Scanner laser terrestre

Université de Caen Basse-Normandie

Sanner laser terrestre 1 tranche ferme 4 options facultatives (voir CCTP) 1 tranche conditionnelle (maintenance).
Le scanner laser terrestre servira à quantifier les évolutions des reliefs terrestres sur des échelles larges pouvant atteindre des dimensions kilométriques. Les mesures réalisées doivent permettre de restituer des semis de points de grandes précisions altimétriques et planimétriques, permettant l’élaboration de modèles numériques de terrain à mailles fines et des calculs de volumes entre deux états topographiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-07.

Qui ?

• Université de Caen Basse-Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments d'optique spécialisés › Lasers

Où ?

• Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-07	Avis de marché
2011-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lasers
Quantité ou étendue:

Tranche ferme: fourniture d'un scanner laser terrestre, avec livraison, installation, mise en marche et formation comprise - 4 options facultatives au CCTP. Tranche conditionnelle: maintenance à l'issue de la garantie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lasers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: esplanade de la Paix
Code postal: 14032
Commune postale: Caen cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.unicaen.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@unicaen.fr 📧
Téléphone: +33 231565572 📞
Fax: +33 231566562 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-07 📅
Date limite de soumission: 2011-10-21 📅
Date de publication: 2011-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 174-285589
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

— Les candidats doivent s'identifier sur la plateforme Achatpublic.Com quand ils téléchargent le DCE, cela leur permet d'être informés des modifications éventuelles ou rectificatifs, — En cas de remise des offres sous forme dématérialisée, le candidat peut envoyer une copie de sauvegarde à bureau des marchés, Université de Caen, esplanade de la Paix, 14032 Caen Cedex 05, FRANCE en le mentionnant sur le pli scellé, — Sous-critères d'analyse des offres: Critère 1: qualité technique: 45 %. Sous-critères: Performance équipements et logiciels: 30 %; Formation et assistance à mise en œuvre: 15 %; Critère 2: prix: 35 %. Sous-critères: Equipements Laser et périphérique: 20 %; Suite logiciels pour traitement des données: 10 %; Coût des contrats de maintenance à l'issue garantie: 5 %; Critère 3: délai de livraison, service après-vente pendant la garantie: 10 %. Sous-critères: Délai de livraison: 5 %; Qualité du service après vente: 5 %; Critère 4: garantie: 5 %; Critère 5: qualité des contrats de maintenance. Proposés (tranche conditionnelle 1): 5 %. — Les documents du marché doivent être en français, — La durée de marché indiquée au II.3) ne comprend que l'exécution de la tranche ferme.

Informations complémentaires

— Les candidats doivent s'identifier sur la plateforme Achatpublic.Com quand ils téléchargent le DCE, cela leur permet d'être informés des modifications éventuelles ou rectificatifs,

— En cas de remise des offres sous forme dématérialisée, le candidat peut envoyer une copie de sauvegarde à bureau des marchés, Université de Caen, esplanade de la Paix, 14032 Caen Cedex 05, FRANCE en le mentionnant sur le pli scellé,

— Sous-critères d'analyse des offres:

Critère 1: qualité technique: 45 %.

Sous-critères:

Performance équipements et logiciels: 30 %;

Formation et assistance à mise en œuvre: 15 %;

Critère 2: prix: 35 %.

Sous-critères:

Equipements Laser et périphérique: 20 %;

Suite logiciels pour traitement des données: 10 %;

Coût des contrats de maintenance à l'issue garantie: 5 %;

Critère 3: délai de livraison, service après-vente pendant la garantie: 10 %.

Sous-critères:

Délai de livraison: 5 %;

Qualité du service après vente: 5 %;

Critère 4: garantie: 5 %;

Critère 5: qualité des contrats de maintenance.

Proposés (tranche conditionnelle 1): 5 %.

— Les documents du marché doivent être en français,

— La durée de marché indiquée au II.3) ne comprend que l'exécution de la tranche ferme.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Sanner laser terrestre 1 tranche ferme 4 options facultatives (voir CCTP) 1 tranche conditionnelle (maintenance).

Le scanner laser terrestre servira à quantifier les évolutions des reliefs terrestres sur des échelles larges pouvant atteindre des dimensions kilométriques. Les mesures réalisées doivent permettre de restituer des semis de points de grandes précisions altimétriques et planimétriques, permettant l’élaboration de modèles numériques de terrain à mailles fines et des calculs de volumes entre deux états topographiques.

Description des options: 4 Options facultatives: voir détail au CCTP.
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro de référence: 2011950FOOO010
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Projet Polaris, création d'un pole laser environnement.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB26
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire Morphodynamique Continentale et Côtière (M2C), 2-4 rue des Tilleuls, Campus 1, Université de Caen, 14032 Caen Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005,

— Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée à l’article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Preuve d’une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: CPER pour 27,25 % et FEDER pour 72,75 %.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, sont payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Avance sous condition art 47-1 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005.

Les acomptes sont versés au titulaire, à sa demande, dans les conditions de l’article 11 du CCAG-FCS. Les modalités sont les suivantes:

— Acompte: 80 % à la livraison,

— le solde (20 %) après que l’admission ait été prononcée et la formation complète effectuée.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-10-21 📅
Lieu d’ouverture: Université de Caen.
Lieu: Université de Caen.
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (45)
2. Prix (35)
3. Délai de livraison, service après-vente pendant la garantie (10)
4. Garantie (5)
5. Qualité des contrats de maintenance (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Caen Basse-Normandie
Contact
Point de contact: bureau des marchés, fournitures courantes et services
Mme Dominique Messier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/apc3/ 🌏
Nom: Plate-forme de dématérialisation Achatpublic.com
Adresse postale: 12 rue d'Uzès
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Point de contact: support
responsable support
Téléphone: +33 892232120 📞
Courrier électronique: support@achatpublic.com 📧
Fax: +33 148075321 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_zxoHSyf92k&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011950FOOO010
Informations complémentaires

— Les candidats doivent s'identifier sur la plateforme Achatpublic.Com quand ils téléchargent le DCE, cela leur permet d'être informés des modifications éventuelles ou rectificatifs,

— En cas de remise des offres sous forme dématérialisée, le candidat peut envoyer une copie de sauvegarde à bureau des marchés, Université de Caen, esplanade de la Paix, 14032 Caen Cedex 05, FRANCE en le mentionnant sur le pli scellé,

— Sous-critères d'analyse des offres:

Critère 1: qualité technique: 45 %.

Sous-critères:

Performance équipements et logiciels: 30 %;

Formation et assistance à mise en œuvre: 15 %;

Critère 2: prix: 35 %.

Equipements Laser et périphérique: 20 %;

Suite logiciels pour traitement des données: 10 %;

Coût des contrats de maintenance à l'issue garantie: 5 %;

Critère 3: délai de livraison, service après-vente pendant la garantie: 10 %.

Délai de livraison: 5 %;

Qualité du service après vente: 5 %;

Critère 4: garantie: 5 %;

Critère 5: qualité des contrats de maintenance.

Proposés (tranche conditionnelle 1): 5 %.

— Les documents du marché doivent être en français,

— La durée de marché indiquée au II.3) ne comprend que l'exécution de la tranche ferme.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc – BP 25086
Commune postale: Caen cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/acces-et-coordonnees/ 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Ccira
Adresse Internet: http://paysdelaloire.travail.gouv.fr/drtefp_ddtefp/id-5/Nos_services_/DIRECCTE_Pays_de_la_Loire.htm 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) des Pays de la Loire - immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Courrier électronique: regis.chaussinand@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467914 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Caen Cedex 4
Source: OJS 2011/S 174-285589 (2011-09-07)

Avis d'attribution de marché (2011-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-23 📅
Date de publication: 2011-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 228-369453
Se réfère à l'avis: 2011/S 174-285589
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

L'appel d'offres a été déclaré infructueux. 3 offres non-conformes (2 inappropriées, 1 irrégulière (article 24-I modifié du décr. 2008-1742 du 30.12.2005).

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2011950FOOR010

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: regis.chaussinand@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-caen@juradmin.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: CCIRA – préf de la région Pays de Loire - direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) des Pays de la Loire - immeuble Skyline22 mail Pablo Picasso
Source: OJS 2011/S 228-369453 (2011-11-23)

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