Services de transport de personnes pour la ville d'Ajaccio
Ville d'Ajaccio
Services de transport de personnes pour la ville d'Ajaccio.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-02 | Avis de marché |
| 2012-03-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service des marchés publics, avenue Antoine Serafini, BP 412
Code postal: 20304
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.ajaccio.fr 🌏
Courrier électronique: dajcp@ville-ajaccio.fr 📧
Téléphone: +33 495515284 📞
Fax: +33 495515240 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date limite de soumission: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 148-246634
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Services de transport de personnes pour la ville d'Ajaccio.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: transport intra muros des élèves des écoles maternelles et élémentaires
Brève description: Transport intra muros des élèves des écoles maternelles et élémentaires.
Quantité ou étendue: Marché passé à bons de commande mini: 38 000 EUR HT, maxi: 45 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: transport extra muros des élèves des écoles maternelles et élémentaires
Brève description: Transport extra muros des élèves des écoles maternelles et élémentaires.
Quantité ou étendue: Marché passé à bons de commande mini: 12 000 EUR HT, maxi: 15 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: transport intra muros et extra muros des enfants des centres de loisirs municipaux maternels
Brève description:
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: transport intra muros et extra muros des enfants des centres de loisirs municipaux primaires et ados
Brève description:
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: transport de personnes dans le cadre des animations sociales
Brève description: Transport de personnes dans le cadre des animations sociales.
Quantité ou étendue: Marché passé à bons de commande mini: 5 000 EUR HT, maxi: 45 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: transport de personnes dans le cadre des animations sportives
Brève description: Transport de personnes dans le cadre des animations sportives.
Quantité ou étendue: Marché passé à bons de commande mini: 2 000 EUR HT, maxi: 8000 EUR (HT).
Description des options: Le marché est passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011IA000S0075
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres de la ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique imposée.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Transporteur.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard des moyens humains consacrés par l'entreprise à l'exécution du marché (20 %) et des moyens techniques consacrés par l'entreprise à l'exécution du marché (35 %) (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ajaccio
Contact
Point de contact: Mme Fabienne Antonetti
Mr le député maire d'Ajaccio service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011IA000S0075
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495323855 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 148-246634 (2011-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Lot 01: transport intra muros des élèves des écoles maternelles et élémentaires mini: 38 000 EUR HT, maxi: 45 000 EUR (HT).Lot 02: transport extra muros des élèves des écoles maternelles et élémentaires mini: 12 000 EUR HT, maxi 15 000 EUR (HT).Lot 03: transport intra muros et extra muros des enfants des centres de loisirs municipaux maternels mini: 22 000 EUR HT, maxi: 40 000 EUR (HT).Lot 04: transport intra muros et extra muros des enfants des centres de loisirs municipaux primaires et ados mini: 35 000 EUR HT, maxi: 53 000 EUR (HT).Lot 05: transport de personnes dans le cadre des animations sociales mini: 5 000 EUR HT, maxi: 45 000 EUR (HT).Lot 06: transport de personnes dans le cadre des animations sportives mini: 2 000 EUR HT, maxi: 8 000 EUR (HT).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service des marchés publics, avenue Antoine Serafini, BP 412
Code postal: 20304
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.ajaccio.fr 🌏
Courrier électronique: dajcp@ville-ajaccio.fr 📧
Téléphone: +33 495515284 📞
Fax: +33 495515240 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date limite de soumission: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 148-246634
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante http://www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Services de transport de personnes pour la ville d'Ajaccio.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: transport intra muros des élèves des écoles maternelles et élémentaires
Brève description: Transport intra muros des élèves des écoles maternelles et élémentaires.
Quantité ou étendue: Marché passé à bons de commande mini: 38 000 EUR HT, maxi: 45 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: transport extra muros des élèves des écoles maternelles et élémentaires
Brève description: Transport extra muros des élèves des écoles maternelles et élémentaires.
Quantité ou étendue: Marché passé à bons de commande mini: 12 000 EUR HT, maxi: 15 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: transport intra muros et extra muros des enfants des centres de loisirs municipaux maternels
Brève description:
Transport intra muros et extra muros des enfants des centres de loisirs municipaux maternels.
Quantité ou étendue: Marché passé à bons de commande mini: 22 000 EUR HT, maxi: 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: transport intra muros et extra muros des enfants des centres de loisirs municipaux primaires et ados
Brève description:
Transport intra muros et extra muros des enfants des centres de loisirs municipaux primaires et ados.
Quantité ou étendue: Marché passé à bons de commande mini: 35 000 EUR HT, maxi: 53 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: transport de personnes dans le cadre des animations sociales
Brève description: Transport de personnes dans le cadre des animations sociales.
Quantité ou étendue: Marché passé à bons de commande mini: 5 000 EUR HT, maxi: 45 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: transport de personnes dans le cadre des animations sportives
Brève description: Transport de personnes dans le cadre des animations sportives.
Quantité ou étendue: Marché passé à bons de commande mini: 2 000 EUR HT, maxi: 8000 EUR (HT).
Lot 01: transport intra muros des élèves des écoles maternelles et élémentaires mini: 38 000 EUR HT, maxi: 45 000 EUR (HT).
Lot 02: transport extra muros des élèves des écoles maternelles et élémentaires mini: 12 000 EUR HT, maxi 15 000 EUR (HT).
Lot 03: transport intra muros et extra muros des enfants des centres de loisirs municipaux maternels mini: 22 000 EUR HT, maxi: 40 000 EUR (HT).
Lot 04: transport intra muros et extra muros des enfants des centres de loisirs municipaux primaires et ados mini: 35 000 EUR HT, maxi: 53 000 EUR (HT).
Lot 05: transport de personnes dans le cadre des animations sociales mini: 5 000 EUR HT, maxi: 45 000 EUR (HT).
Lot 06: transport de personnes dans le cadre des animations sportives mini: 2 000 EUR HT, maxi: 8 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011IA000S0075
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature de type DC1 ou équivalent,
— Déclaration du candidat de type DC2 ou équivalent,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— Habilitation au transport de personnes.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres de la ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique imposée.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Transporteur.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard des moyens humains consacrés par l'entreprise à l'exécution du marché (20 %) et des moyens techniques consacrés par l'entreprise à l'exécution du marché (35 %) (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ajaccio
Contact
Point de contact: Mme Fabienne Antonetti
Mr le député maire d'Ajaccio service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011IA000S0075
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante http://www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495323855 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 148-246634 (2011-08-02)
Avis d'attribution de marché (2012-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-06 📅
Date de publication: 2012-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 48-078280
Se réfère à l'avis: 2011/S 148-246634
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2011IA000S0075 et 2011IA000S0087
Valeur estimée hors TVA: 38 000 💰
45 000 💰
12 000 💰
15 000 💰
22 000 💰
40 000 💰
35 000 💰
53 000 💰
5 000 💰
2 000 💰
8 000 💰
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-04 📅
Nom: GIE GT 2A
Adresse postale: 75 cours Napoléon, BP 549
Commune postale: Ajaccio Cedex 02
Code postal: 20186
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-16 📅
Nom: Ajaccio voyages
Adresse postale: ZI Les Moulins Blancs Les 7 ponts, route d'Alata
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20000
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-17 📅
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-30 📅
Nom: Alliance tours
Adresse postale: Lieu-dit Chiosello
Commune postale: Bastelica
Code postal: 20119
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mr le député maire d'Ajaccio
Source: OJS 2012/S 048-078280 (2012-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-06 📅
Date de publication: 2012-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 48-078280
Se réfère à l'avis: 2011/S 148-246634
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Annonce n° 298, BOAMP 152 B du 6.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2011IA000S0075 et 2011IA000S0087
Valeur estimée hors TVA: 38 000 💰
45 000 💰
12 000 💰
15 000 💰
22 000 💰
40 000 💰
35 000 💰
53 000 💰
5 000 💰
2 000 💰
8 000 💰
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-04 📅
Nom: GIE GT 2A
Adresse postale: 75 cours Napoléon, BP 549
Commune postale: Ajaccio Cedex 02
Code postal: 20186
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-16 📅
Nom: Ajaccio voyages
Adresse postale: ZI Les Moulins Blancs Les 7 ponts, route d'Alata
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20000
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-17 📅
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-30 📅
Nom: Alliance tours
Adresse postale: Lieu-dit Chiosello
Commune postale: Bastelica
Code postal: 20119
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mr le député maire d'Ajaccio
Source: OJS 2012/S 048-078280 (2012-03-06)
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