Renouvellement des scanographes des CH de Lannion et de Paimpol

CHG Pierre-le-Damany - Lannion Trestel

Renouvellement des scanographes des CH de Lannion et de Paimpol.
Fourniture, installation, mise en service et maintenance de 2 appareils scanographes et de leurs équipements associés pour les Centres hospitaliers de Lannion et de Paimpol, membres du groupement de commande constitué le 1.3.2011.
La prestation inclut une période de maintenance de 6 ans renouvelable par durée annuelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-30.

Qui ?

• CHG Pierre-le-Damany - Lannion Trestel

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Où ?

• Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-30	Avis de marché

Avis de marché (2011-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Quantité ou étendue: À lannion.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Centre hospitalier Pierre-le-Damany, services économiques, BP 70348
Code postal: 22303
Commune postale: Lannion
Contact
Courrier électronique: brault@ch-lannion.fr 📧
Téléphone: +33 296057003 📞
Fax: +33 296057084 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-30 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 64-103879
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: par demande auprès du secrétariat des services économiques. Par téléchargement site achatpublic.com. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: — === Candidature ===, — Pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, — Attestation que l'entreprise n'est pas en liquidation judiciaire ou copie du jugement l'autorisant à poursuivre en cas de redressement judiciaire, — Déclaration sur l'honneur que l'entreprise n'est pas frappée d'interdiction de coucourir aux marchés publics suivant les dispositions de l'article 43 du code des marchés publics, — Attestation respect des obligations art. L323-1 code travail, — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours de 3 derniers exercices disponibles, — Références 3 dernières années, — Certificats du contrôle qualité, — Assurances risques professionnels, — En matière de fournitures et de services, une description de l'équipement technique, des mesures employées pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de l'entreprise, — === Offre ===, — Acte d'engagement, — Attestation de marquage CE, — Notice de fonctionnement, — Contrat de maintenance, — Attestation de conformité aux normes françaises. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2011.

Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: par demande auprès du secrétariat des services économiques. Par téléchargement site achatpublic.com.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Autres renseignements demandés:

— === Candidature ===,

— Pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— Attestation que l'entreprise n'est pas en liquidation judiciaire ou copie du jugement l'autorisant à poursuivre en cas de redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur que l'entreprise n'est pas frappée d'interdiction de coucourir aux marchés publics suivant les dispositions de l'article 43 du code des marchés publics,

— Attestation respect des obligations art. L323-1 code travail,

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours de 3 derniers exercices disponibles,

— Références 3 dernières années,

— Certificats du contrôle qualité,

— Assurances risques professionnels,

— En matière de fournitures et de services, une description de l'équipement technique, des mesures employées pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de l'entreprise,

— === Offre ===,

— Acte d'engagement,

— Attestation de marquage CE,

— Notice de fonctionnement,

— Contrat de maintenance,

— Attestation de conformité aux normes françaises.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Renouvellement des scanographes des CH de Lannion et de Paimpol.

Fourniture, installation, mise en service et maintenance de 2 appareils scanographes et de leurs équipements associés pour les Centres hospitaliers de Lannion et de Paimpol, membres du groupement de commande constitué le 1.3.2011.

La prestation inclut une période de maintenance de 6 ans renouvelable par durée annuelle.

Numéro du lot: 01
Brève description: Appareil scanographe et équipements associés pour le CH de Lannion.
Numéro du lot: 02
Brève description: Injecteur de produits de contraste pour le CH de Lannion.
Numéro du lot: 03
Brève description: Appareil scanographe et équipements associés pour le CH de Paimpol.
Numéro du lot: 04
Brève description: Injecteur de produits de contraste pour le CH de Paimpol.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 72 mois
Numéro de référence: 11S0007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lot 01: service d'imagerie médicale CH de Lannion;

Lot 02: service d'imagerie du CH de Lannion;

Lot 03: service d'imagerie médicale CH de Paimpol;

Lot 04: service d'imagerie du CH de Paimpol.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Capacité techniques de l'entreprise.

Solidité financière.

Qualité des prestations exécutées précédemment.

Références dans le domaine de la consultation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement bancaire (mandat administratif).

Délai de paiement: 50 jours.

Une avance est prévue (taux de 5,00 %).

Mandat administratif suivi d'un virement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix (30)
3. Service après vente et assistance technique (20)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHG Pierre-le-Damany - Lannion Trestel
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le directeur du Centre hospitalier Pierre-le-Damany
Nom: Centre hospitalier Pierre-le-Damany Lannion-Trestel
Adresse postale: services économiques, BP 70348
Commune postale: Lannion Cedex
Point de contact: M. Rault, directeur adjoint
Courrier électronique: sec-economat@ch-lannion.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0007
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: par demande auprès du secrétariat des services économiques. Par téléchargement site achatpublic.com.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Autres renseignements demandés:

— === Candidature ===,

— Pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— Attestation que l'entreprise n'est pas en liquidation judiciaire ou copie du jugement l'autorisant à poursuivre en cas de redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur que l'entreprise n'est pas frappée d'interdiction de coucourir aux marchés publics suivant les dispositions de l'article 43 du code des marchés publics,

— Attestation respect des obligations art. L323-1 code travail,

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours de 3 derniers exercices disponibles,

— Références 3 dernières années,

— Certificats du contrôle qualité,

— Assurances risques professionnels,

— En matière de fournitures et de services, une description de l'équipement technique, des mesures employées pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de l'entreprise,

— === Offre ===,

— Acte d'engagement,

— Attestation de marquage CE,

— Notice de fonctionnement,

— Contrat de maintenance,

— Attestation de conformité aux normes françaises.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cédex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité inter régional de réglement amiable des litiges des marchés publics, préfecture de région Pays Loire
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé pré contractuel (art. L 551-1 CJA) peut être introduit devant le tribunal administratif avant la signature du marché.

Pour les procédures formalisées, le référé contractuel (Art. L 551-13 CJA) est ouvert, suivant les dispositions de l'article R 551-7 du CJA, un mois après la date de publication de l'avis d'attribution. A défaut d'avis le délai est de 6 mois après la signature du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 8 rue Chateaubriand
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086433 📞
Source: OJS 2011/S 064-103879 (2011-03-30)

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