Réparation et entretien de petits ouvrages d'art situés sur l'arrondissement des routes départementales de Bonneville
Département de la Haute-Savoie
Les caractéristiques des travaux à réaliser sont les suivants:
— terrassement manuel en pied et haut de mur,
— préparation et le rejointoiement des maçonneries,
— réalisation d'une longrine béton armé,
— ragréage du parement béton,
— mise en oeuvre de béton projeté sur treillis soudé,
— réalisation d'ancrages passifs,
— réalisation de micro pieux,
— création de barbacanes,
— démolition et la construction de maçonnerie,
— drainage.
Le délai de réception des offres était de 2011-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Ouvrages d'art et de génie civil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-08 | Avis de marché |
| 2011-06-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue du 30ème R.I, BP 2444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.cg74.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@cg74.fr 📧
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-08 📅
Date limite de soumission: 2011-04-19 📅
Date de publication: 2011-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 48-078685
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
1 200 000 💰
Description des options:
Numéro de référence: 11s0138
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: En cas de versement d'une avance, une garantie à première demande est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg74.fr 🌏
Nom: Département de la Haute-Savoie, direction de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1° étage, bureau 111 BP 2444
Commune postale: Annecy Cedex
URL des documents: http://www.cg74.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11s0138
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie, direction de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, BP 2444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Source: OJS 2011/S 048-078685 (2011-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Quantité ou étendue:
Les travaux à réaliser feront l'objet de bons de commande au fur et à mesure des besoins.120 0001 200 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue du 30ème R.I, BP 2444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.cg74.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@cg74.fr 📧
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-08 📅
Date limite de soumission: 2011-04-19 📅
Date de publication: 2011-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 48-078685
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr.
Marché à bons de commande.
Délai d'exécution: de la notification au 31.12.2011 avec possibilité de reconduction en 2012, 2013 et 2014.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les caractéristiques des travaux à réaliser sont les suivants:
— terrassement manuel en pied et haut de mur,
— préparation et le rejointoiement des maçonneries,
— réalisation d'une longrine béton armé,
— ragréage du parement béton,
— mise en oeuvre de béton projeté sur treillis soudé,
— réalisation d'ancrages passifs,
— réalisation de micro pieux,
— création de barbacanes,
— démolition et la construction de maçonnerie,
— drainage.
Les travaux à réaliser feront l'objet de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
1 200 000 💰
Description des options:
Reconductions possibles pour 2012, 2013 et 2014, par information écrite du titulaire au moins 4 mois avant la fin de la période.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 4 mois Numéro de référence: 11s0138
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre présentant la candidature accompagnée des et pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (DC1),
— Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du code des marchés publics (DC1),
— Déclaration mentionnant si le candidat est en redressement judiciaire avec le cas échéant, fourniture de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (DC2).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— La présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestation de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque, et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été exécutés selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Dépôts et garanties exigés: En cas de versement d'une avance, une garantie à première demande est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— paiement par virement à 30 jours sur la base d'acompte mensuel (article 98 du CMP),
— financement sur fonds propres de la collectivité,
— une avance de 20 % peut être accordée au candidat (article 87 du CMP),
— marché à prix unitaires. (article 17 du CMP),
— forme des prix: révisables (article 18 du CMP).
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg74.fr 🌏
Nom: Département de la Haute-Savoie, direction de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1° étage, bureau 111 BP 2444
Commune postale: Annecy Cedex
URL des documents: http://www.cg74.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11s0138
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr.
Marché à bons de commande.
Délai d'exécution: de la notification au 31.12.2011 avec possibilité de reconduction en 2012, 2013 et 2014.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie, direction de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, BP 2444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Source: OJS 2011/S 048-078685 (2011-03-08)
Avis d'attribution de marché (2011-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du 30ème RI BP 2444
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-24 📅
Date de publication: 2011-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 122-201450
Se réfère à l'avis: 2011/S 48-078685
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-17 📅
Adresse postale: Zae du Pont du Loup
Commune postale: Monnetier Mornex
Code postal: 74560
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 122-201450 (2011-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du 30ème RI BP 2444
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-24 📅
Date de publication: 2011-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 122-201450
Se réfère à l'avis: 2011/S 48-078685
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg74.fr Le marché à bons de commandes mini 120 000 EUR HT maxi 1 200 000 EUR HT/an sur 4 ans maxi attribue sur la base d'un DQE de 499 933,61 EUR (HT).
Annonce n° 122, BOAMP 050 A du 11.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-17 📅
Adresse postale: Zae du Pont du Loup
Commune postale: Monnetier Mornex
Code postal: 74560
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 122-201450 (2011-06-24)
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