localisation (locale, nationale et internationale), des savoirs- faire technologiques affichés (notamment outils d'infrastructure, d'intégration, de sécurité, et d'exploitation), * capacité professionnelle de la société (ou du groupement) sur 40 points, appréciée sur la base des références récentes comparables, au plan de la couverture fonctionnelle et de l'intégration avec post traitement et SIH; * capacité financière de la société (ou du groupement) sur 20 points, appréciée sur la base: du chiffre d'affaires sur le domaine et de son évolution sur les 3 dernières années,des effectifs consacrés au domaine de l'opération et de leur évolution sur les 3 dernières années.

Critères d'attribution
Critère: 1. Couverture fonctionnelle et ergonomie (30)
2. Intégration au SIH (20)
3. Architecture technique (10)
4. Prestations associées (20)
5. Coût global (20)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Pacs dialogue competitif
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex 02
Code postal: 38011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - référé contractuel instauré par l'ordonnance 2009- 515 du 7.5.2009 (article L 551-13 et suivants du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution. - recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. - recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative).

Source: OJS 2011/S 226-366853 (2011-11-22)

Avis d'attribution de marché (2013-01-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-30 📅
Date de publication: 2013-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 023-034940
Se réfère à l'avis: 2011/S 226-366853
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier, 73011 Chambery

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-26 📅
Nom: Carestream Health
Adresse postale: 1 rue Galilée
Commune postale: Noisy le Grand
Code postal: 93192
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé contractuel instauré par l'ordonnance 2009- 515 du 7 mai 2009 (article L 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution. - recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du Code de justice administrative)

Source: OJS 2013/S 023-034940 (2013-01-30)

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