Rénovation mi-vie rames de tramway

Transpole SA - Exploitant du réseau des transports en commun de Lille Métropole Communauté urbaine

Le marché a pour objet la rénovation de 24 rames de tramway. Sa réalisation est organisée en un marché alloti de 5 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-17.

Qui ?

• Transpole SA - Exploitant du réseau des transports en commun de Lille Métropole Communauté urbaine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-17	Avis de marché
2012-02-20	Avis d'attribution de marché
2012-02-20	Avis d'attribution de marché
2012-02-20	Avis d'attribution de marché
2012-02-20	Avis d'attribution de marché
2012-02-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel roulant
Quantité ou étendue: Les prestations de rénovation s'effectueront sur un parc de 24 rames de tramway.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel roulant 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: 908 avenue de la République
Code postal: 59700
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Contact
Courrier électronique: bhardy@transpole.fr 📧
Téléphone: +33 20404031 📞
Fax: +33 20403737 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-17 📅
Date limite de soumission: 2011-04-05 📅
Date de publication: 2011-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 55-090170
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Les candidats transmettront dans un premier temps leur dossier de candidature constitué de l'ensemble des documents demandés au paragraphe III.2 "conditions de participation". Les candidatures pourront être envoyées à l'adresse figurant à l'annexe A.III ou remises contre récépissé à l'adresse suivante: direction de l'ingénierie du patrimoine, rue Marcel Dassault, bât 3, 59700 Marcq-en-Baroeul, FRANCE, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Tout dossier de candidature qui ne comprendrait pas l'ensemble des documents prévus au point III.2 "conditions de participation" pourra être complété dans un délai qui ne saurait excéder 72 heures et selon des modalités définies par Transpole. Ce marché n'est pas un marché public.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la rénovation de 24 rames de tramway. Sa réalisation est organisée en un marché alloti de 5 lots.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: C1- roues élastiques
Brève description:

Ce lot concerne la définition, la validation et la fourniture de roues élastiques pour les bogies porteurs dans le cadre de la rénovation des rames de tramway.

Quantité ou étendue:

Ce lot concerne la définition, la validation et la fourniture de roues élastiques pour les bogies porteurs sur l'ensemble du parc, soit 24 rames de tramway.

Informations complémentaires sur les lots:

Cette opération de rénovation s'inscrit dans une durée de 60 mois. La durée de ce lot sera dépendante du lot 4 intitulé R1: "réalisation caisses/ bogies/ portes/ moteurs traction" et sera déterminée en fonction du planning de réalisation du lot 4.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: C2- cartes Gate Driver Board (carte allumeur GDB)
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de cartes GDB (Gate Driver Board) pour la chaîne de traction de tramway.

Quantité ou étendue:

Ce lot concerne la fourniture de cartes GDB pour l'équipement de 12 rames de tramway.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: A1- modules GTO
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de modules GTO sur la chaîne de traction de tramway.

Quantité ou étendue:

Ce lot concerne la fourniture de modules GTO pour l'équipement de 14 rames de tramway.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: R1- réalisation caisses/ bogies/ portes/ moteurs traction
Brève description:

Ce lot concerne les travaux de rénovation sur caisses/ bogies/ portes/ moteurs traction.

Quantité ou étendue:

Ce lot concerne les travaux de rénovation sur caisses/ bogies/ portes/ moteurs traction pour l'ensemble du parc tramway soit 24 rames.

Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: R2- réalisation de réducteurs et distributeurs des bogies moteur.
Brève description:

Ce lot concerne la rénovation de réducteurs et distributeurs des bogies moteur du tramway.

Quantité ou étendue:

Ce lot concerne la rénovation de réducteurs et distributeurs des bogies moteur pour l'ensemble du parc tramway soit 24 rames.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat individuel ou chaque membre du groupement fournira:

— La lettre de candidature (ou imprimé DC1),

— Les déclarations du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2),

— Les déclarations (ou imprimé DC1): une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat individuel ou membre du groupement:

— N'a pas fait l'objet depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 2ème alinéa de l'article 421-5, 433-1, 2ème alinéa de l'article 433-2, 8ème alinéa de l'article 434-9, 2ème alinéa de l'article 434-9-1, 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1à 441-7, 1er et 2ème alinéas de l'article 441-8, 441-9, 445-1 et 450-1.

Ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne.

— N'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,

— Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8221-3, L8221-5, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne,

— Ne pas être en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,

— Ne pas être déclaré en état de faillite personnelle ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,

— Ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,

— A satisfait aux obligations fiscales ou sociales ou les certificats correspondants précédent l'année de ladite consultation,

— Est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant les travailleurs handicapés,

— Que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L1221-10, L3243-2 et R3243 -1 du code du travail (dans le cas où les candidats emploient des salariés, conformément à l'article D8222-5-3° du code du travail), pour le candidat individuel ou membre du groupement établi en France,

— Fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents, pour le candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l'étranger.

Toutefois, il est rappelé que le candidat retenu ayant adressé une attestation sur l'honneur, devra adresser les éléments attestant de l'exactitude de celle-ci.

— Un extrait K-Bis ou certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'État membre où il est établi.

Situation économique et financière:

Chaque candidat ou membre du groupement devra fournir le chiffre d'affaires de l'entreprise au cours des 3 derniers exercices disponibles, ainsi que la part du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

Pour chaque lot, chaque candidat ou membre du groupement devra fournir une liste des travaux similaires et tous les justificatifs de compétences pour ce type d'intervention dans un environnement d'activité en exploitation, lieux, dates, natures et importance des travaux de même type durant les 5 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % sera prélevée sur les factures. Cette retenue pourra être remplacée par une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues seront payées dans un délai de 45 jours fin de mois à compter de la date d'émission de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un groupement d'entreprises pour l'ensemble du marché. Ils ne peuvent pas cumuler les 2 qualités. Le groupement d'entreprises sera tenu de désigner un mandataire, il sera alors fourni un document attestant de la nature de l'habilitation.

En cas de sous-traitance, le sous-traitant devra obligatoirement être agréé par Transpole.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Transpole SA - exploitant du réseau des transports en commun de Lille métropole Communauté urbaine
Activité principale: Urban_railway_tramway_trolleybus_bus_services
Contact
Point de contact: madame la directrice de l'ingénierie du patrimoine
Nom: Transpole SA- secrétariat de la direction de l'ingénierie du patrimoine
Commune postale: Marcq-en Baroeul
Point de contact: madame la directrice de l'ingéniérie du patrimoine
Téléphone: +33 320404031 📞
Fax: +33 320403737 📠
Nom: Transpole SA - secrétariat de la direction de l'ingénierie du patrimoine
Source: OJS 2011/S 055-090170 (2011-03-17)

Avis d'attribution de marché (2012-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes électroniques
Valeur totale du marché: 131 297,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes électroniques 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Transpole SA - exploitant du réseau des transports en commun de Lille métropole communauté urbaine
Adresse postale: BP 51009
Code postal: 59701
Commune postale: Marcq-en-Barœul Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-20 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-059488
Se réfère à l'avis: 2011/S 55-090170
Numéro JO-S: 37

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Prestations dans les locaux du titulaire ou de ses fournisseurs. Les éventuelles interventions du titulaire s'effectueront sur le site du garage atelier du tramway à Marcq-en-Barœul ou de Tourcoing.

Source: OJS 2012/S 037-059488 (2012-02-20)

Avis d'attribution de marché (2012-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électroniques
Valeur totale du marché: 695 909,60 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électroniques 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 51009 Cedex
Commune postale: Marcq-en-Barœul

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-059490

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Prestations de fabrication dans les locaux du titulaire et interventions sur le site du garage atelier du tramway à Marcq-en-Barœul ou de Tourcoing.

Source: OJS 2012/S 037-059490 (2012-02-20)

Avis d'attribution de marché (2012-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 849 141,00 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-059491
Source: OJS 2012/S 037-059491 (2012-02-20)

Avis d'attribution de marché (2012-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement
Valeur totale du marché: 8 597 593,31 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement 📦

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-059492
Source: OJS 2012/S 037-059492 (2012-02-20)

Avis d'attribution de marché (2012-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 228 034,00 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-059493

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Prestations dans les locaux du titulaire ou de ses fournisseurs. les éventuelles interventions du titulaire s'effectueront sur le site du garage atelier du tramway à Marcq-en-Barœul ou de Tourcoing.

Source: OJS 2012/S 037-059493 (2012-02-20)

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