Renouvellement du parc roulant de la Ville d'Agen - année 2011

Ville d'Agen

Renouvellement du parc roulant de la Ville d'Agen - année 2011.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Agen

Qu'est-ce que c'est ?

• Fourgons intégrés › Fourgonnettes
• Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
• Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
• Véhicules à usage spécial › Minibus

Où ?

• Lot-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-21	Avis de marché
2011-09-07	Avis d'attribution de marché
2011-09-09	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à usage spécial
Quantité ou étendue:

Lot 1: 2 microbus;Lot 2: 3 mini bennes de voirie ayant une charge utile de 600kg environ;Lot 3: 1 fourgon 5m³;Lot 4: 2 fourgons 9m³ avec un PTAC inférieur ou égal à 3.5t;Lot 5: 1 fourgon 12m³ avec un PTAC inférieur ou égal à 3.5t;Lot 6: 1 fourgon 14m³ avec un PTAC inférieur ou égal à 3.5t;Lot 7: 2 châssis cabines de PTAC inférieur ou égal à 3.5t et équipés d'une benne basculante.193 000

Valeur totale du marché: 193 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à usage spécial 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de l'administration générale service magasin-achats, place Dr Esquirol
Code postal: 47916
Commune postale: Agen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.agen.fr 🌏
Courrier électronique: service.achats@agen.fr 📧
Téléphone: +33 553482196 📞
Fax: +33 553877293 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-21 📅
Date limite de soumission: 2011-06-10 📅
Date de publication: 2011-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 80-131716
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

Le marché entre en vigueur à compter de sa notification au titulaire. Il est valable jusqu'au 31.12.2011. Les critères de sélection des offres sont au nombre de 2: valeur technique (60 %) et prix résultant déduction faite de la reprise obligatoire (40 %). Le dossier sera transmis sous format papier de préférence à l'adresse du point de contact mentionnée au I.1). Possibilité de le transmettre par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Renouvellement du parc roulant de la Ville d'Agen - année 2011.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 2 microbus
Brève description: Achat de microbus pour le centre social sud- est et le service jeunesse.
Informations complémentaires sur les lots:

Reprise obligatoire d'1 microbus Ford Transit (2912 SP 47), année 1997, 87000 km.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 3 mini bennes de voirie ayant une chargeb utile de 600kg environ
Brève description: Achat de mini bennes de voirie pour les espaces verts.
Informations complémentaires sur les lots:

Reprises obligatoires de 3 mini bennes de voirie: 1 mini benne Porter Piaggio (2170 ST 47), année 1998, 81000 km; 1 mini benne Porter Piaggio (2171 ST 47), année 1998, 78000 km; 1 mini benne Porter Piaggio (2265 SR 47), année 1999, 40000 km.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 1 fourgon 5m³
Brève description: Achat d'un fourgon 5m³ pour les espaces verts.
Informations complémentaires sur les lots:

Reprise obligatoire d'1 fourgonnette Peugeot Partner (1260 SP 47), année 1997, 141000 km.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 2 fourgons 9m³ avec un PTAC inférieur ou égal à 3.5t
Brève description: Achat de 2 fourgons 9m³ pour le centre technique municipal.
Informations complémentaires sur les lots:

Reprises obligatoires de 2 fourgons: 1 fourgon tôlé Renault Trafic (7943 RT 47), année 1991, 105000 km; 1 fourgon tôlé Ford Transit + attelage (350 SC 47), année 1993, 85000 km.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 1 fourgon 12m³ avec un PTAC inférieur ou égal à 3.5t
Brève description: Achat d'un fourgon 12m³ pour les espaces verts.
Informations complémentaires sur les lots:

Reprise obligatoire d'1 Fourgon tôlé Ford Transit (3314 SC 47), année 1993, 113000 km.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 1 fourgon 14m³ avec un PTAC inférieur ou égal à 3.5t
Brève description: Achat d'un fourgon 14m³ pour les espaces verts.
Informations complémentaires sur les lots:

Reprise obligatoire d'1 fourgon tôlé Peugeot Boxer (4799 SH 47), année 1995, 131000 km.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 2 châssis cabines de PTAC inférieur ou égal à 3.5t et équipés d'une benne basculante
Brève description:

Achat de 2 châssis cabine avec benne basculante pour les espaces verts et le centre technique municipal.

Informations complémentaires sur les lots:

Reprises obligatoires de 2 véhicules: 1 poids lourds Iveco 135.17 (7940 RS 47), année 1991, 144000 km; 1 plateau basculant Peugeot Boxer (4104 ST 47), année 1998, 188000 km.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Lot 1: 2 microbus;

Lot 2: 3 mini bennes de voirie ayant une charge utile de 600kg environ;

Lot 3: 1 fourgon 5m³;

Lot 4: 2 fourgons 9m³ avec un PTAC inférieur ou égal à 3.5t;

Lot 5: 1 fourgon 12m³ avec un PTAC inférieur ou égal à 3.5t;

Lot 6: 1 fourgon 14m³ avec un PTAC inférieur ou égal à 3.5t;

Lot 7: 2 châssis cabines de PTAC inférieur ou égal à 3.5t et équipés d'une benne basculante.

Description des options:

Des avenants peuvent être conclus en application de l'article 20 du code des marchés publics au sens du droit communautaire.

Numéro de référence: B6-838
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 82 avenue Jean Jaurès, 47000 Agen, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra fournir les formulaires DC1 et DC2 (www.minefi.fr) ainsi que les documents suivants:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de caution, ni de garantie exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré sur le budget de la Ville (ressources propres).

Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture signée par le titulaire. A défaut, des intérêts moratoires sont dûs au tous marfinal de la Banque centrale européenne en vigueur majoré de 7 points.

Les prix sont unitaires.

Possibilité de cession ou de nantissement du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise seule, groupements d'entreprises.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (60)
2. Prix résultant déduction faite de la reprise obligatoire (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Agen
Contact
Point de contact: Service magasin - achats / pôle marchés publics
Mme Massalaz
Adresse du profil d'acheteur: http://agen.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville d'Agen
Adresse postale: direction de l'administration générale service magasin - achats, place Dr Esquirol
Point de contact: Pôle marché publics
Melle Derrua (partie administrative) ou M. Lartigue (partie technique)
URL pour informations complémentaires: http://www.agen.fr 🌏
Point de contact: Melle Derrua
URL des documents: http://www.agen.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.agen.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-06-10 📅
Date de fin: 2011-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B6-838
Informations complémentaires

Le marché entre en vigueur à compter de sa notification au titulaire. Il est valable jusqu'au 31.12.2011.

Les critères de sélection des offres sont au nombre de 2: valeur technique (60 %) et prix résultant déduction faite de la reprise obligatoire (40 %).

Le dossier sera transmis sous format papier de préférence à l'adresse du point de contact mentionnée au I.1).

Possibilité de le transmettre par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours précontractuel: introduction à tout moment de la procédure jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée faisant grief (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel: dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (articles L.551-13 à -23 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction "Tropic": dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché (Conseil d'État, assemblée, 16.7.2007, "société Tropic travaux signalisation"),

— recours gracieux: auprès du représentant du pouvoir adjudicateur dans un délai de deux (2) mois suivant la publication ou la notification de la décision ou de l'acte attaqué.

Source: OJS 2011/S 080-131716 (2011-04-21)

Avis d'attribution de marché (2011-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 179 251,77 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de l'administration générale, service magasin, achats, place Dr Esquirol

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 174-284675
Se réfère à l'avis: 2011/S 80-131716
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Annonce n° 292, BOAMP 83 B du 28.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-31 📅
Adresse postale: La Capelette, avenue du Général Leclerc
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 41 avenue des Côtes-de Buzet
Commune postale: Buzet-sur-Baïse
Code postal: 47160

3️⃣

4️⃣
Adresse postale: ZA Lamothe Magnac
Commune postale: Boé
Code postal: 47550

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: route de Toulouse, BP 90252
Commune postale: Agen Cedex
Code postal: 47007

7️⃣
Adresse postale: ZAC Agen Sud, rue du Midi
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
4
12

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction "Tropic": dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché (Conseil d'État, assemblée, 16.7.2007, "Société Tropic Travaux Signalisation"),

Source: OJS 2011/S 174-284675 (2011-09-07)

Informations complémentaires (2011-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-09 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-287952
Se réfère à l'avis: 2011/S 174-284675
Numéro JO-S: 176
Source: OJS 2011/S 176-287952 (2011-09-09)

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