Renouvellement urbain de Boulogne-sur-Mer: réhabilitation de 12 logements occupés cité d'odre: lot 3: serrurerie
OPH - Habitat du littoral
Réhabilitation de 12 logements occupés cité d'odre: lot 3: serrurerie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 30.32 avenue Charles de Gaulle
Code postal: 62200
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Contact
Courrier électronique: marches@habitat-du-littoral.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-12 📅
Date limite de soumission: 2011-10-04 📅
Date de publication: 2011-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 156-259510
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réhabilitation de 12 logements occupés cité d'odre: lot 3: serrurerie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: réhabilitation 12 logements occupés
Brève description: Serrurerie - métallerie.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 6 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH - habitat du Littoral
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunaux administratifs
Adresse postale: rue Gielée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 156-259510 (2011-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 30.32 avenue Charles de Gaulle
Code postal: 62200
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Contact
Courrier électronique: marches@habitat-du-littoral.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-12 📅
Date limite de soumission: 2011-10-04 📅
Date de publication: 2011-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 156-259510
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Le dossier est remis gratuitement sur demande par fax au +33 321807030 ou par courriel à: marches@habitat-du-littoral.com.
Téléphone: +33 321100130.
Ou sur: https://marchessecurises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réhabilitation de 12 logements occupés cité d'odre: lot 3: serrurerie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: réhabilitation 12 logements occupés
Brève description: Serrurerie - métallerie.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 6 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature ou DC1.
Pouvoir du ou des candidats habilités.
Déclaration du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Capacités professionnelles, techniques et financières ou DC2.
Attestation sur l'honneur justifiant du paiement des cotisations fiscales et sociales.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Caution de sureté en cas de versement de l'avance.
Caution bancaire en remplacement de la retenue de garantie.
Prêt etat - subvention ANRU.
Crédits ouverts au budget de l'OPH.
Paiement des factures: 30 jours à réception des factures.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: l'exécution du marché comporte une action d'insertion obligatoire visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion et à lutter contre le chômage.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH - habitat du Littoral
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Référence
Informations complémentaires
Le dossier est remis gratuitement sur demande par fax au +33 321807030 ou par courriel à: marches@habitat-du-littoral.com.
Téléphone: +33 321100130.
Ou sur: https://marchessecurises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunaux administratifs
Adresse postale: rue Gielée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
Référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (art.l551-1 code de justice administrative) - conditions de signature du marché art 80 du code des marchés publics.
Recours pour excés de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art.r421-1 du code de justice administrative.
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