Services de télécommunications

Communauté urbaine de Cherbourg

Prestations de services de télécommunications.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine de Cherbourg

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de téléphonie et de transmission de données › Services de téléphonie mobile

Où ?

• Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-07	Avis de marché
2012-01-06	Avis d'attribution de marché
2012-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande. Chaque marché est conclu sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 10 place Napoléon, BP 808
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-Octeville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://cuc-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cuc-cherbourg.fr 📧
Téléphone: +33 233082600 📞
Fax: +33 233938204 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date limite de soumission: 2011-09-06 📅
Date de publication: 2011-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 131-217828
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Date prévisionnelle du début des prestations: 1.1.2012. Il s'agit de marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Chaque marché est conclu sans minimum ni maximum. En annexe 1 du CCTP, figure la synthèse des services de télécommunications actuellement utilisés par la Communauté urbaine de Cherbourg. Chaque marché débutera à compter du 1.1.2012, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2012, jusqu'au 31.12.2012. Il sera reconductible expressément deux fois soit en 2013 et 2014. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: — le formulaire de déclaration du candidat Dc1, — le formulaire de déclaration du candidat DC2. Les rubriques D1, D2 et E devront être complétées. Pour la rubrique E, il est demandé l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services ou de conduites de travaux de même nature que celle du contrat; les références, — les certificats fiscaux et sociaux ou attestations délivrés par les organismes compétents. Les offres sont transmises par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation. Le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse internet suivante: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/ Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés précédemment, les opérateurs économiques s'identifient. Ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté Urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les modalités de transmission par voie électronique des plis à la personne publique sont indiquées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.

Informations complémentaires

Date prévisionnelle du début des prestations: 1.1.2012.

Il s'agit de marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Chaque marché est conclu sans minimum ni maximum. En annexe 1 du CCTP, figure la synthèse des services de télécommunications actuellement utilisés par la Communauté urbaine de Cherbourg.

Chaque marché débutera à compter du 1.1.2012, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2012, jusqu'au 31.12.2012. Il sera reconductible expressément deux fois soit en 2013 et 2014.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

— le formulaire de déclaration du candidat Dc1,

— le formulaire de déclaration du candidat DC2. Les rubriques D1, D2 et E devront être complétées. Pour la rubrique E, il est demandé l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services ou de conduites de travaux de même nature que celle du contrat; les références,

— les certificats fiscaux et sociaux ou attestations délivrés par les organismes compétents.

Les offres sont transmises par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation. Le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse internet suivante: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/ Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés précédemment, les opérateurs économiques s'identifient. Ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté Urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les modalités de transmission par voie électronique des plis à la personne publique sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de services de télécommunications.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du groupe A - acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe A - acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du Groupe A dont: services minitel, numéros spéciaux, numéros d'urgence.

Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum. Le marché débutera à compter du 1.1.2012, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2012, jusqu'au 31.12.2012. Il sera reconductible expressément deux fois soit en 2013 et 2014.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du Groupe B - acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe B - acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe B dont services Minitel, numéros spéciaux, numéros d'urgence - trafic téléphonique sortant des groupes A et B, appels locaux - trafic téléphonique sortant des Groupes A et B, appels nationaux - trafic téléphonique sortant des groupes A et B, appels internationaux - appels sortants fixes vers tous opérateurs de téléphonies mobiles.

Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum. Le marché débutera à compter du 1.1.2012, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2012, jusqu'au 31.12.2012. Il sera reconductible expressément 2 fois soit en 2013 et 2014.

Numéro du lot: 3
Brève description: Services de téléphonie mobile.
Numéro du lot: 4
Brève description: Services d'interconnexion à Très Hauts Débits.
Informations complémentaires sur les lots:

Numéro du lot: 5
Brève description: Services d'interconnexion de sites et d'accès à Internet.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Chaque marché débutera à compter du 1.1.2012, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2012, jusqu'au 31.12.2012. Il sera reconductible expressément deux fois, soit en 2013 et 2014.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: SGPOST1106AOO2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de la Communauté urbaine de Cherbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
Capacité technique et professionnelle: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture. Le financement des prestations sera assuré par les ressources propres de la collectivité. Bénéfice de l'avance dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des services (40)
2. Solution technique (30)
3. Délais et mise en oeuvre (20)
4. Suivi client (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Cherbourg
Contact
Point de contact: M. communauté urbaine le président
Nom: Communauté urbaine de Cherbourg
Adresse postale: 2 quai de Caligny, BP 808
Commune postale: Cherbourg Octeville Cedex
Point de contact: pôle opérations et services techniques
Mme Reyz Brigitte
Téléphone: +33 233082669 📞
Fax: +33 233010836 📠
Point de contact: pôle opérations et services techniques - accueil
Téléphone: +33 233082650 📞
URL des documents: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SGPOST1106AOO2
Informations complémentaires

Date prévisionnelle du début des prestations: 1.1.2012.

Il s'agit de marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Chaque marché est conclu sans minimum ni maximum. En annexe 1 du CCTP, figure la synthèse des services de télécommunications actuellement utilisés par la Communauté urbaine de Cherbourg.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

— le formulaire de déclaration du candidat…

… Dc1,

… DC2. Les rubriques D1, D2 et E devront être complétées. Pour la rubrique E, il est demandé l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services ou de conduites de travaux de même nature que celle du contrat; les références,

— les certificats fiscaux et sociaux ou attestations délivrés par les organismes compétents.

Les offres sont transmises par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation. Le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse internet suivante: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/ Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés précédemment, les opérateurs économiques s'identifient. Ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté Urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les modalités de transmission par voie électronique des plis à la personne publique sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2011/S 131-217828 (2011-07-07)

Avis d'attribution de marché (2012-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.cuc-cherbourg.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-06 📅
Date de publication: 2012-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 5-006858
Se réfère à l'avis: 2011/S 131-217828
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Le lot 1 "téléphonie fixe - fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du groupe A, acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe A, acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection opérateur du transporteur pour les lignes du groupe A" a été déclaré infructueux, aucune offre n'ayant été remise. Les 4 lots sont des marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum. La durée des marchés est fixée à 1 an reconductible 2 fois. Annonce no 292, BOAMP 134 B du 12.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-16 📅
Nom: Société Complétel
Adresse postale: 6A rue du Bignon
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-13 📅
Nom: Société Orange France
Adresse postale: agence entreprises Normandie Centre - 17-25 avenue de la Libération, BP 1074
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000

3️⃣
Nom: SFR Business Team
Adresse postale: 12-14 rue de la Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190

4️⃣
Nom: Société RMI informatique
Adresse postale: ZAC Normandial - 1 avenue du Pays de Caen
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10231707272 📞
Fax: +33 10231524217 📠
Source: OJS 2012/S 005-006858 (2012-01-06)

Avis d'attribution de marché (2012-01-24)
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date de publication: 2012-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 17-026684
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Le numéro de l'avis initial est celui de la consultation pour laquelle le lot 1 a été déclaré infructueux. Le marché a la forme d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum, conclu pour une durée d'un an, reconductible 2 fois. Annonce no 292, BOAMP 134 B du 12.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: SGPOST1110MN1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-14 📅
Nom: France Télécom
Adresse postale: 17-25 avenue de la Libération, BP 1074
Code postal: 73173
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président communauté urbaine

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Source: OJS 2012/S 017-026684 (2012-01-24)

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