Restructuration du bloc f (phase 1) au 2éme étage de Brabois adulte

CHU Nancy

Le présent marché a pour objet l'exécution, pour le compte du CHU de Nancy, de la première phase de travaux relatives à l'opération de travaux de restructuration du bloc opératoire existant au 2éme étage du bâtiment adultes aux hôpitaux de Brabois à Vandoeuvre (54500), FRANCE. Le projet consiste à la création d'une SSPI de 20 lits, la restructuration de 5 salles d'opération, de locaux de stockage et réserves, de sas et de locaux divers.
Le descriptif des travaux est défini au présent CCTP joint.
Le marché est composé de 17 lots, l'attribution se fera lot par lot.
Les candidats sont autorisés à proposer une unique variante, qui peut conduire à des propositions techniques plus performantes et/ou des propositions financières plus intéressantes.
Options: options no 1 aux lots 1 (maçonnerie), 2 (étanchéité) et 4 (serrurerie), options 1 à 5 au lot no 15 (équipements médicaux). Les candidats doivent obligatoirement formuler une offre pour les options définies aux CCTP. Le pouvoir adjudicateur choisira souverainement de retenir une ou plusieurs options proposées, dans sa décision d'attribution du marché.
Le marché sera exécutoire à compter de la date de notification du marché, jusqu'à la date de réception des travaux, suivant le planning prévisionnel. La durée des travaux est de 11 mois, découpé comme suit:
— 1 mois de préparation de chantier,
— 10 mois pour l'exécution des travaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-05 Avis de marché
2012-08-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: e.quenette@chu-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851244 📞
Fax: +33 383852171 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-05 📅
Date limite de soumission: 2011-09-22 📅
Date de publication: 2011-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 152-252448
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
La visite du site est obligatoire. Un bon de visite sera établi et devra être joint à l'offre. Les sociétés sont donc invitées à prendre contact, dés qu'elles auront demandé ou téléchargé le dossier de consultation des entreprises, avec M. Millard - services techniques du CHU, téléphone: +33 383154441 jf.millard@chu-nancy.fr, afin de convenir d'un rendez-vous durant les heures ouvrables du service. Aucune visite ne pourra être effectuée dans les 3 derniers jours précédents la date limite des réceptions des offres. Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com (pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper "nancy" dans le champ "organisme" de l'outil de recherche). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu "votre espace" pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHU Nancy: — par mail à l'adresse suivante: e.quenette@chu-nancy.fr ou m.malingrey@chu-nancy.fr, — par fax au +33 383852171 (en précisant l'adresse d'un correspondant pour transmission du DCE au candidat par voie de mail). Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383851244 ou fax +33 383852171. Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - e.quenette@chu-nancy.fr et/ou m.malingrey@chu-nancy.fr - ou via le module "échange - dépôt spontané" disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com. Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Les offres seront transmises par voie "physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres: les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Unité monétaire utilisée: euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'exécution, pour le compte du CHU de Nancy, de la première phase de travaux relatives à l'opération de travaux de restructuration du bloc opératoire existant au 2éme étage du bâtiment adultes aux hôpitaux de Brabois à Vandoeuvre (54500), FRANCE. Le projet consiste à la création d'une SSPI de 20 lits, la restructuration de 5 salles d'opération, de locaux de stockage et réserves, de sas et de locaux divers.
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Le descriptif des travaux est défini au présent CCTP joint.
Le marché est composé de 17 lots, l'attribution se fera lot par lot.
Les candidats sont autorisés à proposer une unique variante, qui peut conduire à des propositions techniques plus performantes et/ou des propositions financières plus intéressantes.
Options: options no 1 aux lots 1 (maçonnerie), 2 (étanchéité) et 4 (serrurerie), options 1 à 5 au lot no 15 (équipements médicaux). Les candidats doivent obligatoirement formuler une offre pour les options définies aux CCTP. Le pouvoir adjudicateur choisira souverainement de retenir une ou plusieurs options proposées, dans sa décision d'attribution du marché.
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Le marché sera exécutoire à compter de la date de notification du marché, jusqu'à la date de réception des travaux, suivant le planning prévisionnel. La durée des travaux est de 11 mois, découpé comme suit:
— 1 mois de préparation de chantier,
— 10 mois pour l'exécution des travaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Maçonnerie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Etanchéité.
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiserie PVC.
Numéro du lot: 4
Brève description: Serrurerie menuiserie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Cloisons intérieures et plâtrerie.
Numéro du lot: 7
Brève description: Faux plafonds.
Numéro du lot: 8
Brève description: Electricité.
Numéro du lot: 9
Brève description: Plomberie.
Numéro du lot: 10
Brève description: Chauffage ventilation climatisation.
Numéro du lot: 11
Brève description: Fluides médicaux.
Numéro du lot: 12
Brève description: Revêtement sol souple.
Numéro du lot: 13
Brève description: Peinture et revêtement muraux.
Numéro du lot: 14
Brève description: Portes automatiques de salle d'opération.
Numéro du lot: 15
Brève description: Equipement médicaux.
Numéro du lot: 16
Brève description: Appareils élévateurs.
Numéro du lot: 17
Brève description: Pneumatique.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 11 mois
Numéro de référence: AO 1108 DST
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites du CHU de Nancy, 54000 Nancy, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 (DC2 ou forme libre), qu'il:
1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts;
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2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail;
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3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
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4°A, au 31 déc. de l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.
5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail.
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre),
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre),
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
(DC2 ou forme libre).
— déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Capacité technique et professionnelle:
(DC2 ou forme libre).
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
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— descriptions et/ou photographies des fournitures.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: budget général du CHU de Nancy.
Modalités de paiement: paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualités techniques et détail de l'offre pour respecter les exigences au CCTP (55 %)
2. Coût global de l'opération (40 %)
3. Prise en compte du développement durable basé sur la notice fournie par le candidat (5 %)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nancy
Contact
Point de contact: direction des services économiques - secteur marchés publics
Quenette Emilie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Pays: France 🇫🇷

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 1108 DST
Informations complémentaires
La visite du site est obligatoire. Un bon de visite sera établi et devra être joint à l'offre.
Les sociétés sont donc invitées à prendre contact, dés qu'elles auront demandé ou téléchargé le dossier de consultation des entreprises, avec M. Millard - services techniques du CHU, téléphone: +33 383154441 jf.millard@chu-nancy.fr, afin de convenir d'un rendez-vous durant les heures ouvrables du service.
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Aucune visite ne pourra être effectuée dans les 3 derniers jours précédents la date limite des réceptions des offres.
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com (pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper "nancy" dans le champ "organisme" de l'outil de recherche).
Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu "votre espace" pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
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Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHU Nancy:
— par mail à l'adresse suivante: e.quenette@chu-nancy.fr ou m.malingrey@chu-nancy.fr,
— par fax au +33 383852171 (en précisant l'adresse d'un correspondant pour transmission du DCE au candidat par voie de mail).
Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383851244 ou fax +33 383852171.
Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - e.quenette@chu-nancy.fr et/ou m.malingrey@chu-nancy.fr - ou via le module "échange - dépôt spontané" disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.
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Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
Les offres seront transmises par voie "physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres: les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.
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Unité monétaire utilisée: euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO no 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO no 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2011/S 152-252448 (2011-08-05)
Avis d'attribution de marché (2012-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 159 469,62 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, CO 60034

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-01 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-246501
Se réfère à l'avis: 2011/S 152-252448
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Annonce no145, BOAMP 154 A. Annonce no277, BOAMP 154 B du 10.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du CHU de Nancy, 54000 Nancy, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-30 📅
Nom: Wig France
Commune postale: Toul
Code postal: 54200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-22 📅
Nom: Smac
Commune postale: Niort
Code postal: 79031

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-17 📅
Nom: Clmp
Commune postale: Ville En Vermois
Code postal: 54210

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-02 📅
Nom: Metalliers Lorrains
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000

5️⃣
Nom: Techniplafond
Commune postale: Saint Max
Code postal: 54130

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-12 📅
Nom: Sje
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: Forclum

8️⃣
Nom: Missenard
Commune postale: St Julien Les Metz
Code postal: 57070

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-09 📅
Nom: Eiffage
Commune postale: Pulnoy
Code postal: 54425

1️⃣0️⃣
Nom: Eiffage Thermie

1️⃣1️⃣
Nom: Empx
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Besam
Commune postale: Bonneuil Sur Marne
Code postal: 94864

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-23 📅
Nom: Schmitz Drager
Commune postale: Lay St Christophe
Code postal: 54690

1️⃣5️⃣
Nom: Feller
Commune postale: Laxou
Code postal: 54520

1️⃣6️⃣
Nom: Aerocom
Commune postale: Illkirsh
Code postal: 67400

1️⃣7️⃣
Nom: Keller
Commune postale: Houdemont
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
3
2
5
Source: OJS 2012/S 148-246501 (2012-08-01)
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