Réseaux scénographiques de l'opéra municipal de Clermont-Ferrand (dans le cadre de sa rehabilitation et mise aux normes)

Ville de Clermont-Ferrand

La présente consultation concerne les réseaux scénographiques dans le cadre de la réhabilitation et la mise aux normes de l'opéra municipal selon le projet établi par l'équipe de maîtrise d'oeuvre et intégrant l'aménagement de locaux pour l'orchestre d'auvergne.
La présente consultation correspond au lot no04 de l'appel d'offres ouvert, lancé en octobre 2010 et qui a été déclaré sans suite.
Le délai d'exécution de l'ensemble de l'opération, dont fait partie la présente consultation, est de 15 mois. Le délai court à compter de l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer en premier l'exécution des travaux lui incombant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Manganelli

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage › Travaux de construction de scènes

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-06	Avis de marché
2011-10-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de scènes
Quantité ou étendue: Il comporte une tranche ferme et 2 tranches conditionnelles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de scènes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DST-Mast, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-06 📅
Date limite de soumission: 2011-05-18 📅
Date de publication: 2011-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 69-111924
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf. Marché à tranches conditionnelles. Unité monétaire utilisée, l'euro.une visite des lieux est organisée par les services du maître d'ouvrage le 21.4.2011 de 14:00 à 16:00. La visite du site s'effectuera selon les conditions fixées à l'article 8.3 du règlement de la consultation.pour ce faire, le candidat devra s'adresser à Mme Faou (DPB - service maîtrise d'ouvrage) aux coordonnées suivantes: +33 473426281. Pour les renseignements techniques, il convient de contacter M. Debuire (+33 473423788) ou Mme Faou (+33 473426281). Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de Diazo dont les coordonnées figurent au présent avis, ou téléchargeables sur le site www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis ou par remise contre récépissé aux Services Techniques - mast - 97 avenue du Limousin 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation. Dématérialisation des procédures: le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation correspond au lot no04 de l'appel d'offres ouvert, lancé en octobre 2010 et qui a été déclaré sans suite.

Le délai d'exécution de l'ensemble de l'opération, dont fait partie la présente consultation, est de 15 mois. Le délai court à compter de l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer en premier l'exécution des travaux lui incombant.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Numéro de référence: 1172o012

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des travaux executés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

Certificats de qualifications.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres et Subventions.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements conjoints avec mandataire solidaire sont admis. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

Toutefois, il est permis à un candidat d'être membre de plusieurs groupements à la condition de ne pas être mandataire de l'un d'eux.

Autres conditions particulières:

En application de l'article 14 du code des marchés, le présent dossier comporte des conditions d'exécution sociales visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
2. Prix des prestations (50)
3. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Nom: Services techniques: Mme Barbazange
Adresse postale: mission achat des services techniques, 97 avenue du Limousin
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63100
Téléphone: +33 473426972 📞
Nom: Diazo
Adresse postale: 10 avenue des Frères Lumière
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473196900 📞
Fax: +33 473196901 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Nom: Ville De Clermont-Ferrand
Adresse postale: DST - MAST - hôtel de ville, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60 Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1172o012
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf.

Marché à tranches conditionnelles.

Unité monétaire utilisée, l'euro.une visite des lieux est organisée par les services du maître d'ouvrage le 21.4.2011 de 14:00 à 16:00.

La visite du site s'effectuera selon les conditions fixées à l'article 8.3 du règlement de la consultation.pour ce faire, le candidat devra s'adresser à Mme Faou (DPB - service maîtrise d'ouvrage) aux coordonnées suivantes: +33 473426281.

Pour les renseignements techniques, il convient de contacter M. Debuire (+33 473423788) ou Mme Faou (+33 473426281).

Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de Diazo dont les coordonnées figurent au présent avis, ou téléchargeables sur le site www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis ou par remise contre récépissé aux Services Techniques - mast - 97 avenue du Limousin 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation des procédures: le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché.

Recours contractuel: en application du décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 sur les procédures de recours applicables au contrat de la commande publique, possibilité de référé contractuel selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative.

Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 069-111924 (2011-04-06)

Avis d'attribution de marché (2011-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 093 588 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DST-MAST, 10 rue Philippe Marcombes BP 60

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-03 📅
Date de publication: 2011-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 193-313695
Se réfère à l'avis: 2011/S 69-111924
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération 10: performances en matière de protection de l'environnement 50: prix des prestations 40: valeur technique Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand - Cedex 01, FRANCE. Tél.: +33 473146100. Fax: +33 473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de réglement amiable des litiges immeuble Le Saxe 119 avenue du Maréchal de Saxe 69427 Lyon - Cedex, FRANCE. Tél.: +33 472847859. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les 2 mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 159, BOAMP 70 A du 8.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-14 📅
Nom: Manganelli
Adresse postale: 1 rue Louis Blériot
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 193-313695 (2011-10-03)

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