Seringues de gazométrie

CHU Toulouse

Seringues de gazométrie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-29.

Qui ?

• CHU Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Analyseurs biochimiques › Analyseurs de sang

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-29	Avis de marché

Avis de marché (2011-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyseurs de sang
Quantité ou étendue:

La présente consultation comporte 2 lots dont les caractéristiques figurent à l'état des besoins. Les quantités mentionnées ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Les quantités indiquées constituent le minimum du marché; le maximum du marché ne pour-ra excéder quatre fois ce montant (article 77 du code des marchés publics).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Analyseurs de sang 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778477 📞
Fax: +33 561778769 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-29 📅
Date limite de soumission: 2012-02-13 📅
Date de publication: 2011-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 251-410050
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

Conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, le CHU de Toulouse souhaite attirer l'attention des candidats sur le fait que l'identification per-met aux soumissionnaires d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Pour les candidats souhaitant s'identifier sur le portail, ils devront créer un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe. En application de l'article 56 du CMP, ils pourront répondre via le site dont l'adresse Internet est: https://www.achats-hopitaux.com. Durée du marché les marchés qui feront suite au présent appel d'offres seront conclus pour une durée de 36 mois calendaires à compter du 4.5.2012. A l'issue decette période, le marché pourra faire l'objet d'une reconduction expresse pour une nouvelle période de 12 mois. La durée du marché n'excédera pas 48 mois. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Seringues de gazométrie.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Seringue gazométrie non montée, à remplissage automatique par pré-calibrage du piston avec héparine (lyophilisée de préférence) permettant le dosage des électrolytes (3 ml maximum).

Quantité ou étendue: 91 000 unités par an.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Seringue gazométrie, remplissage par aspiration avec héparine (lyo-philisée de préférence) permettant le dosage des électrolytes (volume prélèvement 1 ml maximum).

Quantité ou étendue: 14 500 unités par an.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Options au sens du droit communautaire: conformément à ce qui est prévu à l'article 35 II 4 et 5°du CMP, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le Titulaire du marché. De même, conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 6° du CMP, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires. Eventuelles reconduction expresses prévues.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: Pehl_ao_seringues_gazometrie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: laboratoires de biochimie du CHU de Toulouse, 31059 Toulouse Cedex 9, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article 43, du CMP: pas, depuis moins de 5 ans, de condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants: 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'art. 421-5, l'art. 433-1, le deuxième alinéa de l'art.433-2, par l'al.8 de l'art., 434-9, le l'al.2 de l'arti.439-9-1, par les art. 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, les al.1 et 2 de l'art.441-8, l'art. 441-9 et par les art. 445-1 et 450-1 du code pénal et que par l'art.1741 du code général des impôts, pas au cours des 5 dernières années, de condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art L 8221-1, L 8221-3, L 8221-5, L 8231-1, L 8241-1 et 8251-1 du code du travail, n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L640-1 du code de commerce et, si il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle (au sens des articles L 653-1 à L653-8 du code de commerce) n'a pas été prononcée ou qu'il n'a pas fait l'objet d'une procédure équivalente régie par le droit étranger. Les personnes admises au redressement judiciaire au sens de l'article L631-1 code de commerce ou à une procédure équivalente régie par le droit étranger doivent justifier qu'elles sont habilitées à poursuivre leur activité pendant le durée prévisible d'exécution du marché, est en règle, au 31 décembre de l'année précédant, au regard des obligations fiscales et sociales, ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Est en règle, au cours de l'année précédente au regard des articles du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les dispositions sont applicables aux personnes qui se portent candidates ainsi qu'à celles qui sont membres d'un groupement candidat.

Situation économique et financière:

— Présentation d'une liste des principaux services/fournitures effectués dans le domaine au cours des trois dernières années. Le candidat devra indiquer le montant, la date et le des-tinataire public ou privé. La preuve devra en être apporté par des attestations du destina-taire ou, à défaut, par une déclaration du candidat lui-même,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du person-nel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés en cours des trois dernières exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier sa capacité finan-cière, l'un des documents demandés, il pourra prouver sa capacité par toute autre document per-mettant d'en attester de manière équivalente.

Capacité technique et professionnelle:

Une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économi-que pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures/services par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité, produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. Nota: il est rappelé que pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économi-ques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Les candidats peuvent adresser la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement DC2 en lieu et place des renseignements relatifs à la situation propre des opé-rateurs économiques, capacité économique et financière et à la capacité technique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas de cautionnement ni de garanties exigés sauf en cas de garantie à première demande dans le cadre de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est prévu sur le budget de l'établissement. Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 98 du CMP. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires. Le délai global de paiement: 50 jours à compter de la date de réception de la facture par les services du CHU de Toulouse.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme exigée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du produit suite à évaluation clinique (adaptabilité aux matériels existants, qualité des résultats analytiques obtenus) coefficient (5)
2. Service, formation du perosnnel hospitalier coefficient (2)
3. Prix coefficient (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général du CHU de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Pôle équipements, hôtellerie, logistique division laboratoire
Adresse postale: Hôtel Dieu Saint Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Point de contact: Mme Arexis Annie
Téléphone: +33 561778441 📞
Courrier électronique: arexis.a@chu-toulouse.fr 📧
Fax: +33 561778788 📠
Nom: CHU Toulouse coordination des achats et des marchés
Point de contact: M. Leprevost Gérard
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Toulouse coordination des achats et des marchés bureau 302
Commune postale: Toulouse
Point de contact: M. le directeur général
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Pehl_ao_seringues_gazometrie
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 251-410050 (2011-12-29)

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